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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fdaf8ff975a7f8d12dd2a4c
30 avril 2019
30 avril 2019
ARRÊT DU : 30 AVRIL 2019 (Rédacteur : Madame Annie CAUTRES, Conseiller) PRUD'HOMMES N° RG 16/07189 - N° Portalis DBVJ-V-B7A-JSAK Madame [Q] [N] c/ EARL Vignobles BOSSUET Hubert
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d4c
15 janvier 2016
15 janvier 2016
Hubert Z... et Mme Marie-Christine Z... (les consorts Z...), en vente forcée, subsidiairement, en paiement de dommages-intérêts.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04421_20230208
8 février 2023
8 février 2023
Pecchioli, rapporteur public ; - et les observations de Me Hubert, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 1-11 OP
6364ba90e405357f749ea6a2
3 novembre 2022
3 novembre 2022
C/ [X] [E] [D] - [W] Pas de copie exécutoire Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel: Décision fixant les honoraires de Me Xavier HUERTAS
Source officielle1ère Chambre
69cdfb97cdc6046d47d1f599
1 avril 2026
1 avril 2026
[Y] [J] aux dépens, en ce compris les frais d'expertise judiciaire, avec bénéfice de distraction au profit de Me Huerta, - condamné la S.A.R.L. [Y] [J] à payer à la S.A.R.L.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00817_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), la société Hubert Callec, la société Constructions métalliques
Source officielleChambre 1-1
63c79ad4da31367c908eb472
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[R] [G] [A] ont fait assigner l'association communale de chasse de la Saint-Hubert sospelloise aux fins de la voir condamner sous astreinte à leur délivrer une carte de membre actif de catégorie A et à
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92455
26 mai 2015
26 mai 2015
Hubert C..., M. Christian K..., Mme Claudine L..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd9216a
9 mars 2015
9 mars 2015
Jean-Hubert X... a relevé appel de cette décision le 14 janvier 2014. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd9437f
14 décembre 2018
14 décembre 2018
Hubert D...
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edca
8 novembre 2011
8 novembre 2011
APPELANTS : Monsieur Hubert X... ... 69100 VILLEURBANNE ayant pour mandataire la SA A...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910e6
3 février 2014
3 février 2014
Hubert Y... a été embauché par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c872bd3db21cbdd854f1
22 janvier 2001
22 janvier 2001
rendu entre les parties le 16 septembre 1999 par le Tribunal de Grande Instance de BOURGES, qui a rejeté les demandes d'annulation des dépôts de marque et de modèles effectués par la Sté LAITERIES HUBERT
Source officielle1re Chambre A
61627eac38d18b7ebf63d344
8 octobre 2013
8 octobre 2013
Vu les conclusions transmises, le 14 mars 2013, par l'appelant et les conclusions récapitulatives, prises le 23 juillet 2013, par Maître Didier Cardon et Maître Xavier Huertas.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60350ba1ffffa53873fbe644
28 juin 2016
28 juin 2016
Vu le recours formé le 09 novembre 2015 contre cette décision par la SAS Hubert Prod et le mémoire reçu au greffe le 09 décembre 2015.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60350ba1ffffa53873fbe645
28 juin 2016
28 juin 2016
Vu le recours formé le 09 novembre 2015 contre cette décision par la SAS Hubert Prod et le mémoire reçu au greffe le 09 décembre 2015.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01158_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Le 12 décembre 2018, la société d'Huart Industrie notifiait à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3e7
28 mars 2012
28 mars 2012
ORDONNANCE DE RADIATIONORDONNANCE DE RADIATIONCOUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f460
4 avril 2012
4 avril 2012
ORDONNANCE DE RADIATION COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier, LE QUATRE AVRIL DEUX MILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f918
27 mars 2012
27 mars 2012
Hubert X... à l'encontre du jugement prononcé le 16 mars 2011 par le tribunal de grande instance d'Alès, Vu la requête présentée le 22 décembre 2011 par M.
Source officiellePage 7 sur 208