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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
653b58ef502b828318c4e361
26 octobre 2023
26 octobre 2023
par ordonnance de Madame la Première Présidente - Monsieur Edouard THEROLLE, Conseiller, - Monsieur Fabrice GAUVIN, Conseiller, -=-=-=-=-=-=-=-=-=- EXPOSÉ DU LITIGE La SNC Fromagerie Girod
Source officielleAvis
CADA:20161178
14 avril 2016
14 avril 2016
apparaître le nombre de voyages effectués, ainsi que le nombre de voyages multipliés par la distance parcourue, concernant les années 2013 et 2014, pour les lignes suivantes : 1) Caen-Rouen ; 2) Serqueux-Gisors
Source officielle1ère Chambre
65b0b9a88d0ccf000877e46b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur [I] [E] de nationalité française, demeurant [Adresse 9] Représenté par Me Estelle BROCARD de la SELARL BROCARD-GIRE, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94ff0
23 septembre 2021
23 septembre 2021
Ordonnance n° 51 ------------------------- 23 Septembre 2021 ------------------------- RG no21/01486 - No Portalis DBV5-V-B7F-GIRO ------------------------- [W] [J] C/ [Q]
Source officielle1re chambre civile
62ce637e9a20ce9fcf126899
12 juillet 2022
12 juillet 2022
TANDEM [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Alexia GIRE, membre de la SCP C.G.B.G., avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 28 INTIMÉE : E.U.R.L.
Source officielle1ère Chambre
696916fccdc6046d476ab288
14 janvier 2026
14 janvier 2026
EXPRO, JCP de [Localité 6], décision attaquée en date du 05 Septembre 2023, enregistrée sous le n° 19/00217 Monsieur [B] [Y] demeurant : [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Valérie COUVREUX-GIROD
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93aee
12 novembre 2015
12 novembre 2015
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Harmony POYTEAU COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Françoise GIROT, Président de chambre Benoît F..., Président Cécile G..., Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253c960bd3db21cbdd88200
8 mars 2006
8 mars 2006
Mathias né le 29 Mai 1984 à ST GIRONS Fils de B... René et de A...
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00193_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Par deux mémoires, enregistrés les 26 février 2021 et 10 novembre 2021, la commune de Losne, représentée par la SCP Chaton-Grillon-Brocard-Gire, avocats, conclut au rejet de la requête et demande à la
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6162be8d99b588421c5e38a5
16 mai 2012
16 mai 2012
le délibéré de la Cour, composée de : Yves GARCIN, président Marie Bernadette LE GARS, présidente, Claire MONTPIED, conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Nathalie GIRON
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01513_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
B..., représenté par la SELARL Broca Gire Avocats, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement en tant qu’il n’a retenu qu’un vice de procédure et a écarté les autres moyens de sa demande ; 2°)
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6036957640b1a138179976d9
30 septembre 2015
30 septembre 2015
de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 ayant pour avocat plaidant : Me Annick LECOMTE de l'AARPI ALEZAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0401 2/ SA SIGNAUX GIROD
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a5a9
16 janvier 2008
16 janvier 2008
BP 114 09200 ST GIRONS représentée par Me Alain MARGUERIT, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 21 Novembre 2007, en audience publique,
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92309
19 février 2015
19 février 2015
.-34750 VILLENEUVE LES MAGUELONE Décision de placement sous contrôle judiciaire du 27 avril 2014 Ayant pour avocat Me CORBIER D'HAUTEVILLE, 3 rue Auguste Comte-34000 MONTPELLIER Y...Gino né le 31
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY01319_20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 avril 2023 la communauté de communes Avallon Vezelay Morvan (CCAVM), représentée par la SCP Chaton-Grillon-Brocard-Gire, demande à la cour
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6163920cc171f9a1fe14c658
26 janvier 2011
26 janvier 2011
composée de : Monsieur Marcel FOULON, Président Monsieur Renaud BLANQUART, Conseiller Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Lydie GIRIER-DUFOURNIER
Source officielle1ère Chambre
6979f07bcdc6046d47f7e6ff
27 janvier 2026
27 janvier 2026
01574 - N° Portalis DBVG-V-B7J-E6PJ dans une instance entre les parties suivantes : Madame [Z] [M] demeurant : [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Estelle BROCARD de la SELARL BROCARD GIRE
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY03964_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
A C, représentés par la SCP Chaton-Grillon-Brocard-Gire, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 4 octobre 2021 ; 2°) d'annuler la décision du 13 septembre 2017 par laquelle le maire de
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6162a32636ab09eb9a2fd81a
11 avril 2012
11 avril 2012
dans le délibéré de la Cour, composée de : Yves GARCIN, président Marie Bernadette LE GARS, présidente Claire MONTPIED, conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Nathalie GIRON
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6162fdfa3ebbdffcbea6aa99
4 avril 2012
4 avril 2012
dans le délibéré de la Cour, composée de : Yves GARCIN, président Marie Bernadette LE GARS, présidente Claire MONTPIED, conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Nathalie GIRON
Source officiellePage 7 sur 34