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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e23
18 décembre 2013
Pierre H...et son épouse née Suzanne P... épouse H..., Mme Marie Claude I..., M.
6253cd24bd3db21cbdd92654
21 juillet 2015
Olivier X..., Mme Stéphanie Y..., Mme Frédérika Z... Mme Z... ès-qualité pour son fils mineur Nicolas B..., né le 14 décembre 1996, M. Olivier B..., M.
4e Chambre A
6162cf6d8b4dc27576e7b73e
9 novembre 2012
Lors de l'assemblée générale du 9 octobre 2002, le syndic, faisant état des difficultés à obtenir les pièces justificatives demandées de la SCI VERONIQUE ET OLIVIER, a donné sa démission.
Pôle 5 - Chambre 1
6162be8899b588421c5e37e6
12 décembre 2012
INTER MAP FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 23] [Localité 39] Représentée par Me Olivier BERNABE (avocat au barreau de PARIS, toque : B0753) assistée de Me Jean-philippe
6253cb33bd3db21cbdd8d156
27 février 2009
Le CGEA d'Orléans et la SCP Olivier Zanni ont pour leur part formé tierce opposition.
Pôle 3 - Chambre 1
5fde6103ae10203c1b57cf5e
27 juin 2018
Par jugement rendu le 9 décembre 2016, sur assignation délivrée le 26 mars 2012 par M. Cédric Y... et M. Olivier Y... à M. Alexandre X... et Mlle Justine X... et le 15 mai 2014 à M.
Chambre sociale
6780bc767876e75543d1c5e0
9 janvier 2025
que le 4 mars 2024, l'employeur a demandé à l'inspection du travail l'autorisation de le licencier, laquelle a été refusée le 7 mai suivant.
Pôle 1 - Chambre 2
61624d69ed30a8f5617382e2
21 mars 2013
, - constater et dire nulle et de nul effet l'assignation du 3 mai 2012 délivrée par la SELARL GAUTHIER & SOHM à la SARL OLIVIER TAHAR, - prononcer et dire la fin de non-recevoir de la SARL OLIVIER
6253cc18bd3db21cbdd8f1a7
29 février 2012
Elysabeth AZEVEDO, Greffier, a tenu seul l'audience au cours de laquelle Monsieur Pierre-Louis PUGNET a été entendu en son rapport oral, Maître ROUSSEAU et Maître OLIVE ont été entendus en leur plaidoirie
3ème chambre
DCA_20PA03317_20220729
29 juillet 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 novembre 2020, et un mémoire en réplique enregistré le 3 mars 2021, la société civile immobilière (SCI) de l'Olivier, représentée par Me
6253cb90bd3db21cbdd8dcf7
27 avril 2011
Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
6253ca37bd3db21cbdd8a5ff
25 mars 2008
Olivier X... expose qu'il a été victime, le 11 mars 2003 à CHALON-EN-CHAMPAGNE (Marne), de violences de la part de M.
6253cbccbd3db21cbdd8e4c7
13 juillet 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE JUILLET DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Olivier Alexis X... né le 26 Mars 1964 à CORTE (20250) ...
Chambre civile 1-3
697c4c7ecdc6046d47370519
29 janvier 2026
[I], assuré auprès de la société l'Olivier, sont impliqués dans l'accident survenu le 13 mars 2016 au sens de la loi du 5 juillet 1985.
6253ccd6bd3db21cbdd916e0
4 juin 2014
Olivier Pierre René X... né le 08 Août 1973 à Porto-Vecchio ... 20137 PORTO-VECCHIO ayant pour avocat Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA M.
6253cc50bd3db21cbdd8fbcc
2 octobre 2012
Olivier Yves Noël Y...
6253cd39bd3db21cbdd92aa3
10 novembre 2015
Olivier Y...
6253c9b2bd3db21cbdd890de
21 décembre 2006
Par actes des 17 et 19 mars 2003, Monsieur Pierre X... a fait assigner devant le tribunal de grande instance de Lyon Monsieur Jean-Paul A..., la FEDERATION FRANCAISE DE KARTING-FEDERATION FRANCAISE DES
Pôle 6 - Chambre 8
62c7cadecb8dca058e3e7e4a
7 juillet 2022
L'ordonnance de clôture est intervenue le 8 mars 2022 et l'audience de plaidoiries a été fixée au 12 mai 2012.
2e chambre civile
63119d9e6f0d304f138e5e8e
1 septembre 2022
le 1er mai 2020, entre la SCI CAP 22 IMMO et la SAS LE MONT DES OLIVIERS pour les locaux commerciaux de 155 m² à destination de restaurant sis [Adresse 4], - ordonné, si besoin avec le concours de la
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