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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a70f
5 décembre 2007
5 décembre 2007
en conséquence, rejeter l'ensemble de leurs demandes, ¤ à titre subsidiaire, * juger que les photographies représentant le prince William et Kate A..., telles que reproduites dans le magazine GALA
Source officielleCh. civile et commerciale
68f31efc47bd0e19a239d475
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Il ressort du procès-verbal d'examen contradictoire que la cause des désordres provient du galet enrouleur de la courroie de distribution.
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd8517e
20 mai 1999
20 mai 1999
parties ne s'y étant pas opposés, assisté C/ de Madame LE X..., Greffier Entreprise Chagnaud Le magistrat rapporteur en a rendu compte à la Cour, celle-ci étant composée de : Monsieur GALLET
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fca488ca2aaa508f2a425b4
25 novembre 2020
25 novembre 2020
La société Mascareignes Kino n'a alors pas exploité ce film et la situation s'est renouvelée pour les films 'The edge of tomorrow', ' la planète des singes' et 'Les gardiens de la galaxie' entre juin et
Source officielle5ème chambre
DCA_20NT03487_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
juges n'ont ni visé ni analysé la note en délibéré qu'il a produite le 19 juillet 2020 ; en outre, le tribunal n'a pas répondu à son argumentation tirée de ce qu'il était propriétaire du chemin de galets
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd9418d
18 juin 2018
18 juin 2018
Es qualité de mandataire judiciaire de l'EURL COMPAGNIE HÔTELIÈRE DE MARIE-GALANTE [...]
Source officielleTARIFICATION
678b47088cafc520068c15c1
17 janvier 2025
17 janvier 2025
RG : N° RG 24/02770 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JDXI Décision attaquée : en date du S.A.S. [3] Représentée par Me Valérie BOGAERT, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Marine GALLAIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd2dbd3db21cbdd92802
8 octobre 2015
8 octobre 2015
né le 20 Février 1971 à FLERS (61100) demeurant... 61000 ALENÇON comparant, assisté de Me Florence GALLOT, avocat choisi, au barreau d'ALENÇON PARTIES INTERVENANTES : - Le Directeur du centre psychothérapique
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01288_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Mas, rapporteur public, - et les observations de Me Gallot, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93565
29 septembre 2016
29 septembre 2016
Représentant : Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET ALLERIT, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR en référé , D'AUTRE PART, - I - EXPOSÉ DU LITIGE : Monsieur Thierry X... exerce l'activité
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f18c
8 février 2012
8 février 2012
Monsieur Stéphane X... ... 77150 LESIGNY comparant en personne, assisté de Me Laëtitia SIMONIN-DARD, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE APPELANT **************** SARL ARGILE 9 Avenue du Vert Galant
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60358650337a31ab4e37431c
7 avril 2016
7 avril 2016
de commerce ; A titre complémentaire et à titre subsidiaire, - Constater la rupture brutale des relations commerciales établies entre Mall'Events et [F] (Galae) ; - Condamner la société [F] (Galae)
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6785ff9188a2258b37c9d6e9
9 janvier 2025
9 janvier 2025
RINGARD AGRI Représentant : Me Alicia GALET, avocat au barreau de BETHUNE Nous, Samuel Vitse, président de chambre, magistrat chargé de la mise en état, Vu l'article 913-3 du code de
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c89
17 décembre 2015
17 décembre 2015
origine Juge des enfants de POINTE-A-PITRE, décision attaquée en date du 13 Août 2015, enregistrée sous le no 215/ 0111 APPELANTS ET INTIMES : Madame Rosy X... ... 97112 GRAND-BOURG DE MARIE-GALANTE
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd9375e
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Juge des tutelles de POINTE-A-PITRE, décision attaquée en date du 18 Mars 2016, enregistrée sous le no 16/ A/ 00040 APPELANTE : Madame Florentine Y...veuve Z... ... 97112 GRAND-BOURG DE MARIE-GALANTE
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT01070_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 août 2024, la SNC Les Sénioriales, représentée par Me Gallot, conclut, d'une part, au rejet de la requête et, d'autre part, à ce qu'une somme de 3 000 euros
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00685_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
par lequel le maire de Nice a accordé à la société civile immobilière (SCI) Ampa un permis de construire une maison individuelle sur la parcelle cadastrée section CT n° 196, située 161, Route de Canta Galet
Source officielle1ère chambre
65321ae49e4ea48318f5ad67
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Le serrage constaté du galet sur la pompe à huile a été ressenti comme excessif lors du démontage mais n'a pu être mesuré.
Source officielleChambre sociale 4-5
671b35c22edfb0b58c05f19a
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE N° Chambre : N° Section : I N° RG : 21/00527 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Tal LETKO BURIAN Me Emmanuel GAYAT
Source officielle19e chambre
650d31c371dfcd831820173e
6 septembre 2023
6 septembre 2023
En dernier lieu, la salariée exerçait les fonctions de rédactrice en chef adjointe du titre Gala, coefficient 188.
Source officiellePage 7 sur 93