- RG n° 12-25-0022 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL

de MELUN - RG n° 2020F00335 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Caroline BIANCONI-DULIN, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL

Monsieur Patrick X... né le 04 septembre 1962 à SENLIS (60) de nationalité française 8 Rue Martellois 60150 LONGUEIL ANNEL Comparants concluants par la SCP SELOSSE BOUVET ET ANDRE, avoués à la Cour et

Le Martinet - 15300 MURAT ET : Monsieur le Procureur A..., ---ooOoo--- Monsieur Paul X... ayant, le 15 novembre 2002 présenté une demande de mise en liberté enregistrée le même jour au greffe

Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Mme [C] [X] en vertu d'un pouvoir général INTIMEE : SAS CLAIRIDIS [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Estelle MARTINET

RELATIONS CLIENTELE dont le siège social est 44 boulevard de Dunkerque-13002 MARSEILLE 02 non comparant, non représenté bien que régulièrement convoqué GARAGE PECOUT dont le siège social est ZA LE MARTOULET

Madame Yvonne B... ... 49120 LA JUMELLIERE Représentés par : Me Nathalie HAMET, avocat au barreau de PARIS DEMANDEURS en référé , D'UNE PART, ET : SAS APPART'CITY 125 rue Gilles Martinet

Section 1 *** ARRÊT DU DIX HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTS Monsieur [I] [F] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Emilie DELHEURE de la SCP MAIGNIAL GROS DELHEURE MARTINET-GAMBAROTTO

[F] 'apte à la reprise à temps complet mais sans port de charge lourde ni activité imposant de maintenir les bras au dessus du plan des épaules, sans utilisation d'outil à main vibrant, sans fort martelage

[I] [T] a été embauché par la société LABORATOIRES MARTINET en qualité de délégué médical, indice 250. Le 28 septembre 1990 M.

SURBAT 31 [Adresse 2] [Localité 1] / FRANCE Représentée par Me Fabienne MARTINET, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE S.A.S.

jugement rendu le 25 Mai 2010 par le conseil de prud'hommes de Paris, section activités diverses, RG n° 09/03519 APPELANTE Madame [V] [O] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Sophie MARTINET

LA PREE Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marteret Me

insuffisante s'agissant de l'analyse des effets du projet sur la grande noctule et l'œdicnème criard, de l'inventaire du patrimoine dès lors qu'elle ne mentionne pas le camp de César au lieu-dit " le Martinet

1] - RG n° 23/04786 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL

1] - RG n° 24/06117 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL

1] - RG n° 23/04036 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL

PARIS - RG n° 2023030342 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL