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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
63ca42d39066fd7c90fc261a
19 janvier 2023
PREMIER TECH EAU ET ENVIRONNEMENT [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEURE
Cour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c64
19 janvier 2006
Eric C/ SELARL PR-IN-SE PREVENTION, INCENDIE, SECURITE APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de BOURG-EN-BRESSE du 07 Juin 2004 RG : 03/00512 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU
6253cbdabd3db21cbdd8e754
6 septembre 2011
né le 01 Mars 1950 à LYON (69003) ... 69510 YZERON représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Laurent BANBANASTE, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Eric
6253ca1cbd3db21cbdd8a139
14 décembre 2007
A SABE à l'EURL ERIK aa... pour la somme de 1. 768. 701,60 €, M. Bruno aa... a conclu avec la S. A DALTA, filiale de la S.
6253c9b3bd3db21cbdd89104
27 mars 2007
Lors de sa mise en examen, Eric X... revenait sur ses déclarations effectuées au cours de sa garde à vue.
Sociale A salle 1
62c52967a2c4236379079747
29 avril 2022
TRANSALLIANCE DISTRIBUTION NORD [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Me Pierre-jean GRIBOUVA, avocat au barreau de DOUAI assisté de Me Eric ANDRES, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : M.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
6799c771d0369362bfa17ae6
28 janvier 2025
LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 28 JANVIER 2025 APPELANTE : CPAM DU RHONE [Localité 2] INTIME : [E] [P] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Eric
6253cb9bbd3db21cbdd8ddef
11 mai 2011
Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 16 Juillet 2008 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ARGENTEUIL No RG : 07/ 15 Copies exécutoires délivrées à : Me Eric CATRY
6253cacfbd3db21cbdd8c26a
12 juin 2008
Eric X... Franck X...
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14 avril 2015
Eric Y...
6253cd9fbd3db21cbdd93e9f
12 janvier 2018
* * * Cette Cour, par arrêt du 24 novembre 2005, passé en force de chose jugée, a validé le congé pour vente, délivré le 12 mars 1999 par M. Eric B... à M.
6253cbf4bd3db21cbdd8eb93
8 novembre 2011
Eric Y... aux dépens.
ETRANGERS
634e41d0dfc182adff7ad566
16 octobre 2022
[W] [C] né le 01 Janvier 1990 à [Localité 3] (SOMALIE) Retenu au centre de rétention de [Localité 1] ayant pour conseil Me PARTOUCHE Eric en 1er instance , avocat au barreau de Boulogne Sur Mer
Chambre 3 A
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9 octobre 2023
MINUTE N° 23/373 Copie exécutoire à : - Me Eric GRUNENBERGER - Me Loïc RENAUD Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR
6253c9fcbd3db21cbdd89bd3
16 octobre 2007
Elle demandait que le jugement à intervenir soit déclaré commun à Madame Annie Z... épouse D... et Messieurs Jean-Paul et Eric Z....
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
627df77b0d41e0057d43e23f
12 mai 2022
Ballereau, conseiller, qui ont entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric
6253c9b5bd3db21cbdd89171
1 juin 2006
Représenté par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour Assisté de Me Francis DEFFRENNES, avocat au barreau de LILLE Madame Dalila C... épouse B... ...
6253cca7bd3db21cbdd90d51
28 novembre 2013
Eric X...
6ème Chambre A
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5 septembre 2022
[I] [O] C/ Mme [N] [X] rectification de l'arrêt n° 238 du 02/05/2022 -RG 21/00996 Copie exécutoire délivrée le : à :Me Renaud GUIDEC Me Eric DEMIDOFF REPUBLIQUE
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5 décembre 2007
ANTOMARCHI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 06 / 297 du 16 / 02 / 2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIME : Monsieur Eric
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