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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
6160964a41ad74d62c181880
24 juin 2014
24 juin 2014
2014 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller assistés pendant les débats de Emanuela
Source officielle3e chambre civile
696a3780cdc6046d4785c420
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère Greffier lors des débats : Mme Sabine MICHEL ARRET : - rendu par défaut ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
642d14cdcb8fa004f57da300
4 avril 2023
4 avril 2023
CAMEROUN) prise en la personne de ses représentants légaux, Ayant pour avocat postulant : par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Ayant pour avocats plaidants : Me Emmanuel
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69d9daa7cdc6046d47d91e69
10 avril 2026
10 avril 2026
immatriculée au RCS de PARIS sous le n°382 900 942 [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Bertrand CHAMBREUIL, avocat au barreau de PARIS, toque : B0230, et pour avocat plaidant Me Emmanuelle
Source officielle1ère Chambre Section 2
6163db3821096bcc7de7d12f
17 novembre 2009
17 novembre 2009
CHATEAU, avoués à la Cour assisté de Me Emmanuel TRICOIRE, avocat au barreau de TOULOUSE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 31555/2007/020228 du 12/12/2007 accordée par le bureau d'aide
Source officielle1ère Chambre
6451fb7e48616ed0f8cd5090
2 mai 2023
2 mai 2023
MEC DIESEL SPA [Adresse 3] [Adresse 3] (Italie) ayant toutes les deux pour avocatMe Emmanuelle BERNARD de la SCP ADEN AVOCATS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de POITIERS S.A.R.L.
Source officielleChambre 1-1
6866152511adae0daca53313
2 juillet 2025
2 juillet 2025
GORRIAS VEHICULES INDUSTRIELS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Alain RAVOT Me Emmanuel VOISIN-MONCHO Me Hervé ZUELGARAY Décision déférée
Source officielleChambre civile 1-5
69e1c074cdc6046d4787bc2b
16 avril 2026
16 avril 2026
RCS de NANTERRE : 562 091 546 [Adresse 8] [Localité 7] Représentant : Me Michèle DE KERCKHOVE, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.26 - N° du dossier 20416 Plaidant : Me Emmanuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
642d14cdcb8fa004f57da302
4 avril 2023
4 avril 2023
CAMEROUN) prise en la personne de ses représentants légaux, Ayant pour avocat postulant : par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Ayant pour avocats plaidants : Me Emmanuel
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6711faa77603bf88a18845cd
17 octobre 2024
17 octobre 2024
rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
65aa25f3a34ad100085819fb
18 janvier 2024
18 janvier 2024
des contentieux de la protection de Lille APPELANT Monsieur [B] [D] [H] (intimé dans le RG 23/2272) né le 30 Mai 1953 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Emilie Cheval
Source officielle4eme Chambre Section 1
65ab782a36bfc00008d68efa
19 janvier 2024
19 janvier 2024
D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 1 - Chambre sociale *** ARRÊT DU DIX NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANTE S.A.R.L. [6] [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd58
17 juin 2008
17 juin 2008
social 128-130 boulevard Raspail 75006 PARIS dont le siège administratif est sis rue du Bois Sauvage 91038 EVRY CEDEX représentée par la SCP DIVISIA- SENMARTIN, avoués à la Cour assistée de Me Emmanuelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6260f9366d9e13277d6e38ac
20 avril 2022
20 avril 2022
mutuelles Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes, immatriculée au RCS du Mans sous le numéro 775 652 126 [Adresse 3] [Localité 11] Représentée par Me Serge CONTI substitué par Me Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE CIVILE
644a11e7656d26d0f8b57c31
26 avril 2023
26 avril 2023
fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS NANTERRE 542 110 291 [Adresse 40] [Adresse 40] représentée par Me Philippe BELLANDI, avocat postulant au barreau d'AGEN, et Me Simone-Claire CHETIVAUX
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69d73762cdc6046d479a9f26
8 avril 2026
8 avril 2026
Jean-Pierre DELAVENAY, Président de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller GREFFIER : Madame Adeline TIREL lors des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2c3
1 juillet 2008
1 juillet 2008
représentée par la SCP TOUTON-PINEAU & FIGEROU, avoués à la Cour assistée de Maître Emmanuel LUDOT, avocat au barreau de REIMS Dominique Pierre Y..., demeurant ...-...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61628543c10e2193c5780a5f
23 mai 2013
23 mai 2013
Adresse 1] [Localité 2] Représentée par la SCP MIREILLE GARNIER en la personne de Me Mireille GARNIER (avocats au barreau de PARIS, toque : J136) Assistée de Me Bénédicte PUYBASSET de la SCP CHENEAU
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca6076c7633dcd15b3a07
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Angéline BINEL de la SCP ALBAREDE ET ASSOCIES, avocat au barreau de CASTRES INTIMEE Madame [R] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuel
Source officielle1ère Chambre
668e2572fcf93851fdd64835
9 juillet 2024
9 juillet 2024
1961 à [Localité 9] [Adresse 6] [Localité 5] ESPAGNE ayant pour avocat postulant Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Emmanuelle
Source officiellePage 7 sur 9
CHENEVAL, Emmanuel Antoine Nicolas
07/11/2025
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CHENEVAL, Emmanuel Antoine Nicolas
30/06/2020
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CHENEVAL, Emmanuel, Antoine, Nicolas
05/02/2019
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UNI-VERT JARDIN, CHENEVAL, Emmanuel, Antoine, Nicolas
18/04/2018
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