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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 2
62736a1ba58162057dac663b
28 avril 2022
28 avril 2022
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU :18 novembre 2021 Exposé du litige La société Capmad est en charge de l'organisation et de l'assemblage, pour la maison Hermès (Holding Textile Hermès) de gammes notamment
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6032273194c52e5e3d697542
5 avril 2018
5 avril 2018
En 2012, il était promu au poste basé à [Localité 2] de «'Managing Director ' Co Head Continental Europe Credit Sales'».
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00474_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
A B a demandé au tribunal administratif de Bordeaux, à titre principal, de le classer au dernier chevron " HEA3 " du grade de classe exceptionnelle du corps des professeurs d'éducation physique et sportive
Source officielle4e Chambre A
61628cd4293034a8c342f720
31 mai 2013
31 mai 2013
SARL LE CLUB DES CINQ SARL CAP SPARTEL EURL CIRRUS SARL CORALINE SARL CRIJUFIX EURL D'AGAY EURL FJ38 C/ [N], [V] '[M]' [J] [X] [J] SCP BTSG SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES SOL E MAR SAS HERMES
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
660f9506a40f8b0008cb7687
4 avril 2024
4 avril 2024
S'agissant des contrats Nike, Hermes et Lacoste il est réservé sur leur concrétisation. Il conclut en indiquant que les difficultés sont anciennes et récurrentes.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6033a933735d815d4e2dec01
25 avril 2017
25 avril 2017
représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] [Adresse 3] N° SIRET : 419 408 927 00012 Représentées par Me Bruno THORRIGNAC, avocat au barreau de PARIS, toque : D0125 SAS HERMES
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f60
4 octobre 2007
4 octobre 2007
X... étaient celles de Head of Facilitation Cash Europe, l'employeur se réservait le droit de changer l'affectation fonctionnelle de M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01337_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
n° 2018/06-116 par lequel le préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes a autorisé le GAEC de Buzaudon à exploiter les parcelles cadastrées YH40, YI11, ZK60 et YK61 sur le territoire de la commune de Heume
Source officielle1ère Chambre
67061e37fde28ee420711127
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Représentées par la SELAS CHEVALIER - MARTY - PRUVOST Société d'Avocats, avocats plaidants au barreau de PARIS Société SMABTP, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par Me Vanessa HERMES
Source officielleChambre 3-4
6341139058bc223e2e3f087f
7 octobre 2022
7 octobre 2022
GROUPE HERMES PATRIMOINE Représentant : Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelantes à M.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NC03070_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Signé : Heim La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun
Source officielle5ème chambre
DCA_23NC01194_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Heim La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
5fd937d1f47b411c99882bd5
7 mai 2020
7 mai 2020
[V] a été victime sur le site des Près du Hem le 18 avril 2010, le SMENLM constituait un établissement public assurant la gestion du Service Public Administratif de la Régie des Près du Hem ; - constater
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01554_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
C et Mme K J, représentés par Me Heam, demandent à la Cour, 1°) d'annuler l'ordonnance du 14 juin 2023 du président de la 4ème chambre du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler le permis
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
660e43140740db0008fa94a3
3 avril 2024
3 avril 2024
Hermé tels que gâteaux, viennoiseries, macarons et chocolats.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03366_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Heim
Source officielle1ère chambre
653b5970502b828318c4e4a0
26 octobre 2023
26 octobre 2023
La SAS FAREL-CLAVEL a confié le recouvrement de sa créance à la SAS EULER HERMES qui le 21 août 2018 a réclamé à M.
Source officielleChambre Civile
64631e492622c0d0f8d67c4e
25 janvier 2023
25 janvier 2023
IMMOBILIER relevait appel du jugement rendu le 5 juillet 2021 par le tribunal judiciaire de Cayenne lequel notamment : - Ordonnait in solidum à [H] [I], [W] [I], [ZY] [I], la SCI CAERSY, le SAS HERMES
Source officielleChambre 4 A
661a20304cfa010008a2d77f
12 avril 2024
12 avril 2024
Copie exécutoire à : - Me Pierre-etienne ROSENSTIEHL - Me Salima HEZZAM le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 4 A N° RG 23/
Source officielle1ère Chambre Section 1
61640b0f9ca2169714632646
1 février 2010
1 février 2010
l'irrecevabilité et subsidiairement au mal fondé de la demande, et demandant à la Cour de juger qu'ils bénéficient de la suspension des poursuites engagées à leur encontre en leur qualité de cautions de la SCI HERMÈS
Source officiellePage 7 sur 39