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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch. Sociale -Section A
67ecc7e28e074ba02f40a3f7
1 avril 2025
1 avril 2025
domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat postulant au barreau de Grenoble, et par Me Benoît LECLERC
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c07
4 décembre 2001
4 décembre 2001
EXPOSE DU LITIGE Monsieur Claude X... a été embauché, le 2 janvier 1991, par la société LECLERC à CHOLET, en qualité d'agent de nettoyage magasin et parking.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162b8d8efb73d2e55750f7b
14 décembre 2012
14 décembre 2012
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/02863 [B] C/ Me [H] [E] - Mandataire liquidateur de SAS MAJORETTE Me SCP LECLERC MASSELON - Mandataire liquidateur de GIE JOUETS 39 SAS SNOBY
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a64f
17 décembre 2007
17 décembre 2007
COUR D'APPEL DE BORDEAUX --------------------------- Le : 17 DECEMBRE 2007 PREMIERE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 04 / 03255 LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LECLERC
Source officielleChambre Sociale
65a785978121050008662f4c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'EVREUX du 07 Septembre 2023 APPELANTE : Madame [O] [U] épouse [C] [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Me Valérie-Rose LEMAITRE
Source officielle2e chambre sociale
6319870451eeae4f1309d156
7 septembre 2022
7 septembre 2022
MONTPELLIER (bénéficie d'une aide juridictionnelle partielle numéro 2018/018421 du 06/02/2019 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : S.A.S SODITECH Centre Leclerc
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874d9
10 novembre 2004
10 novembre 2004
. : 04/01498 Nature du recours : Appel APPELANTE : SARL LES PLATRERIES LEMAIRE Z.A.
Source officielle17e Chambre
6162a31b36ab09eb9a2fd789
17 avril 2012
17 avril 2012
La SAS HYPER GRASSE exploite à GRASSE, un hypermarché sous l'enseigne E LECLERC. Elle a un effectif moyen de 189 salariés.
Source officielleChambre sociale
6262487cb1a50c277d4c5cce
21 avril 2022
21 avril 2022
SOVENDEX (CENTRE LECLERC) [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Jean-marc CHONNIER de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de BAYONNE INTIMEE Vu la procédure en instance d'appel inscrite
Source officielle1ère Chambre
6684eac0a0de54ff609f7c92
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[R] [C], Mme [O] [C], la SCP Pascal Leclerc, la SAS Elise Clerc-Barnabe [B] [L] et Maxime Bonnevie, M. [Z] [S] et M.
Source officielleRéférés Civils
68660f83bbe0ac41ca81b17b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
immatriculée au RCS de LE MANS sous le numéro 799.208.574, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Julien LEMAITRE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0db8c25a97f0381f4f20
10 décembre 2014
10 décembre 2014
Coopérative d'Approvisionnement de l'Ouest), Société coopérative à capital variable, agissant en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 9] [Localité 6] SA LECASUD (Leclerc
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
603374f558b5e8294a00b829
7 juin 2017
7 juin 2017
Leclerc'», au sein du centre commercial «'Les Quatre Chênes'» en cours de construction à [Localité 2].
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
603378d3532fec2cf66dcad2
7 juin 2017
7 juin 2017
Leclerc'», au sein du centre commercial «'[Établissement 1]'» en cours de construction à [Localité 1].
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868f4
20 mai 2003
20 mai 2003
LECLERC (espace culturel).
Source officielleSociale A salle 1
6631db29a91469000847aa1a
19 avril 2024
19 avril 2024
GREFFIER : Gaëlle LEMAITRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER
Source officielleChambre Sociale
635a216ac549ea05a7cd2bdc
25 octobre 2022
25 octobre 2022
DOLDIS ENSEIGNE E LECLERC sise [Adresse 2] Représentée par Me Caroline LEROUX, avocat au barreau de BESANCON INTIMEE PROCEDURE N° R.G. : 22/187 S.A.S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
64a66073bbd03a05db965304
5 juillet 2023
5 juillet 2023
par Me Delphine LECOSSOIS LEMAITRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B1035 Monsieur [LU] [LV] [Adresse 7] [Localité 50] Représenté par Me Delphine LECOSSOIS LEMAITRE, avocat au barreau de PARIS
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21470_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Distribution en réparation des préjudices subis du fait des blocages et filtrages effectués du 15 novembre au 15 décembre 2018 par les manifestants dits " gilets jaunes " à proximité de l'hypermarché Leclerc
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
631834e40876004f131a6087
6 septembre 2022
6 septembre 2022
LECLERC ; - CONDAMNER in solidum la société FUXING TRADING LIMITED, Mme [N] [N] [F] et M.
Source officiellePage 7 sur 287