Le mot « longère » est susceptible en Basse Bretagne de deux acceptations : un ensemble de bâtiment disposés d'un seul tenant en longueur, ou bien l'un ou l'autre des murs de façade rejoignant les pignons

1 800 euros et 2 700 euros, soit 1 800 euros pour ceux d’une longueur inférieure à 5 mètres, 2 300 euros pour ceux d’une longueur comprise entre 5 mètres et 5,99 mètres et 2 700 euros pour ceux d’une

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le département de la Dordogne, le comité départemental de canoé kayak de la Dordogne et le syndicat professionnel des loueurs d'embarcation

privé, le chemin de l'[Localité 15] étant donc privé sur toute sa longueur de 1335 mètres .

profit de Messieurs [U], celui de, à leurs frais risques et périls .a) construire un mur de quai en palplanches sur la berge Sud-Est du [Localité 4], ce mur pouvant atteindre, sans la dépasser, la longueur

du fait de sa hauteur (six mètres) et de sa longueur (plus de quarante mètres) et compte-tenu de leur environnement rural et arboré.

Les valeurs de pentes suivantes sont tolérées exceptionnellement : / jusqu'à 10 % sur une longueur inférieure ou égale à 2m ; / jusqu'à 12 % sur une longueur inférieure ou égale à 0,5 m. ".

C a sciemment dissimulé des informations pour induire les services instructeurs en erreur sur la réelle longueur de la parcelle en litige ; - le projet en litige méconnaît les dispositions des articles

Il soutient que : le fait générateur du dommage (éboulement du mur d’enceinte sur une longueur de 35 m) est bien le fossé routier aux caractéristiques anormales qui est positionné en pied de mur et ne

Pas de notion d'examen complémentaire à la recherche de lésions ni d'intervention ou de rééducation pouvant justifier la longueur de cet arrêt de travail.

dispositions de l’article R. 122-2 du code de l’environnement, alors même que les travaux entrepris conduisent à modifier le profil en long ou en travers du lit mineur d’un cours d’eau, ..., sur une longueur

M et Mme [G] exposent que sur le plan de bornage réalisé par la société GE Infra à la demande du lotisseur, il est indiqué, côté Nord, une longueur de parcelle de 28,90 mètres dont une zone non constructible

des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité installés sur leurs domaines respectifs et la longueur totale de ces réseaux installés sur le territoire de la commune.

W... est donc maintenant délimitée par quatre segments de droite, le côté AB au nord-ouest bornant la parcelle [...] sur une longueur de 40 mètres, le côté BC au nord-est bornant la parcelle [...] , d'une

[D] [T] édifiée en limite des propriétés [X] /[T] sur une longueur de 29 mètres sous peine d'une astreinte de 50 € par jour de retard qui courra à compter du premier jour du sixième mois suivant la date

les entraves à l'exercice du droit de passage, notamment les poubelles et véhicules derrière le portail, sous astreinte de 50 euros par jour de retard, - enjoindre aux consorts [K] de modifier le loquet

parcelle BI [Cadastre 10], d'ordonner son désenclavement par le chemin privé existant sur les parcelles BI [Cadastre 7], BI [Cadastre 2] et BI [Cadastre 3] (anciennement BI [Cadastre 8]), sur une longueur

de 99,5 mètres et dans la partie desservant les lots 1 à 3 une longueur de 98,5 mètres.

et Neel), la SA Longuet Neel, la SA hôtelière Montfleury ainsi que 19 copropriétaires, MM.

[Y] concernant la longueur des poteaux et leur espacement excédant les tolérances admises.