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326 résultats pour « Hoeffel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd90f70bc0157a931ca6093

Appel

24 juin 2020

24 juin 2020

Quant à l'hôtel Pullman il a pris la dénomination commerciale hôtel Mercure en janvier 2015.

Source officielle

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Annonces BODACC29 résultats

Journal officiel
Radiations

HOEFFEL, Lisa-Marie, Danielle

SIREN 949751994Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

11/10/2024

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Radiations

HF SONORISATION, HOEFFELIN, Fabrice

SIREN 400869020Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

23/01/2024

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Ventes et cessions

SARL HSFB (anciennement SOUND B), HOEFFELIN, Fabrice

SIREN 829343094Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

Aux termes de l'article L 141 - 22 du code de commerce tout créancier non inscrit de l'associé apporteur doit faire connaître au greffe du tribunal de commerce de la situation du fonds, sa qualité de créancier et la somme qui lui est due Acte en date du 20/12/2023 enregistré au service d'enregistrement de Bourges le 15/01/2024 sous le numéro dossier 2024 00001164, référence 1804P01 2024 A 00024 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Allée du Pont au Chat Fontland 18110 Vasselay

23/01/2024

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Créations

LES SENTEURS DE LISA, HOEFFEL, Lisa-Marie, Danielle

SIREN 949751994Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

11/05/2023

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Créations

HOEFFELIN, Yannick

SIREN 922932215Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

31/01/2023

Voir →

CA

Pôle 4 - Chambre 5

5fdc93f5851d1eb6f9a1ef44

Appel

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Seule la société VECTRA a adressé à la société MONTANA des factures au titre de l'opération de remise aux normes de sécurité de l'hôtel.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20176176

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

22 décembre 2017, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de copie de toutes autorisations de changement d'affectation de biens immobiliers à usage d'habitation en logement - hôtellerie

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fc1f1dcdc6046d47e0b2ad

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

L'Auberge de la Petite Ferme, en tant qu'hôtel-restaurant, a fermé l'ensemble de ses activités (hôtellerie, restauration, spa, salle de fitness, salle de billard) pendant plusieurs périodes : a) du 17

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6a19290ecdc6046d47545117

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Mme [O] [B] a été engagée sous contrat de travail à durée indéterminée par la SARL [1], exploitante d'un établissement hôtel-restaurant, à compter du 7 juin 2021 en qualité d'employée polyvalente.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6a0febfecdc6046d47884868

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Cette société détient 49,88% du capital de la société anonyme à conseil d'administration [Adresse 5], laquelle exploite un hôtel parisien situé au [Adresse 6] à [Localité 6], sous l'enseigne « Hôtel Central

Source officielle
CA

15e chambre

5fda1d73499bc46199824742

Appel

25 septembre 2019

25 septembre 2019

Depuis le 5 septembre 2010, l'hôtel a pour nouvelle enseigne [1] suite à la dénonciation du contrat de franchise conclu entre la société de gestion hôtelière de Paris Berthier et la société Louvre Hôtel

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6a167b3dcdc6046d471031a7

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Par courriels des 2 et 28 juin 2022, la société LB Le Crotoy a informé Mme [M] de l'existence de divers désordres affectant l'hôtel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885d7

Appel

1 juin 2006

1 juin 2006

Elle précise que cette double imposition contrevient manifestement aux principes fondamentaux reconnus par la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme.Elle indique, enfin, que la totalité

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6a0fe3f2cdc6046d4786aef2

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Sofitel implanté à Lyon à proximité de l'aéroport et assurant des navettes entre les deux lieux et que les prestations offertes par l'hôtel NH Hoteles étaient d'un niveau supérieur et s'adressaient dès

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6a0fe3f9cdc6046d4786b073

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Sofitel implanté à Lyon à proximité de l'aéroport et assurant des navettes entre les deux lieux et que les prestations offertes par l'hôtel NH Hoteles étaient d'un niveau supérieur et s'adressaient dès

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6a0fe401cdc6046d4786b26d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Sofitel implanté à Lyon à proximité de l'aéroport et assurant des navettes entre les deux lieux et que les prestations offertes par l'hôtel NH Hoteles étaient d'un niveau supérieur et s'adressaient dès

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6a0fe3eacdc6046d4786ad14

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Sofitel implanté à Lyon à proximité de l'aéroport et assurant des navettes entre les deux lieux et que les prestations offertes par l'hôtel NH Hoteles étaient d'un niveau supérieur et s'adressaient dès

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151336

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

demande de communication d'une copie du rapport de visite de Madame X X, adjointe au maire en charge de l'action sociale et vice-présidente du centre communal d'action sociale, relatif à sa visite de l'hôtel

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69e31995cdc6046d47a8067c

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Le motif de votre licenciement est le suivant : - Entrave au bon déroulement du chantier de la thalassothérapie de l'Hôtel [Etablissement 2].

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69e316f0cdc6046d47a7d6ef

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Malgré cette fermeture administrative, l'hôtel a continué d'accueillir des clients.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

69e85b0ccdc6046d471921d8

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[G] [Y] pour exploiter un fonds de commerce d'hôtellerie à l'adresse de son siège social situé [Adresse 4] à [Localité 4]. M. [Y] en est l'associé unique et le dirigeant.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171574

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

de communication des autorisations individuelles d'urbanisme des constructions suivantes : 1) les emplacements de stationnement situés au 1543 bis route de Super Garavan ; 2) l'accès avec portail à l'hôtel

Source officielle
CA

2ème chambre

5fd92775c60727066e0cbe03

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

Afin de trouver les fonds propres destinés à la construction de l'hôtel (appelé le WARWICK), la société SPGRD a signé les 27 et 28 décembre 2007 et 3 janvier 2008 avec les sociétés ANTIPODES HGT et ANTIPODES

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6a1a72decdc6046d47747047

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

IRLANDE Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, toque L 34 DEFENDERESSE AU DEFERE UNION DES METIERS ET DES INDUSTRIES DE L'HOTELLERIE

Source officielle