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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9058d
16 avril 2013
16 avril 2013
né le 06 Septembre 1972 à HENIN BEAUMONT (62110) ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Rep/ assistant : la SCP BLOT-DE LA IGLESIA, Plaidant (avocats au barreau de SAINT-BRIEUC) INTIMÉE : Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd8889f
29 septembre 2006
29 septembre 2006
DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes - APPELANTE : Société D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS DHAISNE HOUDART prise en la personne de son gérant Impasse des Ateliers Bd Albert Schweitzer 62110 HENIN
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
68e897eb6d821fc8a3c65582
9 octobre 2025
9 octobre 2025
attaquée : jugement rendu par le tribunal judiciaire d'Avesnes-sur-Helpe du 8 avril 2025, enregistré sous le n° 23/00003 Madame [U] [Z] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Jean-Baptiste HENNIAUX
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00129_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
B..., désormais représenté par Me Hennani, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler la décision du 15 octobre 2021 du préfet de l’Hérault ; 3°) d’enjoindre au préfet de
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fae2
13 septembre 2012
13 septembre 2012
née le 07 Juillet 1968 à HENIN LIETARD (62110) demeurant ...-62320 DROCOURT représentée par Me Roger CONGOS, avocat postulant au barreau de DOUAI qui s'est constitué aux lieu et place de la SCP THERY-LAURENT
Source officielle8e Chambre C
6162a32b36ab09eb9a2fd857
10 mai 2013
10 mai 2013
. *** LA COUR Par acte du 14 octobre 1992, la Banque La Henin a consenti à la SCI Technoavenue (la SCI), représentée par sa gérante la société Immobilière Notre Dame, elle-même représentée
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89baf
7 novembre 2007
7 novembre 2007
EXPOSE DU LITIGE Les époux X... ont souscrit un emprunt immobilier de 250.000 Fr auprès de la banque HENIN, aux droits de laquelle vient la Société ENTENIAL, prévoyant l'adhésion à un contrat d'assurance
Source officielleCour d'Appel
CRCAM SUD MÉDITERRANÉE en date du 25 Janvier 2008, dirigéec/Monsieur Denis X
6253cb31bd3db21cbdd8d0fd
24 février 2009
24 février 2009
La CRCAM ne perçut rien sur le prix d'adjudication, attribué à hauteur de la somme de 45 405, 48 euros à la société WHITE SAS venant aux droits de la banque LA HENIN, ainsi que cela résulte du règlement
Source officielle3e chambre sociale
6868b5119508abe8512045b4
4 juillet 2025
4 juillet 2025
APPELANT : [6] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Mme [M] en vertu d'un pouvoir général INTIME : Monsieur [C] [L] [Adresse 4] [Adresse 7] [Localité 2] Représentant : Me Norddin HENNANI
Source officielle6ème Chambre
5fd90dd43bbe5fa738b92fa6
25 juin 2020
25 juin 2020
née le [...] à HENIN BEAUMONT [...] [...] Mme IW... VA... née le [...] à AUXERRE [...] [...] Mme CY... SP... née le [...] à AMNEVILLE [...
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d617
27 janvier 2011
27 janvier 2011
né le 11 Juin 1956 à HENIN LIETARD (62110) demeurant ...-62260 AUCHEL représenté par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Marie-christine LEONTI, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df0b
19 mai 2011
19 mai 2011
née le 12 Septembre 1964 à HENIN LIETARD (62110) demeurant ...
Source officielle1re chambre 1re section
5fd93b1f13ef792078e4a2f0
21 avril 2020
21 avril 2020
Il estime que le versement postérieur par lui de la somme de 250.000 francs sur un compte à la banque La Henin ne permet pas d'affirmer que cette somme n'aurait pas bénéficié à la communauté, ce compte
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163bf283aeb4b683cf414c8
29 juin 2010
29 juin 2010
au barreau de PARIS, Toque R058 INTIMEES Madame [T] [F] demeurant [Adresse 4] [Localité 14] représentée par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Camille HENIN
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89bb2
1 février 2007
1 février 2007
Les fonds ont été réunis en partie grâce à des prêts consentis par la Société COGEFIMO, la banque LA HENIN et par la Société GMF-VIE.
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9e1
18 novembre 2009
18 novembre 2009
né le 26 Juin 1962 à HENIN LIETARD ... 20000 AJACCIO représenté par la SCP R. JOBIN ET PH.
Source officielleJurid. Premier Président
66162be199851e0008f1e650
8 avril 2024
8 avril 2024
[K], a souscrit un contrat de crédit-bail immobilier sur quinze années à compter du 1er mai 1994 auprès de l'établissement bancaire Hénin, aux droits duquel vient désormais la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89121
16 février 2007
16 février 2007
Laurent Raymond, né le 04 Février 1976 à HENIN BEAUMONT (62) Fils de X... Arthur et de Y... Sophie Détenu au centre pénitentiaire de longuenesse, écrou n 15396, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8bc
17 juin 2008
17 juin 2008
L'HEXAGONE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 454 rue Gabriel Péri 62110 HENIN BEAUMONT Cf conclusions de désistement Monsieur Cyril X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e6a1
6 octobre 2011
6 octobre 2011
née le 06 Octobre 1950 à HENIN LIETARD (62110) demeurant ...
Source officiellePage 7 sur 21