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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 2 - Chambre 2
61625c88d64a6b1f5148764c
17 janvier 2014
17 janvier 2014
Ils font valoir que l'arrivée d'une nouvelle équipe dirigeante en 1997 avait marqué le début d'une politique systématique de harcèlement et de déstabilisation à l'encontre de [G] Abdul Khalek, manifestée
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC02831_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
s'agissant plus particulièrement des décisions relatives au séjour des étrangers, la Cour de justice de l'Union européenne a jugé, dans ses arrêts C-166/13 Sophie Mukarubega du 5 novembre 2014 et C-249/13 Khaled
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163bf253aeb4b683cf414b2
30 novembre 2009
30 novembre 2009
Me Pascal GARCIA, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substitué par Me Marylène ROUX, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [F] [O] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Khédidja KHALDI-MERABET
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA00319_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
Khali, secrétaire de chancellerie, a demandé la condamnation de l'Etat à lui verser la somme globale de 1 400 000 euros en indemnisation des préjudices qu'il estime avoir subis et résultant des faits de
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c9d
27 avril 2017
27 avril 2017
Il était notamment établi : - que le faux compte au nom de Y...Alphonse pour un montant de 150. 379, 82 € de fausses factures correspondait en fait à la société HEDDA FRUITS (gérant Z...Khalid) de MONTPELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c9e
27 avril 2017
27 avril 2017
Alphonse pour un montant de 150. 379, 82 € de fausses factures correspondait en fait à la société HEDDA FRUITS (gérant Z...Khalid) de MONTPELLIER. - que le faux compte au nom de la société MAMMED MAADI
Source officielleChambre Sociale
686ca6e8ab48d770a9cb5da0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTES ET : Mme [M] [X] Chez Mme [S] - [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Khalida
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a387
28 mars 2006
28 mars 2006
demeurant Rue Khaled IBN G... 7070 RAS JEBEL (TUNISIE) défaillante bien que régulièrement assignée Monsieur H..., Ezzahra, A..., Ben Reje X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb0bd3db21cbdd94241
26 octobre 2018
26 octobre 2018
TUNISIE Monsieur Khaled K... né le [...] à Djerba - Tunisie Demeurant [...]
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL03155_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
agissant plus particulièrement des décisions relatives au séjour des étrangers, la Cour de justice de l’Union européenne a jugé, dans ses arrêts C-166/13 Sophie Mukarubega du 5 novembre 2014 et C-249/13 Khaled
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00688_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
B est né à Sidi Khaled en décembre 1985 et qu'il est de nationalité algérienne.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY03889_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
s'agissant plus particulièrement des décisions relatives au séjour des étrangers, la Cour de justice de l'Union européenne a jugé, dans ses arrêts C-166/13 Sophie Mukarubega du 5 novembre 2014 et C-249/13 Khaled
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89aec
18 septembre 2007
18 septembre 2007
de mettre hors de cause l'UNEDIC délégation AGS-CGEA Ile de France Ouest et monsieur Ali B... ès qualités, et de débouter Monsieur Nasser X... de ses demandes en paiement dirigées contre la société KHALI
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cddf
28 janvier 2009
28 janvier 2009
représenté par la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté de Me Betty KHADIR-CHERBONEL, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES LA REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE prise en la
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd8a
9 octobre 2008
9 octobre 2008
De leur union sont nés huit enfants, Hassan, le 18 mai 1976, Mohamed, le 3 septembre 1979, Malika, le 24 novembre 1983, Rachid, le 7 mars 1986, Fatima, le 2 mai 1992, Khalid, le 25 février 1994 et décédé
Source officielleChambre Sociale
686ca6e8ab48d770a9cb5da2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[D] [E] [Adresse 4] [Localité 8] Représenté par Me Khalida BADJI de la SELARL BADJI-DISSARD, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIME Après avoir entendu Mr RUIN , président en son rapport
Source officielleChambre Sociale
686ca6e8ab48d770a9cb5da4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[I] [V] [Adresse 6] [Localité 8] Représenté par Me Khalida BADJI de la SELARL BADJI-DISSARD, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIME Après avoir entendu Mr RUIN , président en
Source officielleChambre Premier Président
635388a7513cb5adff943808
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Il utilise un vocabulaire particulier ('ma communauté', peut dire qu'il s'intéresse à l'histoire autour des guerres, 'des khalife', dit aimer à s'entraîner aux arts martiaux) mais refuse tout échange quant
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
69005c1d2481d356bd1701d8
22 janvier 2024
22 janvier 2024
DUBOIS-STEVANT, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Michèle FOUCAULT, adjoint faisant fonction de greffier, La société Solabios avait pour commissaire aux comptes titulaire la société Khadidi
Source officielle5e chambre Pole social
63c79b9fda31367c908eb71b
17 janvier 2023
17 janvier 2023
à COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 17 JANVIER 2023 APPELANT : Monsieur [X] [R] [Adresse 2] [Localité 4]/ France représenté par Me Karim KHADRI
Source officiellePage 7 sur 14