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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6036fae21ad5d5961332219d
30 juin 2015
30 juin 2015
Le mot « longère » est susceptible en Basse Bretagne de deux acceptations : un ensemble de bâtiment disposés d'un seul tenant en longueur, ou bien l'un ou l'autre des murs de façade rejoignant les pignons
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02448_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
1 800 euros et 2 700 euros, soit 1 800 euros pour ceux d’une longueur inférieure à 5 mètres, 2 300 euros pour ceux d’une longueur comprise entre 5 mètres et 5,99 mètres et 2 700 euros pour ceux d’une
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00230_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le département de la Dordogne, le comité départemental de canoé kayak de la Dordogne et le syndicat professionnel des loueurs d'embarcation
Source officielle1ère Chambre A
5fdac7c5e71ddf59e118974e
23 mai 2019
23 mai 2019
privé, le chemin de l'[Localité 15] étant donc privé sur toute sa longueur de 1335 mètres .
Source officielle11e Chambre A
6035398ec5e0c6639b9f5989
31 mai 2016
31 mai 2016
profit de Messieurs [U], celui de, à leurs frais risques et périls .a) construire un mur de quai en palplanches sur la berge Sud-Est du [Localité 4], ce mur pouvant atteindre, sans la dépasser, la longueur
Source officielle2ème Chambre
6520f5fabb275d83183a3bbc
5 octobre 2023
5 octobre 2023
du fait de sa hauteur (six mètres) et de sa longueur (plus de quarante mètres) et compte-tenu de leur environnement rural et arboré.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA01852_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Les valeurs de pentes suivantes sont tolérées exceptionnellement : / jusqu'à 10 % sur une longueur inférieure ou égale à 2m ; / jusqu'à 12 % sur une longueur inférieure ou égale à 0,5 m. ".
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04757_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
C a sciemment dissimulé des informations pour induire les services instructeurs en erreur sur la réelle longueur de la parcelle en litige ; - le projet en litige méconnaît les dispositions des articles
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00709_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Il soutient que : le fait générateur du dommage (éboulement du mur d’enceinte sur une longueur de 35 m) est bien le fossé routier aux caractéristiques anormales qui est positionné en pied de mur et ne
Source officielleChambre 4 SB
65a0ea505bbe450008b2cd8e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Pas de notion d'examen complémentaire à la recherche de lésions ni d'intervention ou de rééducation pouvant justifier la longueur de cet arrêt de travail.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01571_20260203
3 février 2026
3 février 2026
dispositions de l’article R. 122-2 du code de l’environnement, alors même que les travaux entrepris conduisent à modifier le profil en long ou en travers du lit mineur d’un cours d’eau, ..., sur une longueur
Source officielle1ere Chambre Section 1
642fb7bfcece1704f5747a73
4 avril 2023
4 avril 2023
M et Mme [G] exposent que sur le plan de bornage réalisé par la société GE Infra à la demande du lotisseur, il est indiqué, côté Nord, une longueur de parcelle de 28,90 mètres dont une zone non constructible
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02329_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité installés sur leurs domaines respectifs et la longueur totale de ces réseaux installés sur le territoire de la commune.
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd94840
23 décembre 2019
23 décembre 2019
W... est donc maintenant délimitée par quatre segments de droite, le côté AB au nord-ouest bornant la parcelle [...] sur une longueur de 40 mètres, le côté BC au nord-est bornant la parcelle [...] , d'une
Source officielle1ère Chambre
63d0d64481a7b805de12b7a6
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[D] [T] édifiée en limite des propriétés [X] /[T] sur une longueur de 29 mètres sous peine d'une astreinte de 50 € par jour de retard qui courra à compter du premier jour du sixième mois suivant la date
Source officielleChambre 3 A
6614da4128647600086a8f31
8 avril 2024
8 avril 2024
les entraves à l'exercice du droit de passage, notamment les poubelles et véhicules derrière le portail, sous astreinte de 50 euros par jour de retard, - enjoindre aux consorts [K] de modifier le loquet
Source officielleChambre 1-5
64a7af6b3bcaf505db69634c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
parcelle BI [Cadastre 10], d'ordonner son désenclavement par le chemin privé existant sur les parcelles BI [Cadastre 7], BI [Cadastre 2] et BI [Cadastre 3] (anciennement BI [Cadastre 8]), sur une longueur
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX02035_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
de 99,5 mètres et dans la partie desservant les lots 1 à 3 une longueur de 98,5 mètres.
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c92d
12 septembre 2008
12 septembre 2008
et Neel), la SA Longuet Neel, la SA hôtelière Montfleury ainsi que 19 copropriétaires, MM.
Source officielle1re chambre civile
6926d54977bf00d0f5eda1ad
25 novembre 2025
25 novembre 2025
[Y] concernant la longueur des poteaux et leur espacement excédant les tolérances admises.
Source officiellePage 7 sur 339