Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_25NT01340_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me Bonnin substituant Me Guiheux, représentant la SAS Vendée Biogaz 2.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
67f753d7eb05d6bf6564d9ca
9 avril 2025
9 avril 2025
pour avocat plaidant Me Pierre-Marie CHAPOUTOT du cabinet Jean-Marie GUILLOUX, avocat au barreau de PARIS, toque G 818 COMM Société par actions simplifiée immatriculée au RCS de [Localité 14] sous
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd85902
1 octobre 2001
1 octobre 2001
STARLITE KOTRON, GUIBOUT Jugement du T.C. LAVAL du 19 Juillet 2000 ARRET RENDU LE 01 Octobre 2001 APPELANTE: S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd85903
1 octobre 2001
1 octobre 2001
STARLITE KOTRON, GUIBOUT Jugement du T.C. LAVAL du 19 Juillet 2000 ARRET RENDU LE 01 Octobre 2001 APPELANTE: S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c6c
12 juin 2007
12 juin 2007
M X... a été engagé le 20 mars 1989 en qualité de directeur par la société GUICHON ; suivant un contrat du 21 janvier 2001, il a été mis à la disposition à temps partiel de la société DELSOL; le 1 avril
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86c14
4 décembre 2003
4 décembre 2003
4ème CHAMBRE CIVILE Arrêt du 04/12/03 RG 00/8105 AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCES c/ AM PRUDENCE ACS ASSURANCES Sté BRETONNE DE REHABILITATION ACE EUROPE Me GUIBOUT LE X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6034e8d877740d1381e9b45c
6 septembre 2016
6 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame GUIHAL, conseillère, faisant fonction de présidente Madame DALLERY, conseillère Madame REY, conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
67134bf8208351cec658664d
16 octobre 2024
16 octobre 2024
TITANS, représentée par Me Maryline LUGOSI de la SELARL Selarl MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073 - N° du dossier 530 2325, représentée par Me Grégory
Source officielle7ème Ch Prud'homale
696a0468cdc6046d47804d65
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE QUIMPER --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [P] [O] Représentée par Me Dominique LE GUILLOU-RODRIGUES
Source officielle7ème Ch Prud'homale
67932fd09097fd849ae8aad4
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE QUIMPER --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [T] [F] [C] Représenté par Me Dominique LE GUILLOU-RODRIGUES
Source officielle4ème Chambre
65a785198121050008662f1e
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Françoise BERNARD, Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [H] [S] [Adresse 11] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN
Source officielleChambre A - Civile
653a065ed0451e8318d0e96f
25 octobre 2023
25 octobre 2023
N° du dossier 13402006 Intimée SAS PAM JEC prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège La Gaudinière [Localité 2] Représentée par Me Cyrille GUILLOU
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6a0fe996cdc6046d4787ec63
21 mai 2026
21 mai 2026
Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE QUIMPER --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [X] [H] Représentée par Me Dominique LE GUILLOU-RODRIGUES
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba7
4 avril 2008
4 avril 2008
Appartement no 186 56000 VANNES représenté par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assisté du Cabinet d'Avocats TATTEVIN - DERVEAUX - SANCHEZ - GUEUZO, avocat Madame Z...
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6791e00a1c87724b5e69da41
22 janvier 2025
22 janvier 2025
COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE CIVILE Section commerciale N° RG 24/00959 N° Portalis DBVO-V-B7I -DI2U GROSSE le à Me GUILHOT N° 7-2025 ORDONNANCE
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fda817ebce8800cf1a27245
26 juin 2019
26 juin 2019
PINCHAUX, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 267 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Mai 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Hélène GUILLOU
Source officielle2ème Chambre
603238ab2bdc3b6f086c31df
27 mars 2018
27 mars 2018
Elle expose également ne pas être débitrice à l'égard des sociétés Ribeaud et Guiboud qui ne peuvent rien lui demander directement.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
60350ba1ffffa53873fbe633
28 juin 2016
28 juin 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame GUIHAL, conseillère, faisant fonction de présidente Madame DALLERY, conseillère Madame QUENTIN DE
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
60350ba1ffffa53873fbe634
28 juin 2016
28 juin 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame GUIHAL, conseillère, faisant fonction de présidente Madame DALLERY, conseillère Madame QUENTIN DE
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
60350ba1ffffa53873fbe636
28 juin 2016
28 juin 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame GUIHAL, conseillère, faisant fonction de présidente Madame DALLERY, conseillère Madame QUENTIN DE
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