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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
5fca756765a270627b5af177
9 octobre 2020
9 octobre 2020
La société Besson Chaussures (société Besson), filiale de la société Vivarte, se présente comme une société française spécialisée dans le commerce en gros et au détail d'articles chaussants provenant de
Source officielleChambre 1-5
68df5f1c38ac3a658931de73
2 octobre 2025
2 octobre 2025
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8c0
24 avril 2008
24 avril 2008
Sicoba proposait de retenir uniquement le montant des prestations relatives aux ouvrages béton armé.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60362757b497c48a7f8e6b48
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Se plaignant de l'absence de levées des réserves concernant la dalle béton, la SCI du Peintre Grau a refusé de payer à la société C bâti le solde de son marché.
Source officielleChambre civile TGI
652a31127ed1ea83181125dc
13 octobre 2023
13 octobre 2023
auprès de la Société PREFABLOC BETON.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00983_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
E et celles de Me Villard pour les sociétés Lafarge, Lafarge Ciments et Lafarge Bétons ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00925_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
prévu au marché.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947c7
4 novembre 2019
4 novembre 2019
Le 20 décembre 2007, la société SOCOTEC a établi un rapport final de contrôle technique indiquant s'agissant du béton: "le dossier béton complet demandé ne nous a pas été transmis.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01088_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Aux termes de l'article 46.4 du cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de travaux, auquel se réfère le marché en cause : " Résiliation pour motif d'intérêt
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FL3A S.A.S. DP CONSTRUCTIONc/S.A
66162be799851e0008f1e744
9 avril 2024
9 avril 2024
Elle affirme qu'en l'état de cette commande verbale de travaux complémentaires, elle a immédiatement passé commande auprès de la Société ALP BETON de 41,5 m3 de gros béton, qui lui ont été livrés au long
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df65
10 mai 2011
10 mai 2011
pose de béton désactivé.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162700918eff35429d86506
12 septembre 2013
12 septembre 2013
Le 16 mars 2009 Monsieur [K] adressait à son employeur un avis d'arrêt de travail pour maladie.
Source officielleChambre 1-2
69f44aeacdc6046d472f25d1
30 avril 2026
30 avril 2026
L'instruction de l'affaire a été close par ordonnance en date du 3 mars 2026.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65af686cb6c6260008b530b0
17 janvier 2024
17 janvier 2024
prêt à l'emploi et de produits préfabriqués en béton précontraint.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
642fb69dcece1704f57477a1
6 avril 2023
6 avril 2023
FAITS ET PROCÉDURE : La société Bureau de Réalisations Techniques Marco (ci-après "la société BRTM") est un bureau d'études spécialisé en béton armé, charpente, béton précontraint.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
660f950aa40f8b0008cb7731
4 avril 2024
4 avril 2024
avocat au barreau de VERSAILLES, toque : 80 - N° du dossier 14.781 Association AGS CGEA IDF OUEST Association pour la gestion du régime de Garantie des créances des Salariés, représentée par Me Claude-marc
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
660f950ba40f8b0008cb774f
4 avril 2024
4 avril 2024
avocat au barreau de VERSAILLES, toque : 80 - N° du dossier 14.781 Association AGS CGEA IDF OUEST Association pour la gestion du régime de Garantie des créances des Salariés, représentée par Me Claude-marc
Source officielle4e chambre civile
63c10929bf9fd47c90a13a98
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Par actes d'huissier de justice du 24 mars 2017, la société Besson Delile Lapeyre a assigné la société SID et la société Natixis Lease devant le tribunal judiciaire de Béziers, qui par jugement réputé
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01048_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
son offre, la quantité de béton devant être mise en œuvre, ainsi que l'a estimé le comité consultatif de règlement amiable des marchés publics dans son avis du 27 septembre 2019 ; - les préjudices
Source officielle8ème chambre
6791dfed1c87724b5e69d895
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Par déclaration enregistrée le 9 mars 2022, M. [Y] [F] a interjeté appel de ce jugement. Par conclusions enregistrées au RPVA le 8 juin 2022, M.
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