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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. civile et commerciale
63d4cd3292a57405de3318ad
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Me Dür, l'EARL [M], M et Mme [M] n'ont pas fait valoir d'observations.
Source officielle1ère Chambre civile
680b1d9b2c124f4fd8d671ea
24 avril 2025
24 avril 2025
En conséquence, Débouter purement et simplement l'EARL ferme Saint Christophe de ses demandes, fins et conclusions, comme n'étant ni fondées ni justifiées ; Condamner l'EARL [Adresse 4] à lui régler
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68e74520b214cd5a53bde52c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
le 2 septembre 2021 à l'EARL BARRAT [E].
Source officielleChambre A - Civile
680b1c0dc0f38137e6792b76
22 avril 2025
22 avril 2025
[D] [U] à titre secondaire au sein de l'Earl.
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd926a1
8 septembre 2015
8 septembre 2015
l'EARL Malville à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd907a7
20 juin 2013
20 juin 2013
RG N : 12/00430 AFFAIRE : EARL DU CLAUX C/ M. Romain Z...
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT02538_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
Sur la recevabilité de la demande de l'EARL du Domaine Peignon devant le tribunal : 2.
Source officielle1ère Chambre
64ae4b35a1775905dba3bcf8
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Succombant en appel, l'EARL de [Adresse 5] supportera les dépens et sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile sera rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cdecbd3db21cbdd94fcc
7 septembre 2021
7 septembre 2021
[F] et [J] [M] et le GAEC d'une part, et par l'EARL et M.
Source officielle3ème Chambre
635b71f5b201587f74be0302
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[O] [C] a quitté l'EARL du Ranch des Bisons.
Source officielle1ère Chambre
631addd9f575634f1371ec68
8 septembre 2022
8 septembre 2022
mois suivant la signi'cation du jugement, » il convient de lire « condamne l'EARL des Bordes à payer à l'EARL Bayer le tiers du prix de vente de la moissonneuse batteuse vendue aux ETS Ackermann selon
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
66162bde99851e0008f1e5dc
9 avril 2024
9 avril 2024
diligente à l'INPI pour inscription au Registre National des Marques, aux frais de L'EARL Kedries ; condamné L'EARL Kedries aux entiers dépens, en ce non compris les frais d'inscription en traitement
Source officielleChambre Sociale
62760cae593736057d78aa58
5 mai 2022
5 mai 2022
L'EARL Hégron n'a pas obtenu de prêt bancaire.
Source officielle2ème Chambre civile
696a700fcdc6046d478c90f1
15 janvier 2026
15 janvier 2026
l'intervention volontaire de l'EARL [T], - constater que le preneur du bail litigieux est bien l'EARL [T] et non M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03868_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
L'EARL Domaine l'Oppidum des Cauvins est propriétaire des parcelles cadastrées section BX nos 7 et 21 à Rognes.
Source officielle2ème Chambre
6684eb14a0de54ff609f80be
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Madame [F], à prendre en charge une quote-part des pertes d'exploitation de l'EARL [Y] même par compensation avec la créance de compte courant de Mme [F] ; - Condamne Madame [F] à payer à l'EARL [
Source officielle4e chambre civile
6285e1396a1876057df5d380
18 mai 2022
18 mai 2022
* ** FAITS ET PROCEDURE Suivant acte notarié en date du 07 janvier 1998, l'EARL Domaine Mas De Madame (ci-après': l'EARL) a acquis une propriété viticole financée en majeure partie par
Source officielle2 e chambre civile
627df7e30d41e0057d43e32d
12 mai 2022
12 mai 2022
par l'EARL ne justifiait plus la poursuite de leur partenariat.
Source officielleChambre des Baux Ruraux
615e0e0dc25a97f0381f51cb
2 octobre 2014
2 octobre 2014
Chambre des Baux Ruraux ARRÊT N° 33 R.G : 13/01394 Société MARREC EARL C/ M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00367_20260210
10 février 2026
10 février 2026
A..., exploitante au sein de l’EARL de Ramisson. Par une décision du 18 novembre 2019, le préfet de la région Grand Est a refusé à l’EARL de Ramisson l’autorisation d’exploiter cette surface.
Source officiellePage 7 sur 89