Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e569
24 août 2011
24 août 2011
Président, empêché, assisté de Madame Marie-France BENARD-DALESSIO, lors des débats et de Madame Marie-Jeanne ORSINI lors du prononcé, DEMANDEUR : Monsieur Patrick X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92af9
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Jean Paul Z... M. DAVID Y...
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fd9600dd8ed594ae9167f39
13 février 2020
13 février 2020
Par acte d'huissier du 4 janvier 2016, la société Jean a fait signifier l'arrêt d'appel à son preneur.
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd9026a
11 février 2013
11 février 2013
C/ David Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca14
3 décembre 2008
3 décembre 2008
APPELANT Ayant Me Jean-Michel ECONOMOU pour avoué ET : BANQUE CIC EST -anciennement dénommée SA CREDIT INDUSTRIEL D'ALSACE ET DE LORRAINE-, ayant son siège 31 rue Jean Wenger Valentin - BP
Source officielle1ère Chambre
6346596ec024d1adffef76ca
11 octobre 2022
11 octobre 2022
SPRING ALMA venant aux droits de la SNC ALMACIE agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6960bf07cdc6046d47b949a6
8 janvier 2026
8 janvier 2026
FROID GUYADER, Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20200039 Représentée par Me Sébastien MOUY de la SCP AARPI CAA PARDALIS
Source officielle5ème Chambre
642fb7b0cece1704f57479db
6 avril 2023
6 avril 2023
OPTIC PLUS, SARL à associé unique, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège (en liquidation judiciaire par jugement du 23.09.22) Représentée par Me Jean-david
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66ff85e0a4ff9ec259c099ec
3 octobre 2024
3 octobre 2024
IVOO, société immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 430 111 393, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège Représentée par Me Jean-David CHAUDET
Source officielle5ème Chambre
66ff85e1a4ff9ec259c09a02
3 octobre 2024
3 octobre 2024
LE MARECHAL Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20240102 ------------------------------------------------------------------
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67820930fa7a008e5409f3b6
25 juillet 2024
25 juillet 2024
LUX'OR, Représentées par Me Jean-pierre DEPASSE de la SCP DEPASSE, DAUGAN, QUESNEL, DEMAY, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier L00164 INTIME : S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c555
1 octobre 2007
1 octobre 2007
Stéphane A..., Driss D..., Pascal E..., Pascal F..., Mohamed G..., Pascal H..., Ameur I..., Lakhdar J..., Bernard K..., Michel L..., David X..., Mohamed R..., Jean-Jacques M..., Jean-Luc N..., Patrice
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b135
4 avril 2008
4 avril 2008
(Délégué syndical ouvrier) Monsieur Jean David H... ... ... 97450 ST LOUIS Représentant : M. C. G. T. R.
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d385
20 janvier 2010
20 janvier 2010
Partie civile, intimée Non comparante Représentée par Maître PUJOL JEAN-LOUIS Jean-Louis, avocat au barreau de MONTAUBAN B... David, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2cf
7 mars 2012
7 mars 2012
née le 29 Juin 1975 à PARIS ... 75020 PARIS assistée de Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Bertrand D'ORTOLI, avocat au barreau de NICE Monsieur David Laurent Z...
Source officielle9e Chambre A
5fde7b2a0620ba52b03ff931
29 juin 2018
29 juin 2018
APPELANT Monsieur Jean-Luc X..., demeurant [...]
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68df58a15835300816d81654
2 octobre 2025
2 octobre 2025
FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SAINT NAZAIRE --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [S] [M] Représentée par Me Jean-david
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66878d0605d6f7f678d493ee
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Franck LANGLOIS de la SCP BONIFACE & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE Société TECNO ELECTRIC, Représentée par Me Jean-David
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69cdfb64cdc6046d47d1e71f
1 avril 2026
1 avril 2026
Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean-David CHAUDET, - Me [Localité 2] VERRANDO Copie certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919b1
15 mai 2014
15 mai 2014
Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Jean-Michel STOLTZ. Greffier lors des débats : M.
Source officiellePage 7 sur 4087