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418 résultats pour « Kitaeff »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162d674a2a5768a176c557a

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

BGH HORIZONS ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 10] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par la SCP KIEFFER JOLY BELLICHACH,

Source officielle

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CA

Pôle 2 - Chambre 3

615e0e4ac25a97f0381f547a

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

Aurélie VIMONT, avocat plaidant substituant Me Jérôme CHARPENTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : E1216 INTIMES Monsieur [B] [S] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Véronique KIEFFER

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69693020cdc6046d476d93ee

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

B-SQUARED INVESTMENTS prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant de droit au siège sis [Adresse 3] représentée par Me Lionel LECOLIER, membre de l'association KIEFFER LECOLIER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6163964e5fe465b53b77f550

Appel

2 décembre 2010

2 décembre 2010

PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Maître Marie-Annick PICARD DUSSOUBS, avocat au barreau de CRETEIL, toque : PC 58 INTIME Monsieur [P] [L] demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP KIEFFER-JOLY-BELLICHACH

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6163b52e1669d540ac7baa6f

Appel

6 octobre 2010

6 octobre 2010

personne de leur Mandataire Général pour les opérations en France la Société LLOYD'S France SAS représentée par sa Présidente en exercice ayant son siège [Adresse 2] représentée par la SCP KIEFFER-JOLY-BELLICHACH

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6163e7c1a3681400d0dcd8a6

Appel

17 février 2010

17 février 2010

2008 Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2007042567 APPELANTE SAS FREE agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 2] représentée par la SCP KIEFFER-JOLY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1e8

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

Résidence de la Plaine Haute - 91560 CROSNE représentée par Maître Véronique KIEFFER-JOLY, avoué à la Cour assistée de Maître Elisabeth Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2c0

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

BUS prise en la personne de son gérant, ayant son siège social 12 allée des Cèdres 95230 SOISY SOUS MONTMORENCY, représentée par la SCP KIEFFER-JOLY BELLICHACH, avoué à la Cour, assistée de Maître

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d9d

Appel

27 octobre 2017

27 octobre 2017

Représenté par Me Véronique KIEFFER JOLY, avocat au barreau de PARIS, toque : L0028 Assisté sur l'audience par Me Olivier BEAUGRAND de l'AARPI OB £ MA CONSEILS, avocat au barreau de PARIS, toque : D0457

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6364ba67e405357f749ea5ff

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

NIÇOISE D'HOTELLERIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric KIEFFER Me Sophie MORREEL-WEBER Me Nicole SARRAZIN- [K] Décision déférée à la Cour : Jugement

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CA

Chambre 3-3

69d8a482cdc6046d47bd5f9b

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

EUROPEENNE DE CAUTIONNEMENT Copie exécutoire délivrée le : 09/04/26 à : Me Patrick LEROUX Me Thimothée JOLY Me Frédéric KIEFFER Décision déférée

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

60342c66566ffd1e4cc3ad63

Appel

24 janvier 2017

24 janvier 2017

Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 13/09549 APPELANTS Monsieur [Z] [V] [Adresse 1] [Adresse 2] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 1] (75) Représenté par Me Véronique KIEFFER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

60325845c45d6d8d9b012b30

Appel

22 février 2018

22 février 2018

ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] N° SIRET : 542 008 677 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Véronique KIEFFER

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CA

Chambre 1-2

653b5873502b828318c4e1c8

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

premier (n°0006602) a été émis pour un montant de 29 920 euros à l'ordre du Trésorier de l'ordre des avocats ; - le deuxième (n°0006603) a été émis pour un montant de 2 400 Euros à l'ordre de la SCP KIEFFER-MONASSE

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA02856_20230110

Admin. Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

A..., représenté par Me Kieffer, demande à la Cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner l’EHPAD L’Oustaou de Zaou, afin d’assurer l’entière exécution de son arrêt susvisé du 5 novembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e322

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

l'arbitre unique désigné par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS- no 740/ 164754 DEMANDERESSE AU RECOURS Madame Caroline Béatrice Y... épouse Z... ... 75015 PARIS représentée par la SCP KIEFFER-JOLY-BELLICHACH

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00011_20240517

Admin. Appel

17 mai 2024

17 mai 2024

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 3 janvier 2023 et 24 juillet 2023, la commune de La Garde, représentée par Me Kieffer, demande à la cour : 1°) d'annuler ce

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CA

Chambre 3-3

669a0184bf9da27f384b0c8e

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

CREDIT LOGEMENT, agissant poursuites et diligences de son représentant légal représentée par Me Nathalie MONASSE de la SELARL KIEFFER - MONASSE & ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE assistée de Me Muriel

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6791e0081c87724b5e69da25

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

domicilié de droit au siège sis [Adresse 1] représentée par Me Rachel SARAGA-BROSSAT, membre de la SELARL SARAGA-BROSSAT RACHEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Alexis KIEFFER

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162700418eff35429d864d3

Appel

9 octobre 2013

9 octobre 2013

Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 Mai 2011 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 08/13228 APPELANTE Madame [N] [D] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Véronique KIEFFER

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