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77 002 résultats pour « Durand-Stephan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-1

69f979d4cdc6046d47a0fc06

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Agnès PACCIONI, vice-présidente placée chargée de la mise en état de la chambre sociale 4-1, après que l'affaire ait été appelée en audience publique, le seize mars deux mille vingt six, assistée de Stéphanie

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

DURAND, Romain, Stéphane, Christian

SIREN 931338057Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

16/06/2026

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Dépôts des comptes

STEPHANE DURAND HOLDING

SIREN 908583768Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

09/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CONSTRUCTIONS STEPHANE DURAND

SIREN 508113503Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

04/06/2026

Voir →

Immatriculations

Abry-durand, Stéphanie

SIREN 100719715Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

19/04/2026

Voir →

Radiations

DURAND, Stéphane, Raoul

SIREN 842681439Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

17/04/2026

Voir →

CA

Chambre 1-1

69d747decdc6046d479cd389

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

de la SELARL BOSCO AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant et défendeur à l'incident Madame [B] [Z] représenté par Me Philippe KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ême jour. Par lettre remise en main propre le 28 avril 2009c/émargement

6253cc47bd3db21cbdd8faa0

Appel

11 septembre 2012

11 septembre 2012

E...Radouane, Mme F...Stéphanie et Mme G...Karima.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fca5c800bb23e37dd4fcee3

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

se présentant comme scénariste et réalisateur de films, a saisi le conseil de prud'hommes de Paris d'une demande tendant à voir appliquer aux relations ayant existé entre lui et la société My Family durant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd93610

Appel

21 octobre 2016

21 octobre 2016

No Dossier no 16/ 44 COUR D'APPEL DE LIMOGES Stéphane X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a3a

Appel

1 mars 2017

1 mars 2017

No DOSSIER : 17/ 12 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 1er mars 2017 à 14 heures Stéphane X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e945

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

Stéphane Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c60c

Appel

8 septembre 2008

8 septembre 2008

Stéphanie X... a relevé appel de ce jugement le 10 janvier 2007.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90bff

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Stépahne ... 13410 LAMBESC Représentant : Me Bernard BERAL, avocat au barreau de MONTPELLIER-Représentant : M. Stéphane X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfcbd3db21cbdd8ec75

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

PRUNGNAUD, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 004564 du 07/ 04/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Stéphanie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdd478ea4cb24afc3911f93

Appel

21 septembre 2018

21 septembre 2018

Stéphanie Y...

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CA

Avis

CADA:20170812

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 février 2017, à la suite du refus opposé par la directrice de l’Établissement public de santé Barthélémy Durand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90efa

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'une ordonnance renduele 19 juin 2013 par le tribunal de grande instance de Guéret ET Monsieur Mathieu Marcel

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CA

Chambre 1-11 IDP

66274ef0c1c6ed00087b3c67

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

23/00036 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL3LY [L] [Y] C/ LE PROCUREUR GENERAL AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT copie exécutoire délivrée le 22 avril 2024 à Me DURAND

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

68257a00f9fa1d9e57f62184

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

COUR D'APPEL DE CAEN 2ème Chambre civile O R D O N N A N C E N° RG 23/01760 - Monsieur [E] [J] Madame [R] [M] épouse [J] Représentés et assistés par Me Stéphane PIEUCHOT, substitué

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f8b

Appel

4 novembre 2013

4 novembre 2013

Stéphane Gilles Vetea Y... né le 09 Mai 1975 à NOUMEA (98800) demeurant ...

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CA

Chambre 4-4

5fdacad6a53fd05cff9c75da

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

Par arrêt au fond du 13 octobre 2015, passé en force de chose jugée, cette cour, autrement composée, a dit nulle la rupture de son contrat de travail intervenue durant la période d'essai et ordonné sa

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CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e228

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

représenté par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Florence DESENFANS, avocat au barreau de CAMBRAI INTIMÉE Madame Stéphanie Z...

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CA

8e Chambre A

615e0d88c25a97f0381f4dc8

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 27 NOVEMBRE 2014 N°2014/692 Rôle N° 13/24619 [G] [V] C/ [T] [S] SELAS ETUDE STEPHANIE BIENFAIT PROCUREUR

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CA

Cour d'Appel

6253cbcdbd3db21cbdd8e509

Appel

17 août 2011

17 août 2011

C/ Mme Stéphanie Y...

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