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3 845 résultats pour « Florence Bona »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétentions

668397ee8da90185712ea42f

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

à [Localité 4] (ALGERIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour conseil Maître Florence

Source officielle

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CA

14e Chambre

60362755b497c48a7f8e6a14

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 04 Novembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Florence

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE01330_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Redler substituant Me Halpern

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01533_20230125

Admin. Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

" ou " très bonne ".

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01537_20230125

Admin. Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

" ou " très bonne ".

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6868b6bc2f06adf21413c3d7

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c665

Appel

30 juin 2008

30 juin 2008

Rôle No 08 / 08287 Florence Hélène X... épouse Y... C / S. C. I.

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CA

3e chambre civile

66ff85b5a4ff9ec259c09708

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

cette qualité au siège social [Adresse 29] [Adresse 29] [Localité 6] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Florence

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

680b1d9a2c124f4fd8d671de

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

GREFFIERE : Madame Diénéba KONÉ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Odile

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6a1a78f1cdc6046d47753209

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

GREFFIERE : Madame Elise DHEILLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c972bd3db21cbdd8857b

Appel

31 mai 2006

31 mai 2006

No 05/05455 AFFAIRE : Anne-Florence X... C/ Gérard Y... ...

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CA

Chambre 1-2

65a0e71b5bbe450008b2cc2e

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

ESPACE SERVICE TELECOM, dont le siège social est [Adresse 6] représentée par Me Paul-victor BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR Mme Florence PERRAUT, Présidente Mme

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CA

Chambre Sociale-Section 1

65a780278121050008662cdf

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[I] [A] Représentant : Me Paul HERHARD, avocat au barreau de METZ Madame [K] [X] Représentant : Me Florent KAHN, avocat au barreau de METZ APPELANTS Madame [K] [X] Représentant : Me Florent

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CA

1ere Chambre

6710aa50be64d7e510244f8a

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

1ère Chambre Civile copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC Me Mourad REKA la SARL BONNET FLORENT

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CA

6e Chambre D

6034e77391f9231211935201

Appel

7 septembre 2016

7 septembre 2016

Mme Florence TESSIER, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

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CA

14e Chambre

6163122b615c943a65e043e3

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 30 Novembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Florence

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CA

Chambre 4-3

643a4238d83dbd04f5fb290b

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Signé par Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre et Madame Florence ALLEMANN-FAGNI, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69f1a354cdc6046d47ee9bd8

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

barreau de LILLE ET : INTIMEE Madame [K] [M] [P] [V] [Adresse 2] [Localité 3] PV 659 en date du 05 mai 2025 *** DEBATS : A l'audience publique du 17 Mars 2026 devant Mme Florence

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68f8683ed7e432441d85c026

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

GREFFIERE : Madame Elise DHEILLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Odile

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CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c895

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

ARRÊT N RG N : 07 / 00518 AFFAIRE : Florence X..., Bernadette Y..., Grâce Z..., Martine A..., Lucienne B..., Chantal C..., Dominique D..., Christine E..., Paulette F..., Nadine G..., Martine

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