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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92ce8
13 janvier 2016
13 janvier 2016
née le 26 Juin 1962 à PUTEAUX (92800) ... 94200 IVRY SUR SEINE assistée de Me Anne-Marie GIORGI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : M. Philippe Y...
Source officielleChambre Commerciale
67ef6c849a9834ffd825fb2f
3 avril 2025
3 avril 2025
Sur les frais de port réclamés par la société Aertssen Kranen NV : Le DPGF a prévu : - rubrique 3 : 'frais de lamage, pilote, frais portuaires et taxes San Giorgio (Italie) : unité 12.000 euros'
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
67ecc5e7955548e0aba49082
1 avril 2025
1 avril 2025
GENESSENCE, prise en la personne de son Président [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Maud GIORIA, avocat au barreau de METZ, toque : B202 COMPOSITION DE LA COUR : En application des
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
69fd785fcdc6046d470392bb
7 mai 2026
7 mai 2026
Cour : jugement du 20 juin 2023 - juge des contentieux de la protection de [Localité 1] - RG n° 22/07135 APPELANTE Madame [P] [W] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Géraldine GIORNO
Source officielleChambre civile Section 1
6866151511adae0daca5321b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DEUX JUILLET DEUX-MILLE-VINGT-CINQ APPELANTS : Mme [O] [S] épouse [W] née le 8 juin 1968 à [Localité 9] (Corse) [Adresse 13] [Adresse 16] [Localité 5] Représentée par Me Anne-Marie GIORGI
Source officielle3e Chambre A
603281c7a8b6f5b5a0efad87
19 janvier 2018
19 janvier 2018
inexécutés, au vu des documents produits, les travaux d'embellissement des peintures des murs et plafonds du local litigieux ayant donné lieu à l'établissement d'un devis de l'entreprise de peinture Giorgi
Source officielle12e chambre
603501ede4684d2f41bcb441
5 juillet 2016
5 juillet 2016
fonction utilitaire leur conférant un aspect visuel différent de celui produit par le porte-cartes Fan-Shaped (pièce 35: Truvirtu, Secrid Miniwallet, Umbra, Thin King, Troika, Smartcaze, Minisafebox, Acm, Giorgio
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93440
5 juillet 2016
5 juillet 2016
fonction utilitaire leur conférant un aspect visuel différent de celui produit par le porte-cartes Fan-Shaped (pièce 35: Truvirtu, Secrid Miniwallet, Umbra, Thin King, Troika, Smartcaze, Minisafebox, Acm, Giorgio
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cda
10 janvier 2006
10 janvier 2006
supérieurs visualisés de façon correcte ; qu'en réalité le Docteur Z... a réduit le terme de membres aux humérus visualisés et en déduisant que les membres supérieurs étaient présents ; que les Docteurs GIORGI
Source officielleChambre Sociale-Section 1
65aa2734a34ad10008581a8c
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Dix sept janvier deux mille vingt quatre APPELANTE : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE prise en la personne de son Directeur [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Maud GIORIA
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9242f
21 mai 2015
21 mai 2015
Représentée par Me Sabine LACASSAGNE de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS BERTHIER CHAPELIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de VAL DE MARNE, toque : PC 192 Assistée sur l'audience par Me Julie GIORNO, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
68e743173940dd585f4f754e
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Elle a donné à bail commercial à usage de sous-location, les locaux commerciaux constituant le lot n°32, à la société Giorgio [L] Retail SRL, pour une durée de 9 ans à compter du 1er novembre 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6b3
1 avril 2008
1 avril 2008
GIORGIO J. MOREL O.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
64a66061bbd03a05db96529b
5 juillet 2023
5 juillet 2023
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] Représentée par Me Maud GIORIA, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b7d
16 novembre 2007
16 novembre 2007
Conseil de Prud'hommes de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE du 18 Mai 2007 RG : 06 / 00288 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 16 NOVEMBRE 2007 APPELANTE : SOCIETE LIBERTRANS Rue Jean Gionio
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fda97efa1e5dc2830fb80f4
14 juin 2019
14 juin 2019
la partie française de sa marque le 21 février 2017 et par jugement non contradictoire du 31 mars 2017, le tribunal de grande instance de Paris, saisi par une société tierce, la société malaisienne Giorgiano
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63be639213ef607c90ab6593
10 janvier 2023
10 janvier 2023
INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D'ASSURANCE VIEILLESSE (CIPAV) [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Marion SIMONET de la SELAS EPILOGUE AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Delphine GIORGI
Source officielleChambre 1-9
63b7cc646b63637c907b783c
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[Y] [I] le 11 mai 2018 à la requête de la société Le Bioves : Cette assignation a été délivrée sous la constitution , par la société Le Bioves, de maître Thierry Giogio, avocat au barreau de Nice dont
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61627e9f38d18b7ebf63d201
14 juin 2013
14 juin 2013
produits visés par la marque inexploitée, - son action a également un objectif d'intérêt public de désencombrement des registres, - son dépôt de la marque communautaire comme l'existence d'un parfum Giorgo
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1db
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Conseiller En présence de Madame BRESLE, Greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme Laurette X... ... ... 43400 LE CHAMBON SUR LIGNON Représentée et plaidant par Me Gérard GIORIA
Source officiellePage 7 sur 10
CABINET DI GIORGIO ET GINTRAND
30/07/2026
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ACHOUI, Nolan, Giorgio, Lahcène
30/07/2026
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SELARL GABRIELE GIORGIO
28/07/2026
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LA CASA DI GIORGIO
Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.
28/07/2026
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GIORGIO FRASSATI
02/07/2026
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