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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention_recoursJLD

6a044f52cdc6046d47933a32

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[P] le 05 Mai 2026 à 15h39, qui a exposé les motifs de son recours dans l'acte d'appel ; Vu l'absence du Ministère Public près la Cour d'appel de NIMES régulièrement avisé, Vu la présence de Me Mélanie

Source officielle

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CA

1ere Chambre sect.Civile

64a50cf7b8594705dbfccc61

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

- CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Monsieur [K] [R] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc6a

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

Des relations de Monsieur Eddy X...et de Madame Magdaléna Y... sont issus trois enfants : Alexandra, née le 15 octobre 2001, Mélanie, née le 5 mai 2003, Sarah, née le 29 janvier 2005.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916a1

Appel

2 juin 2014

2 juin 2014

Mme Mélanie Z...

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6979e71ccdc6046d47f70c4a

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Copie exécutoire à : - Me Mélanie BORCHERS Copie conforme à : - Me Céline RICHARD - greffe JCP [Localité 8] le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL

Source officielle
CA

1ère ch. civile

627ca8b44781dc057dee7d5d

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Jean-François MELLET, conseiller, Mme Magali DEGUETTE, conseillère, Mme Anne-Laure BERGERE, conseillère, M.

Source officielle
CA

Recours Soins psychiatriq

6883113a4d9076bf079c23a7

Appel

21 juillet 2025

21 juillet 2025

ORDONNANCE prononcée publiquement le 21 Juillet par Anne-Claire CUSEY et Mélanie COLLET ; Nous, Anne-Claire CUSEY, Vu l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

67ef715b8d5c08d4a262e57c

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

ORDONNANCE DE REFERE du 03 Avril 2025 N° 2025/153 Rôle N° RG 25/00011 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOGGY [Y] [B] C/ [K] [C] [P] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mélanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd9165e

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

audience publique, devant la Cour composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Monsieur Jean-Louis CLEVA, Président Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Mélanie

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CA

Chambre civile 1-6

696733fdcdc6046d4738ecfd

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Audience dans le cadre de la conférence de Chambre civile 1-6 de la cour d'appel de Versailles du 13 Janvier 2026 Nous, Caroline DERYCKERE, magistrat délégué par le premier président, assistée de Mélanie

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

69673402cdc6046d4738ed2d

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Audience dans le cadre de la conférence de la Chambre civile 1-6 de la cour d'appel de Versailles du 13 Janvier 2026 Nous, Caroline DERYCKERE, magistrat délégué par le premier président, assistée de Mélanie

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6983618fcdc6046d47e363c7

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

V-B7J-XILU Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-2 de la cour d'appel de Versailles du 28 janvier 2026, Nous, Aurélie PRACHE, présidente de la chambre, assistée de Mélanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc49bd3db21cbdd8fb1f

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

2012 Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 12609 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 03 Juin 2010- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 10/ 01602 APPELANTE Madame Mélanie

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CA

Cour d'Appel

6253cb0bbd3db21cbdd8cbbd

Appel

28 août 2008

28 août 2008

/ 221 Décision déférée à la Cour : rendue le : 02 Avril 2008 par le : Tribunal de première instance de NOUMEA Saisine de la Cour : 28 Avril 2008 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANTS Melle Mélanie

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1ère Chambre

643f8865ad85da04f53a3aba

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

GILLES JUILLARD - PASCAL FERRY - ANNE NADLER - STÉ PHANIE BERTRAND ET MÉLANIE THOUVENOT-FAGEOT PARTIES EN CAUSE : Madame [S] [N] épouse [P] née le 07 Février 1961 à [Localité 13] (BOSNIE HERZEGOVINE

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CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd91340

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Mélanie

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CA

Chambre civile 1-6

698c1c8acdc6046d47d6bdf3

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Localité 8] Chambre civile 1-6 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 24/06100 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WYGU Nous, Caroline DERYCKERE, magistrat déléguée par le premier Président, assistée de Mélanie

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CA

Pôle 1 - Chambre 1

6032538f0fea9a891eb6cfdd

Appel

27 février 2018

27 février 2018

Jean LECAROZ, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Mélanie PATE ARRÊT :- CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

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CA

3ème Chambre Commerciale

69facd64cdc6046d47bec2d0

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

la SELARL AVODIRE, Plaidant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉS : Madame [V] [W] épouse [W] née le [Date naissance 3] 1959 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 9] Représentée par Me Mélanie

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CA

7ème Ch Prud'homale

65a0f6c8383a880008fd0891

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

PRO CONFORT FRANCE [Adresse 14] [Adresse 14] [Localité 8] Représentée par Me Mélanie GRELLIER-DRAPEAU de la SELAS FIDAL DIRECTION PARIS, Plaidant, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON Représentée

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