CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

221 résultats pour « Hamraoui »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 référés

62cd0eb9e91c8e9fcf071219

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

GTR VITROLLES, demeurant [Adresse 3] - [Localité 2] représentée par Me Frédéric RENAUD, avocat au barreau de LYON, substitué par Me HAFSAOUI Lilia, avocat au barreau de Lyon DEFENDEUR Monsieur

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

62cd0ebce91c8e9fcf07121b

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

GTR [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Frédéric RENAUD, avocat au barreau de LYON, substituté par Me HAFSAOUI Lilia, avocat au barreau de Lyon DEFENDEUR Monsieur [S] [T],

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

69e1cedecdc6046d4789858b

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Soufiane HASSAOUI ARRÊT PUBLIC : - contradictoire ; - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6945213575782d5f06b05a91

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Soufiane HASSAOUI ARRÊT : contradictoire ; par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

69cdfee9cdc6046d47d28a3c

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Soufiane HASSAOUI ARRÊT : contradictoire ; par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

64379e3b9477fe04f5cc6621

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

[Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 INTIMÉ Monsieur [O] [V] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Sahra HAMDAOUI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

68e8949cd8f6cc6d55dd3ed2

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Soufiane HASSAOUI, greffier présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6788a222b815c30a4df70adc

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Soufiane HASSAOUI ARRÊT : rendu par défaut ; par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6788a225b815c30a4df70b0e

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Soufiane HASSAOUI ARRÊT : contradictoire ; par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

20e chambre

650d318d71dfcd831820161c

Appel

16 août 2023

16 août 2023

SELAS MATHIEU ET ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS DEMANDEURS ET : Monsieur [Y] [V] né le 15 août 1996 à [Localité 3], ALGERIE CRA [4] comparant par visioconférence, assisté par Me HAMROUNI

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

65b36f878c0355000835f853

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

rendu le 07 Mai 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : C N° RG : 18/02287 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Albert HAMOUI

Source officielle
CA

1re chambre sociale

642e757e8b510604f5bc1ce9

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Vous avez détourné des informations commerciales (coordonnées de clients et de prospect) et même réalisé des devis au profit de la Société Sud Renov Iso(notamment dossier Hamzaoui) qui a ainsi obtenu des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93570

Appel

30 septembre 2016

30 septembre 2016

Représenté par Me Thierry BAQUET de la SCP DOMINIQUE DROUX-BAQUET, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 191 Assisté sur l'audience par Me Sahra HAMDAOUI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

68f07d97bfd83326c706370d

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Soufiane HASSAOUI ARRÊT : contradictoire ; par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

68f07d98bfd83326c7063729

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Soufiane HASSAOUI ARRÊT : contradictoire ; par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

69d73cdfcdc6046d479b8ff7

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Soufiane HASSAOUI ARRÊT : contradictoire ; par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6710aa62be64d7e5102450b2

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Soufiane HASSAOUI ARRÊT : contradictoire ; par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_22PA04366_20221028

Admin. Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 3 octobre 2022, et un mémoire en réplique, enregistré le 19 octobre 2022, la SAS Hedgeguard Financial Software, représentée par Mes Benichou et Hamoui

Source officielle
CA

19e chambre

650d31b571dfcd83182016fa

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

MEUBLES IKEA FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Leila HAMZAOUI de l'AARPI Studio Avocats, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R115 INTIMEE **********

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

65336b58bb40ec8318f31dd5

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

[N] [U] en vertu d'un pouvoir général INTIMEE Madame [R] [F] [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Sahra HAMDAOUI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 191 COMPOSITION DE LA

Source officielle

Page 7 sur 12

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC134 résultats

Journal officiel
Créations

HAMRAOUI, Yanis, Ilyes

SIREN 109290098Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

03/09/2026

Voir →

Radiations

Hamraoui, Maxime Jules Claude

SIREN 981450497Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

30/08/2026

Voir →

Créations

HAMRAOUI, Samir

SIREN 108652926Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

18/08/2026

Voir →

Créations

HAMRAOUI, Adel

SIREN 923380885Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

09/08/2026

Voir →

Créations

HAMRAOUI, Michael, Mahmoud

SIREN 843189887Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

05/08/2026

Voir →