CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

347 résultats pour « Kemfouet-Kengny »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 2

65b36b618c0355000835f668

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 18/06409 APPELANTE : Madame [T] [O] [Adresse 4] [Localité 3] née le 16 Juillet 1945 à [Localité 6] (99) Représentée par Me Joseph KENGNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86de1

Appel

17 novembre 2003

17 novembre 2003

dans l'affaire opposant : APPELANTS : Monsieur Thierry X... né le 05 Juin 1949 à MONT DE MARSAN (40) 52 Avenue Président Kennedy 64200 BIARRITZ Monsieur Philippe Y... né le 22 Mai 1959 à PARIS 14EME 52

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f32b

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMEE : SA CDGP PRIVILEGE RECOUVREMENT JUDICIAIRE - UV 20 Prise en la personne de son représentant légal Recouvrement Judiciaire UG 20 106-108 avenue JF Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f60e

Appel

10 février 2012

10 février 2012

la Société SAMEX TERRASSEMENT ... 97228 SAINTE-LUCE représenté par Me Driss EL HARZLI, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : SNC BELLE VUE 15 Résidence l'Escale Rue du Président Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85826

Appel

4 juillet 2001

4 juillet 2001

FRANCE SA pris en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 18-69 rue Riquet - 75018 PARIS représenté par Maître NUT, avoué assisté de Maître Philippe BRAMI, Toque M 1792, Substituant Me KENZEY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858d6

Appel

4 octobre 2001

4 octobre 2001

rendue par le Tribunal de Police de ROCROI du 23 JANVIER 2001 ARRÊT DU 4 OCTOBRE 2001 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : LA FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DES ARDENNES, dont le siège est 15, rue Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a5bd3db21cbdd85db2

Appel

15 novembre 2002

15 novembre 2002

NATIONALE DE RADIODIFFUSION RADIO FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 116 Avenue du Président Kennedy - 75116 PARIS représentée par la SCP VARIN-PETIT, avoué assistée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90cbd3db21cbdd87172

Appel

24 août 2005

24 août 2005

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENNEES GASCOGNE, prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège est 11 boulevard Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caffbd3db21cbdd8ca02

Appel

3 décembre 2008

3 décembre 2008

COFINOGA prise en la personne de son Président en exercice, demeurant Centre administratif BP 139 - 106 AVENUE Président Kennedy - 33696 MERIGNAC CEDEX représentée par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour Ayant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6e2

Appel

25 juillet 2007

25 juillet 2007

CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 25 JUILLET 2007 APPELANTE : LA POSTE 44 Boulevard Vaugirard 75757 PARIS CEDEX 15 représentée par le directeur de la poste de Vaucluse en exercice Cours du Président Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca45bd3db21cbdd8a875

Appel

5 février 2008

5 février 2008

CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 05 FEVRIER 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 02 Juillet 2007 APPELANTE : Société DEROCHE NORMANDIE Rue John Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a5e

Appel

17 novembre 2015

17 novembre 2015

rue Lesdiguieres BP 343 38013 GRENOBLE CEDEX 1 non comparante GENERALI IARD 7 boulevard Haussmann 75156 PARIS CEDEX 09 non comparante MEDIATIS Chez LASER COFINOGA 106-108 avenue JF Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b56

Appel

30 novembre 2015

30 novembre 2015

Neuilly Contentieux-CAPE BDF SUD API 888 CS 30003-13572 MARSEILLE CEDEX 2 non comparant, non représenté, régulièrement convoqué SA COFINOGA dont le siège social est Chez Laser Cofinoga-106 Avenue JF Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd93383

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

20012 41975 BLOIS CEDEX 9 non comparante FRANFINANCE UCR DE PARIS 8, rue Henri becquerel CS 50350 92508 RUEIL MALMAISON CEDEX non comparante MEDIATIS Chez LASER COFINOGA 106-108 avenue JF Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda0bd3db21cbdd93eba

Appel

23 janvier 2018

23 janvier 2018

procéder M.Jean Marc A..., [...]              , expert inscrit sur la liste de la cour d'appel de Reims, avec mission de : - se rendre sur les lieux à l'hippodrome de Reims, 3 Avenue du Président Kennedy

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

627ca8704781dc057dee7c52

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS commerce RG n° 17/08411 APPELANT Monsieur [D] [U] [Adresse 3] [Localité 6] né le 20 Janvier 1977au MAROC représenté par Me Joseph KENGNE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6033ce53042a42805b1e121e

Appel

28 mars 2017

28 mars 2017

PARIS section commerce RG n° 14/06473 APPELANT Monsieur [V] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 1] - MALI comparant en personne, assisté de Me Joseph KENGNE

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA02283_20250611

Admin. Appel

11 juin 2025

11 juin 2025

B, représenté par Me Kengne, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 24 octobre 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 26 avril 2024 par lequel le préfet de la Seine-Maritime a rejeté sa demande

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02413_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

A, représenté par Me Kengne, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour portant la mention " vie privée

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA03675_20231110

Admin. Appel

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Partner GP Limited, désignée en qualité de " General partner " soit, selon la traduction versée aux débats, " associé commandité " et plusieurs autres associés, dont les sociétés Invest Conseils et Kennedy

Source officielle

Page 7 sur 18

← PrécédentSuivant →