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17 907 résultats pour « Florance »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd91976

Appel

24 juillet 2014

24 juillet 2014

L'ensemble des autres intimés concluent à la confirmation du jugement, et s'en remettent à droit quant à l'appel interjeté par Mme Florence X....

Source officielle

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CA

Chambre Sociale-Section 1

6a0aebf2cdc6046d47106364

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Association [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Philippe KAZMIERCZAK, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Madame [C] [Z] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Florent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8caef

Appel

22 octobre 2008

22 octobre 2008

Florence épouse B... de sa constitution de partie civile. LES APPELS : Appel de ce jugement a été interjeté par : - le conseil de Mme A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c986bd3db21cbdd88933

Appel

4 octobre 2006

4 octobre 2006

Florence A... épouse B... Hervé A...

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CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC02198_20230804

Admin. Appel

4 août 2023

4 août 2023

A B a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler l'arrêté du 11 février 2021 du maire de Florange lui refusant un permis de construire une maison d'habitation sur un terrain cadastré n°

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CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93570

Appel

30 septembre 2016

30 septembre 2016

Représentée par Me Benoît HENRY de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistée sur l'audience par Me Florence HENOUX de la SELARL FOURNIER-HENOUX, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Z... Norredine, le 26 Juin 2007c/Madame MARTIN Aurore

6253c9d3bd3db21cbdd894d8

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Les accusations de Florence C...contre son père portent sur des faits moins graves que ceux qu'a commis le prévenu, elle n'a pas pu se tromper.

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CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc68

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

Laurent X... et Florence Z... ont entretenu des relations desquelles est issu un enfant qu'ils ont tous deux reconnu: Thibaut né le 8 mai 2001.

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CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd92516

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

Mme Florence Y...

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

6528df98aaebb88318fda6d3

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

MINISTERE PUBLIC : représenté lors des débats par Mme Florence LIFCHITZ, substitute générale, qui a fait connaître son avis oralement à l'audience.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6528dfa4aaebb88318fda6ff

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

MINISTERE PUBLIC : représenté lors des débats par Mme Florence LIFCHITZ, subtiture générale, qui a fait connaître son avis oralement à l'audience.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad78

Appel

13 février 2008

13 février 2008

Madame Florence A... nous a indiqué dans son courrier que vous avez dit à une dame qui vous sollicitait que " le pitbull ne voulait pas la recevoir " en pointant du doigt madame Florence A... derrière

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CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8daa2

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

* * * * * Des relations entre Monsieur Jean-Claude X... et Madame Florence Y... est née Marine X..., le 3 mars 2006 à Firminy (Loire).

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CA

5ème Chambre

5fdcc1897082ad2d2a5ccbd7

Appel

31 octobre 2018

31 octobre 2018

C/ Mme Florence X... épouse Y...

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CA

Cour d'Appel

6253caa5bd3db21cbdd8ba22

Appel

23 avril 2008

23 avril 2008

Résidence des deux Tours ... 17000 LA ROCHELLE Monsieur Florence Y...

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CA

Rétention Administrative

6347ac3329ffd2adfff4f2e2

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[Y] [L], appelant, absent, représenté par Me Florance Pluta , avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision, présente lors du prononcé de la décision -M.

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

6528df9faaebb88318fda6df

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

PUBLIC : représenté lors des débats par Mme Florence LIFCHITZ, substitute générale, qui a fait connaître son avis oralement à l'audience.

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CA

Chambre 4-2

65336a99bb40ec8318f31bd3

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

[G] [R] C/ Etablissement Public COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (ETS CADARACHE) Copie exécutoire délivrée le : 20 octobre 2023 à : Me Florence

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CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91af1

Appel

6 octobre 2014

6 octobre 2014

RG N : 14/ 00050 AFFAIRE : Frédéric X..., Florence Y... épouse X... C/ Jean Pierre Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cc0ebd3db21cbdd8efed

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Juin 1962 à SFAX (TUNISIE) ... 38630 VEYRINS THUELLIN représenté par Maître Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Maître Gilles AUBERT, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Florence

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