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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 5
60354c0da668b475425c2d8d
17 mai 2016
17 mai 2016
VIE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Adresse 4] N° SIRET : 732 028 154 00084 Représentée par Me Pierre-Yves ROSSIGNOL de la SCP GRANRUT
Source officielleChambre Etrangers/HSC
66adc81ed17229e482eea774
2 août 2024
2 août 2024
juillet 2024 à 21h50 du Dr [I] [O] a établi la présence de troubles du comportement avec agitation, aggressivité, familiarité sous-tendus par des idées délirantes de thématique mégalomaniaque (idées de grandeur
Source officielle1ère Chambre civile
6799c94bd742d0b11d26be8d
28 janvier 2025
28 janvier 2025
LEQUILLERIER - GARNIER, avocat au barreau de SENLIS APPELANT ET Monsieur [G] [T] né le 30 Mai 1982 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Agnès GRANDET
Source officielleChambre 1 A
626247b5b1a50c277d4c5a8d
20 avril 2022
20 avril 2022
DS SMITH PAPER ROUEN prise en la personne de son représentant légal Rue Désiré Granet 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY représentée par Me Loïc RENAUD de la SELARL ARTHUS, avocat à la cour
Source officielleChambre 1-11 HO
66ab2509ba731fad7dd353a0
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Son discours délirant à thématique mégalomaniaque et de grandeur. ll semblait être en rupture de prise en charge.
Source officielle4ème chambre commerciale
680b1a522364a383b77474a0
24 avril 2025
24 avril 2025
[Z] [C] [B] les équidés suivants : Verso sire 52589915Y ; Obiwane sire 52336206T ; Cacahuète sire 52336204W ; Cacao sire v52l22609P ; Elmer sire 52085086A ; Diabolo sire 523897277 ; Prunelle de grangette
Source officielleREFERES 1ER PP
67f9f6ff190d73a10ce27de6
11 avril 2025
11 avril 2025
ALFI-ADLER agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Agnès GRANDET, avocate au barreau d'AMIENS
Source officielleJuge des référés
ORCA_22PA03196_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 12 juillet, 8 décembre, 26 décembre 2022 et 25 janvier 2023, la société JL Immobilier, représentée par Me Grangeon, demande
Source officielle1ere Chambre
642d147bcb8fa004f57da1a9
4 avril 2023
4 avril 2023
En l'espèce, le bâtiment litigieux est qualifié, dans l'acte de vente initial entre Mme [C] et les consorts [V]-[S], d' « ancien grangeon », le terme de grangeon servant à désigner, en Haute-Provence,
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e550
17 novembre 2010
17 novembre 2010
société Flore 11 à durée indéterminé en qualité de responsable de secteur au rayon animalerie, statut cadre coefficient 300, les parties se soumettant à la convention collective de la jardinerie et graineterie
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6032acf7bfe28924900906c4
8 décembre 2017
8 décembre 2017
P0467 INTIMÉES SAS PAPREC FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux N° SIRET : 333 050 284 ayant son siège au [Adresse 3] Représentée par Me Bertrand PEBRIER de la SCP GRANRUT
Source officielleChambre Etrangers/HSC
662b4400fe25450008314cc8
25 avril 2024
25 avril 2024
amélioré, qu'il restait cependant instable, intolérant à la frustration, que le délire, bien que moins présent, persistait, que ce dernier pouvait exprimer un ressenti de persécution, des idées de grandeur
Source officielleChambre des étrangers
697399a4cdc6046d476fd1b5
22 janvier 2026
22 janvier 2026
, aux termes duquel il est relevé une instabilité psychomotrice, une exaltation de l'humeur et un discours diffluent et vindicatif ainsi que des idées délirantes à thème mystique, persécutif et de grandeur
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
651d0321fe8d588318c1af46
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Il verbalise des idées délirantes de grandeur et persécutives. Il se situe dans le déni de ses troubles et refuse les soins.
Source officielleChambre 1-11 HO
63d4cca292a57405de3315e0
26 janvier 2023
26 janvier 2023
traitement il y a quelques jours, n'aurait pas dormi la nuit dernière et refuse une partie des traitements, qu'il se montre à l'entretien logorrhéique et exprime des idées délirantes de persécution et de grandeur
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66fce3f58d6ea26f688da8c5
1 octobre 2024
1 octobre 2024
sans consentement le 6 septembre 2024 au titre du péril imminent sur le fondement d'un certificat médical du docteur [B], établi le jour même, indiquant des propos délirant à thématique mystique, de grandeur
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
662b43dcfe25450008314a2a
25 avril 2024
25 avril 2024
Localité 2] Représenté par Me Sophie COTE-ZERBIB, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU INTIMES Monsieur [M] [W] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Sebastien MERLIN de la SCP MERLIN GRANGEON
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
688c4c54119f12788f059def
31 juillet 2025
31 juillet 2025
fondement d'un certificat médical constatant des troubles du comportement sur fond de consommation de toxiques, l'intéressé, adressé par les services de police, verbalisant des idées délirantes de grandeur
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6896d680fd8bd33bb83ea4d9
8 août 2025
8 août 2025
Lors de l'entretien, il a été relevé un discours diffluent, une logorrhée, une fuite des idées, une humeur exaltée associée à des idées de grandeur.
Source officielleChambre Premier Président
659f9bb53328fa00087a27e8
10 janvier 2024
10 janvier 2024
certificat médical d'admission du 24 novembre 2023 établi par le docteur [P], que la patiente présentait des troubles caractérisés comme suit: '.. éléments délirants mystiques, de persécution et de grandeur
Source officiellePage 7 sur 45