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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Douai
DCA_22DA01525_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
B C, au cabinet Pascal Dupuis, à la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), au Bureau d'études et de recherches pour l'industrie moderne Berim, à la société AGI2D, à la
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87308
10 octobre 2004
10 octobre 2004
ETABLISSEMENT DUPUY représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me RAMBAUD, avocat au barreau de LYON INTIMEES : AGS représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de
Source officielleCour d'Appel
érêts dirigéec/Monsieur Z
6253c953bd3db21cbdd87f07
20 juin 2006
20 juin 2006
. - 51200 EPERNAY, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD - N du dossier 0541859 assistée
Source officielle6e chambre
651e53cea81daa831884f73d
4 octobre 2023
4 octobre 2023
représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège Représentant : Me Caroline ANDRE-HESSE de la SCP AyacheSalama, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P334 - Représentant : Me Martine DUPUIS
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f5e
29 mai 2002
29 mai 2002
ARRÊT DU 29 MAI 2002 APPELANTE : Madame Pascale X... 2 impasse Des Paquis 08540 TOURNES Comparant, concluant et plaidant par la SCP PRUVOT ANTONY DUPUIS DYMARSKI, avocats au barreau de CHARLEVILLE MEZIERES
Source officielleChambre sociale 4-2
65b370178c0355000835f89b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
**************************************************************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Madame [O] [C] épouse [M] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Martine DUPUIS
Source officielle14e chambre
616250f4929f6bffa995b302
26 mars 2014
26 mars 2014
déférée à la cour : Ordonnance rendue le 27 Juin 2013 par le Président du TGI de NANTERRE N° RG : 13/01522 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LISSARRAGUE DUPUIS
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162e0801120e9a89a34a6ce
18 octobre 2012
18 octobre 2012
Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 1 N° Section : N° RG : 08/13122 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : M° Katell FERCHAUX-LALLEMENT SCP LISSARRAGUE DUPUIS
Source officielleCour d'Appel
6253cb0bbd3db21cbdd8cbc8
4 septembre 2008
4 septembre 2008
déjà condamné, Prévenu, libre Appelant et intimé Non comparant, représenté par Maître DUPUIS, Avocat au Barreau des Ardennes LE MINISTÈRE PUBLIC : Appelant, COMPOSITION DE
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX03642_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Dupuy n'est pas fondée à soutenir que c'est à tort que le président de la 2ème chambre du tribunal administratif de Pau a rejeté sa demande comme manifestement irrecevable.
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872e1
14 décembre 2004
14 décembre 2004
12 Mai 2003 par le Tribunal d'Instance de VERSAILLES Nä chambre : Nä Section : Nä RG : 2282/02 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP JULLIEN LECHARNY ROL, SCP LISSARRAGUE DUPUIS
Source officielle14e chambre
615e0e66c25a97f0381f560c
11 décembre 2014
11 décembre 2014
rendue le 18 Février 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 13/2815 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD Me Martine DUPUIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922d5
16 avril 2015
16 avril 2015
C/ SA BANQUE DUPUY DE PARSEVAL SARL JUMP'RENT COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 16 AVRIL 2015 APPELANT : Monsieur Didier X...
Source officielleChambre sociale
63104be14709e24f13d5559c
31 août 2022
31 août 2022
SODERY [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par la SELARL AHMED HARIR, avocats au barreau des ARDENNES APPELANTE à Monsieur [V] [S] [P] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par la SCP DUPUIS
Source officielleChambre sociale
6528dfc5aaebb88318fda839
11 octobre 2023
11 octobre 2023
: [XXXXXXXX01] ORDONNANCE DE CLÔTURE (article 907 du code de procédure civile) N° RG 23/00118 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FI7V Monsieur [N] [L] Représenté par Me Emeric LACOURT de la SCP DUPUIS
Source officielleChambre sociale
63bd0ef80ab73d7c90739f70
9 janvier 2023
9 janvier 2023
TRANSPORTS ARCHEREAU, demeurant [Adresse 1] Représentée par la SCP DUPUIS LACOURT MIGNE, avocats au barreau des ARDENNES APPELANTE à Monsieur [Z] [Y], décédé INTIME Attendu que la S.A.S
Source officielle13e chambre
64d721223f645ad96951baf4
10 août 2023
10 août 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES 13e chambre N° RG 23/01354 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VWSW Affaire : Monsieur [N] [Y] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES,
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01550_20240823
23 août 2024
23 août 2024
Pour expédition conforme, La greffière en chef, Par délégation, La greffière en chef adjointe, Sylviane Dupuis 3 N°24DA01550
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
S.A.S. AIA MANAGEMENT DE PROJETS S.E.L.A.R.L. DUPUY SCHOELLc/Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES
696a76a6cdc6046d478da7b9
15 janvier 2026
15 janvier 2026
DUPUY SCHOELL c/ Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES S.A. ALLIANZ S.A. ALLIANZ FRANCE S.A. MMA IARD S.A.R.L. GERFA SUD OUEST S.A.R.L. SOUMAFE S.A.S.
Source officielle13e chambre
634f9617b5afe5adfff28d89
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Jugement rendu le 12 Mai 2022 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : N° Section : N° RG : 2021L03070 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS
Source officiellePage 7 sur 259