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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efc2
12 septembre 2011
12 septembre 2011
Jean-Marc Gaston X...
Source officielle6e Chambre B
6032b737c06a7b2e4e55c329
5 décembre 2017
5 décembre 2017
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Marc BAÏSSUS, Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e379
29 juin 2011
29 juin 2011
No 10/ 01936 AFFAIRE : Marc X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3af
3 avril 2012
3 avril 2012
ayant pour avocats postulants la SCP BREBION CHAUDET et pour avocat plaidant Me Mary PLARD INTIMÉE : Madame Claudine Louise Emilie Y... divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eefe
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Jean Marc Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eb7
16 janvier 2007
16 janvier 2007
Y... lui même, -courrier du 4 janvier 2005 à Jean-Marc Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd85770
11 juillet 2001
11 juillet 2001
C/ Jean Louis A... C...
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd9387e
21 décembre 2016
21 décembre 2016
Jean Pierre SZYSZ, Conseiller Conseiller : M. Michel CARRUE, Conseiller Conseiller : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89236
2 octobre 2007
2 octobre 2007
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fcb9
5 octobre 2012
5 octobre 2012
Le 9 janvier 2012 Alain et Jean-Marc X... ont interjeté appel. Les appelants invités par ordonnance du 29 février 2012 à délivrer une assignation motivée avant le 30 mars 2012 n'ont pas obtempéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895ee
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Jean-Marc Z... a cité directement M. Gil A...
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea06
14 décembre 2011
14 décembre 2011
cour : Jugement rendu (e) le 04 Novembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 09/ 00609 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean-Marc
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd86867
27 mars 2003
27 mars 2003
S A F E R G H L C/ Jean-Pierre X..., Marc Y..., ASSOCIATION TUTELAIRE DU GERS RG N : 01/01559 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt sept Mars deux mille
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc46
14 avril 2011
14 avril 2011
Par déclaration du 26 juillet 2010, Monsieur Jean-Marc X... a interjeté appel de ce jugement. Par dernières conclusions déposées au greffe le 3 mars 2011, il conclut à l'infirmation du jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bd5
2 décembre 2003
2 décembre 2003
COUR DAPPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE (lère Chambre A) ARRÊT DU 02 DÉCEMBRE 2003 APPELANT Monsieur Jean-Marc X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d800
28 février 2011
28 février 2011
Alain, Philippe, Marc et Jean-Louis X... à payer une indemnité d'éviction à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915af
19 mai 2014
19 mai 2014
.-87440 SAINT MATHIEU représentée par Me Marie Jeanne MOUDOULAUD, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 4672 du 26/ 09/ 2013 accordée par le bureau d'aide
Source officielleCour d'Appel
6253c881bd3db21cbdd85710
15 mai 2001
15 mai 2001
et ne justifiant d'aucun empêchement exonératoire valable ; . condamné l'indivision Dominique et Jean Marc X... à payer aux époux Michel Y...: la somme de3.027 francs 01, en réparation de leur préjudice
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cc5
22 janvier 2004
22 janvier 2004
Nä 03/05598 AFFAIRE : - Mr Jean-Marc X... pris en sa qualité de gérant de la sté LEVALLOIS Y...
Source officielleChambre Commerciale
5fdc8e23f78a11b14511bacb
15 novembre 2018
15 novembre 2018
Cette société a été immatriculée le 26 mars 2004, avec pour gérant Jean-Marc D... selon délibération des deux associés en date du 8décembre2003.
Source officiellePage 7 sur 679