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12 610 résultats pour « Hervè »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre

6031e3865b086f1d052f0012

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

Le 15 juin 2009, Hervé X... a remis à Jean-Antoine B... un chèque de 10.000 euros. Hervé X... est décédé le [...] , laissant pour lui succéder ses fils Sylvain et Adrien X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd932ed

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

Hervé X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8abd3db21cbdd939a1

Appel

8 février 2017

8 février 2017

Le 13 novembre 2008, Monsieur Hervé X... a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cfb3

Appel

12 janvier 2009

12 janvier 2009

PRES LERE représenté par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Philippe LEBOIS, du barreau de PARIS Le SERVICE TUTELAIRE DU GEDHIF ès qualités de tuteur d'état de Monsieur Hervé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c75f

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

- prononcé publiquement le 25 JUIN 2008 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fde2d8316802c0a824ad363

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Hervé de l'ensemble de ses demandes et la société Elior Services Propreté et Santé de sa demande reconventionnelle. Le 31 octobre 2016, M. X... Hervé a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc70

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

C / Hervé Z..., Evelyne A...ép. CARRERE, Daniel A..., Pierre A..., Nicole A...ép. TURON, Paulette B...ép. COURREGES-VIGNES Régine Z...ép. MENGELLE, Marie-Christine Z... ép.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93767

Appel

25 novembre 2016

25 novembre 2016

Hervé A... et Mme Christelle Z... dans un dire ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91aae

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

, enregistrée sous le numéro 13/ 10513 reçue le 22 mai 2013 par laquelle M Hervé X... et Mme Guylaine Y...ont déféré devant la cour l'ordonnance susvisée ; Vu les conclusions de M Hervé X... et Mme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbabbd3db21cbdd8df6a

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

Hervé et Mme Y...

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

643106f528558704f52e6c8c

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

civile, *condamner la société Hervé Thermique aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c879bd3db21cbdd85603

Appel

21 mars 2001

21 mars 2001

Reconnu par Mr Hervé X... le 10janvier 1992, il a été légitimé par l effet du mariage de ce dernier et de Mme Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c982bd3db21cbdd88853

Appel

5 septembre 2006

5 septembre 2006

Hervé DE X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7bc

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Hervé Louis François X... né le 04 Janvier 1955 à MACON (71000) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac83

Appel

23 mai 2007

23 mai 2007

- prononcé publiquement le 27 FEVRIER 2008 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c986bd3db21cbdd88933

Appel

4 octobre 2006

4 octobre 2006

Hervé A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba3bd3db21cbdd8de8a

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

SECTION 2 ARRÊT DU 12/ 05/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 06059 Jugement (No 10/ 00805) rendu le 29 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales de DOUAI REF : HA/ VV APPELANT Monsieur Hervé

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

61632f5414ec5f96a7da0952

Appel

25 novembre 2011

25 novembre 2011

Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP LAGOURGUE ET OLIVIER, avoués près la cour assistée de Me François STEFANAGGI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1156 INTIMEE Société HERVE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8ba89

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

BANQUE POPULAIRE DE LORRAINE CHAMPAGNE C / Me Hervé X...

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64379d8e9477fe04f5cc6365

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Les consorts [R] ont fait procéder aux travaux par la société CIV, entreprise assurée par la Smabtp, sous la maîtrise d'oeuvre de la société agence d'architecture Hervé, elle-même assurée par la Maf.

Source officielle

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