Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd1e
2 août 2012
2 août 2012
Jean-Yves Z..., Mme Yveline A...épouse Z...et de Melle Alexandra Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895ee
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Maître Benoît NICOLAS substituant Maître DUPEUX Jean-Yves Avocat du prévenu en sa plaidoirie à l'appui des conclusions déposées sur le bureau de la Cour.
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94de4
28 janvier 2021
28 janvier 2021
LA CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DE GUADELOUPE [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Jean-yves BELAYE de la SELASU JEAN-YVES BELAYE, (TOQUE 03) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eea5
15 novembre 2011
15 novembre 2011
SA PORALU PVC SARL BAUDIN MUSY SA AXA FRANCE IARD SA AXA FRANCE SAS GIROD MORETTI SARL BARBERAT JEAN-YVES APPELANTE : SA MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD représentée par ses dirigeants légaux
Source officielleChambre civile 1-2
65b0c2098d0ccf000877e809
23 janvier 2024
23 janvier 2024
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 Juin 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Yves
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00256_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Jean-Yves Tallec, président, Mme Bénédicte Lordonné, première conseillère, Mme Sophie Corvellec, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mai 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253c952bd3db21cbdd87ef6
21 février 2006
21 février 2006
Z... 7, ... 97425 LES AVIRONS Tous deux représentés par Me Dominique RIVIERE ( avocat au barreau de Saint Denis ) INTIMÉ : Monsieur Jean Yves A... ... 97427 ETANG SALE LES HAUTS Représentant : Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884d8
21 février 2006
21 février 2006
Z... 7, Route de la Ravine Sèche 97425 LES AVIRONS Tous deux représentés par Me Dominique RIVIERE ( avocat au barreau de Saint Denis ) INTIMÉ : Monsieur Jean Yves A... 28 impasse des Margosiers 97427
Source officielleCour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882ab
19 avril 2006
19 avril 2006
représentante légale de sa fille mineure Na'ké Z...,... par Maître CARON Nathalie, avocat au barreau de LYON DÉROULEMENT DES DÉBATS : La cause appelée à l'audience publique du 8 mars 2006, Monsieur Jean-Yves
Source officielleCour d'Appel
6253cdb4bd3db21cbdd94358
6 décembre 2018
6 décembre 2018
DBVN-V-B7B-FRO3 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'ORLEANS en date du 26 Avril 2017 PARTIES EN CAUSE APPELANTS :- Timbre fiscal dématérialisé No: 1265217978545301 Monsieur Jean-Yves
Source officielleChambre civile section B
6979e3cccdc6046d47f6c0a4
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Pourret Jean-Yves, Conseiller chargé de la mise en état N° RG 25/01245 - N° Portalis DBVM-V-B7J-MUVM N° Minute : Copie exécutoire délivrée
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94756
16 septembre 2019
16 septembre 2019
Représentée par Me Jean-yves BELAYE de la SELASU JEAN-YVES BELAYE, (toque 10) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE NON REPRÉSENTÉE : Madame X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c57
23 octobre 2007
23 octobre 2007
COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats, en application de l'article 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition des avocats des parties ou des parties : Monsieur Jean
Source officielle2ème Chambre
67061e2efde28ee420711093
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[P] [Y], défendeur, Vu la déclaration d'appel remise au greffe par voie électronique (RPVA) le 22 décembre 2023 par Me Jean-Yves BELAYE, avocat, pour le compte de M.
Source officielleETRANGERS
661e14de0f653b0008df2bbb
15 avril 2024
15 avril 2024
ordonnant le maintien au centre de rétention de : [W] [J] né le 26 Janvier 1996 à [Localité 1] BIELORUSSIE de nationalité Française Vu l'appel formé le 13/04/2024 à 13 h 31 par courriel, par Me Jean-yves
Source officielleChambre civile section A
6a1fbc4acdc6046d47e9806b
28 mai 2026
28 mai 2026
[Localité 2] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Audrey GELIBERT, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU A l'audience sur incident du 21 avril 2026, Nous, Jean-Yves
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00301_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Jean-Yves Tallec, président, Mme Bénédicte Lordonné, première conseillère, Mme Sophie Corvellec, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mai 2023.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02244_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Jean-Yves Tallec, président, M. Gilles Fédi, président-assesseur, Mme Bénédicte Lordonné, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 octobre 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b9f
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Jean-Yves X... C/ Mme Fabienne Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a16d
31 octobre 2007
31 octobre 2007
No 06/08595 AFFAIRE : Jean-Yves X... C/ Robert Y...
Source officiellePage 7 sur 342