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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18e Chambre
6035d0943f63ef37912d3bb5
12 février 2016
12 février 2016
APPELANT Monsieur [M] [W], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Noëlle ROUVIER DUFAU, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMEE HSBC FRANCE, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jean-Sébastien
Source officielleChambre Sociale
6162af1b9547460d26ddb6bb
23 avril 2013
23 avril 2013
social [Adresse 2] APPELANTE REPRESENTEE par Me Céline PARTY, avocat au barreau de BESANCON ET : Monsieur [O] [N], demeurant [Adresse 1] INTIME REPRESENTE par Me Patricia VERNIER-DUFOUR
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
65aa2604a34ad10008581a03
18 janvier 2024
18 janvier 2024
avocat au barreau de Béthune, avocat constitué INTIMÉE Madame [E] [P] née le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab30
13 février 2008
13 février 2008
Dufot, greffier présent à cette audience
Source officielleCour d'Appel
6253c985bd3db21cbdd888fd
20 septembre 2006
20 septembre 2006
. : Jean Dufot Y... : A l'audience publique du 12 juin 2006, où l'affaire a été mise en délibéré au 13 septembre 2006.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
68fb978311af6ba0065f4019
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd9085a
25 juin 2013
25 juin 2013
Jean-Claude X... la somme de 2045 euros (deux mille quarante cinq euros) à titre d'indemnité. DIT que le licenciement de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1f1
5 mars 2012
5 mars 2012
Guy Jean-Marie X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8caf9
5 novembre 2008
5 novembre 2008
Dufot, greffier présent à cette audience
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6031e73924fe80209b32d2e5
7 juin 2018
7 juin 2018
Jean-Charles (SELARL AXYME) en qualité de mandataire liquidateur de la SARL GIGI [...]
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
603289ee73fdc6bd82e76545
11 janvier 2018
11 janvier 2018
2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY RG n° 14/00312 APPELANT Monsieur [T] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 1] représenté par Me Jean-michel
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5a4
14 mai 2008
14 mai 2008
Dufot, greffier présent à cette audience
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb45
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Jean-Augustave B... et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1f5
27 juin 2007
27 juin 2007
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BOUCHÉ, Président Monsieur PÉRIGNON, Conseiller Madame LE CARPENTIER, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jean
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dcb
29 novembre 2006
29 novembre 2006
Jean-Marc E... et à ses locataires de bloquer les accès du passage commun sans l'autorisation de Mme Francine X... veuve FLEURY et de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6035060d6d9f3033233267b4
30 juin 2016
30 juin 2016
FELDMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0275 Me [P] [T] - Mandataire judiciaire de SA GLOBAL FACILITY SERVICES [Adresse 3] 325 065 860 00034 [Adresse 4] représenté par Me Jean-Philippe FELDMAN
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6a0bf2afcdc6046d4727bbb6
7 mai 2026
7 mai 2026
Jean-Paul BESSON, premier président de chambre, Madame Patricia DUFOUR, magistrate honoraire, Greffier, lors des débats : Mme Virginie GRISON lors du prononcé : Mme Virginie GRISON ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c872
17 septembre 2008
17 septembre 2008
Dufot DÉBATS : A l'audience publique du 17 juin 2008, où l'affaire a été mise en délibéré au 17 septembre 2008 ARRÊT : PAR DÉFAUT Prononcé publiquement le 17 septembre 2008, par mise à
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
65449d2ac71a6a83181c8da9
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df2c
24 mai 2011
24 mai 2011
Jean-Pierre X... à un entretien préalable en vue d'une éventuelle mesure de licenciement pour motif économique, fixé au 14 janvier 2009.
Source officiellePage 7 sur 29