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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02153_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
particulier, il résulte de l'instruction, et notamment des résultats de l'audiométrie pratiquée, le 13 août 2018, par le chef du service oto-rhino-laryngologiste (ORL) de l'hôpital d'instruction des armées (HIA
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d8fc
11 janvier 2011
11 janvier 2011
ses dirigeants légaux 335 rue du Rouvray 76650 PETIT COURONNE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me JOLY, avocat au barreau de LYON SA HOTEL INTERNATIONAL DE LYON (HIL
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91832
24 juin 2014
24 juin 2014
du travail de vos collègues et de la société Vendredi Média en général puisque : - certains secteurs n'ont pas pu être distribués ; ainsi semaines 2 et 3, le secteur Tillières (335 exemplaires : le hic
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91849
24 juin 2014
24 juin 2014
du travail de vos collègues et de la société Vendredi Média en général puisque : - certains secteurs n'ont pas pu être distribués ; ainsi semaines 2 et 3, le secteur Tillières (335 exemplaires : le hic
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91871
24 juin 2014
24 juin 2014
du travail de vos collègues et de la société Vendredi Média en général puisque : - certains secteurs n'ont pas pu être distribués ; ainsi semaines 2 et 3, le secteur Tillières (335 exemplaires : le hic
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91873
24 juin 2014
24 juin 2014
du travail de vos collègues et de la société Vendredi Média en général puisque : - certains secteurs n'ont pas pu être distribués ; ainsi semaines 2 et 3, le secteur Tillières (335 exemplaires : le hic
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9187f
24 juin 2014
24 juin 2014
du travail de vos collègues et de la société Vendredi Média en général puisque : - certains secteurs n'ont pas pu être distribués ; ainsi semaines 2 et 3, le secteur Tillières (335 exemplaires : le hic
Source officielleChambre civile
68e89651f14914fb075ebdf1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[H] [S] explique que plusieurs gendarmes ont fait écran pour le protéger, ce qui lui a permis de se hisser sur la zone où se tenait le médecin qui les accompagnait et lui a prodigué les premiers soins
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
696770f5cdc6046d473ee5d4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Respondent 2 violated his obligation to reimburse Claimant USD 1,000,000. 2.
Source officielleChambre civile 1-7
67f8a22d40b8f5486fedd8ef
10 avril 2025
10 avril 2025
En l'espèce, s'il ressort des éléments du dossier que [H] [I] a été prise en charge le 17 mars 2025 à 22h12 à l'hôpital d'instruction des armées (HIA) « [5] » aucune information ne permet d'affirmer qu'elle
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01629_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
De la même manière, les seules hotogra hies, déjà roduites en remière instance, ne ermettent as d’établir que M.
Source officielleCour d'Appel
Juin 2005 M. le Procureur de la République, le 06 Juin 2005c/Monsieur X
6253c99dbd3db21cbdd88cac
20 janvier 2006
20 janvier 2006
O.C.J. du 26/11/2003 Prévenu, libre, appelant, comparant Assisté de Maître TRESPEUCH Maud, avocat au barreau de FOIX CENTRE EDUCATIF L'ESTELAS, CHEMIN SENAC - 31260 HIS Civilement responsable, non appelant
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d085
18 novembre 2008
18 novembre 2008
régulièrement dans le magasin. 6) Vous avez refusé de porter la tenue Leader Price, malgré nos demandes réitérées. 7) En date du 25 juillet vous avez utilisé le chariot élévateur pour hisser
Source officielle6ème chambre
DCA_19VE02464_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Il ajoute que, de manière générale, l'intéressée n'a pas su se hisser au niveau des enjeux du poste, et relève en particulier que Mme A a entretenu des relations conflictuelles au sein du réseau ainsi
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04810_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le 4 novembre 2011, elle a subi à l'hôpital d'instruction des armées (HIA) Sainte-Anne de Toulon une aponévrotomie des quatre loges.
Source officielleAvis
CADA:20200415
30 juin 2020
30 juin 2020
son client, incarcéré au centre pénitentiaire de Meaux-Chauconin-Neufmontiers : 1) ses relevés de cantines ; 2) la décision ordonnant la saisie dans sa cellule de sa console de jeux XBOX, de sa chaine hi-fi
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bd6
30 janvier 2003
30 janvier 2003
s'agissant de la marque " Le 95 ", le tribunal a relevé que la SA Spir communication justifiait de l'emploi de sa marque " Le 95 " au moins depuis juin 1998 ; que, dans les exemplaires du journal titré " HIP
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d418
19 octobre 2010
19 octobre 2010
dirigeants légaux 335 rue du Rouvray 76650 PETIT COURONNE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me JOLY, avocat au barreau de LYON SA HOTEL INTERNATIONAL DE LYON (HIL
Source officielle2ème chambre sociale
679334c854e6f046d26ca458
23 janvier 2025
23 janvier 2025
AFFAIRE : N° RG 23/02052 N° Portalis DBVC-V-B7H-HIST Code Aff. : ARRET N° C.P ORIGINE : Décision du Pôle social du Tribunal Judiciaire de COUTANCES en date du 26 Juillet 2023 - RG
Source officielleJuge des référés
ORCA_26PA01776_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 23 mars 2026, Mme C..., représentée par Me Hiesse, demande à la Cour : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire
Source officiellePage 7 sur 18