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286 résultats pour « Jérome HERCE »

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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd9407b

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

Représentants : -Me Jérôme CLERC substitué par Me THIBAULT de la SELARL LEXAVOUE POITIERS - ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS - Me Valérie BABOULESSE, substituée par Me CANTAL, avocat au barreau de

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

67061e33fde28ee4207110e9

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

déclaration d'appel du 24 août 2023 APPELANT : Monsieur [B] [O], né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 5] (33), de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Jérôme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a9ac

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre D'HERVE, Président Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Conseiller Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc00

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

Jérôme, NN... Gérard, La BRITISH SCHOOL OF PARIS, H... Jean- Luc, M... Didier, EUROPS AUTO, N... Loïc, OO... Roger, P... Stéphane, PP... Didier, QQ... Pierre, AA... François, CC... Hervé, R...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca82bd3db21cbdd8b378

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

Jérôme, NN... Gérard, La BRITISH SCHOOL OF PARIS, H... Jean- Luc, M... Didier, EUROPS AUTO, N... Loïc, OO... Roger, P... Stéphane, PP... Didier, Q... Pierre, RR... François, CC... Hervé, R...

Source officielle
CA

1ère Chambre

67f5ff39e523525b14ffda92

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

[Adresse 23] N° SIRET : 394 706 790 [Adresse 5] [Localité 6] ayant toutes deux pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat

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CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fadc

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Chantal GAUDINO, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Guillaume DELETANG, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

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CA

Premier président

681ee0e73117821d99f6400b

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

PARTIES EN CAUSE : Madame [N] [C] épouse [Y] née le 05 Mars 1982 à [Localité 5] demeurant [Adresse 3] DEMANDERESSE Représentée par Me Jérôme ROY, avocat au barreau de MONTBELIARD ET :

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CA

Cour d'Appel

6253cc32bd3db21cbdd8f714

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

No 10/ 04021 AFFAIRE : Jérôme X... C/ Me Pascal Y...- Mandataire liquidateur de YEMA MAISON HORLOGERE FRANCAISE ...

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CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd915a4

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

.-93011 BOBIGNY CEDEX N'ayant pas constitué avocat bien que régulièrement assigné à domicile Monsieur Jérôme JJ...

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CA

2ème chambre section A

671894a0d8ceca1cd70190f8

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[Adresse 30] [Localité 61] Représentant : Me Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, avocat au barreau

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CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c42

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

DE POITIERS Chambre Sociale ARRET DU 20 NOVEMBRE 2007 ARRET N 649 AFFAIRE N : 07/02551 AFFAIRE : Rémy X..., Bruno Y..., Laurent Z..., Jean-Luc A..., Alain B..., Dominique C..., Hervé

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4ème CHAMBRE COMMERCIALE

64fab9b30f624005e653f401

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Hervé GOUDOT Le rapport oral de l'affaire a été fait à l'audience avant les plaidoiries.

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Chambre civile 1-5

67ef68b96b85edc07d345452

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 17 Mai 2024 par le Président du TJ de NANTERRE N° RG : 23/02690 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03.04.2025 à : Me Jérôme

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Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93330

Appel

27 mai 2016

27 mai 2016

.-77370 NANGIS Représenté par Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Assisté sur l'audience par Me THIERRY KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS,

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4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7F-MGEG S.A.R.L. F.M.C.Dc/S.E

651baf66cbe2fc83182f8a64

Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

son représentant légal, demeurant en cette qualité audit siège [Adresse 1] représentée par Maître Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX assistée par Maître Jérôme

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Chambre Sociale-1ère sect

670f583e4ad0d5ee7d7e5bd0

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Elle a été opérée à trois reprises de hernies discales, mais reste toujours très douloureuse nécessitant des antalgiques majeurs et un suivi par le centre anti-douleur.

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CA

Chambre 4-8b

65a8d0bfe12c85000874add5

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

APPELANT Monsieur [E] [K], demeurant [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Léa TALRICH de l'AARPI KARAA, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Jérôme STEPHAN, avocat au barreau

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

66177da2e5d80f0008c2e712

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

2023 APPELANT : Monsieur [V] [M] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 9] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Maître Pauline BRESSOLLES substituant Maître Jérôme

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CA

Chambre 1-4

6973a55acdc6046d4770f4ee

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

COVEA RISKS, demeurant [Adresse 8] représentée par Me Jérôme LACROUTS de la SELARL JEROME LACROUTS AVOCATS, avocat au barreau de NICE S.A. FONDASOL, demeurant [Adresse 7] défaillante S.A.

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Dépôts des comptes

Jérôme Hercé Avocat

SIREN 920987450Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

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Dépôts des comptes

Jérôme Hercé Avocat

SIREN 920987450Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

10/06/2025

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Radiations

HERCE PAJARES, Jérôme, HERCE

SIREN 493307706GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

30/06/2016

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