CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
6031e3865b086f1d052f0012
12 juin 2018
Le 15 juin 2009, Hervé X... a remis à Jean-Antoine B... un chèque de 10.000 euros. Hervé X... est décédé le [...] , laissant pour lui succéder ses fils Sylvain et Adrien X....
Cour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932ed
25 mai 2016
Hervé X...
6253cd8abd3db21cbdd939a1
8 février 2017
Le 13 novembre 2008, Monsieur Hervé X... a interjeté appel de ce jugement.
6253cb29bd3db21cbdd8cfb3
12 janvier 2009
PRES LERE représenté par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Philippe LEBOIS, du barreau de PARIS Le SERVICE TUTELAIRE DU GEDHIF ès qualités de tuteur d'état de Monsieur Hervé
6253caedbd3db21cbdd8c75f
25 juin 2008
- prononcé publiquement le 25 JUIN 2008 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.
Pôle 6 - Chambre 6
5fde2d8316802c0a824ad363
4 juillet 2018
Hervé de l'ensemble de ses demandes et la société Elior Services Propreté et Santé de sa demande reconventionnelle. Le 31 octobre 2016, M. X... Hervé a interjeté appel de cette décision.
6253cab2bd3db21cbdd8bc70
7 mai 2008
C / Hervé Z..., Evelyne A...ép. CARRERE, Daniel A..., Pierre A..., Nicole A...ép. TURON, Paulette B...ép. COURREGES-VIGNES Régine Z...ép. MENGELLE, Marie-Christine Z... ép.
6253cd78bd3db21cbdd93767
25 novembre 2016
Hervé A... et Mme Christelle Z... dans un dire ; M.
6253cce9bd3db21cbdd91aae
18 septembre 2014
, enregistrée sous le numéro 13/ 10513 reçue le 22 mai 2013 par laquelle M Hervé X... et Mme Guylaine Y...ont déféré devant la cour l'ordonnance susvisée ; Vu les conclusions de M Hervé X... et Mme
6253cbabbd3db21cbdd8df6a
24 mai 2011
Hervé et Mme Y...
4eme Chambre Section 1
643106f528558704f52e6c8c
7 avril 2023
civile, *condamner la société Hervé Thermique aux entiers dépens.
6253c879bd3db21cbdd85603
21 mars 2001
Reconnu par Mr Hervé X... le 10janvier 1992, il a été légitimé par l effet du mariage de ce dernier et de Mme Y....
6253c982bd3db21cbdd88853
5 septembre 2006
Hervé DE X...
6253cbdcbd3db21cbdd8e7bc
26 octobre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Hervé Louis François X... né le 04 Janvier 1955 à MACON (71000) ...
6253ca59bd3db21cbdd8ac83
23 mai 2007
- prononcé publiquement le 27 FEVRIER 2008 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.
6253c986bd3db21cbdd88933
4 octobre 2006
Hervé A...
6253cba3bd3db21cbdd8de8a
12 mai 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 12/ 05/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 06059 Jugement (No 10/ 00805) rendu le 29 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales de DOUAI REF : HA/ VV APPELANT Monsieur Hervé
Pôle 1 - Chambre 4
61632f5414ec5f96a7da0952
25 novembre 2011
Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP LAGOURGUE ET OLIVIER, avoués près la cour assistée de Me François STEFANAGGI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1156 INTIMEE Société HERVE
6253caa7bd3db21cbdd8ba89
6 mai 2008
BANQUE POPULAIRE DE LORRAINE CHAMPAGNE C / Me Hervé X...
1ère Chambre civile
64379d8e9477fe04f5cc6365
12 avril 2023
Les consorts [R] ont fait procéder aux travaux par la société CIV, entreprise assurée par la Smabtp, sous la maîtrise d'oeuvre de la société agence d'architecture Hervé, elle-même assurée par la Maf.
Page 7 sur 631
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.