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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale
6162f6e9b807dfe813d296ad
29 mars 2012
29 mars 2012
date du 29 JUIN 2010 rendue par le Conseil de Prud'hommes - FORMATION PARITAIRE DE DAX Monsieur [E] [A] est engagé par la SARL GORDON AND RENA MERCHANT
Source officielle19e chambre
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6 février 2019
6 février 2019
A défaut d'indication des données ioniques task idée et merchant URL, aucune enquête n'était à réaliser et il n'y avait pas lieu de charger un quelconque contrat d'enquête.
Source officielleSociale C salle 2
69005c1e2481d356bd17034e
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Elle a demandé à sa collègue d'arrêter d'être méchante et de crier moins fort car elles étaient devant les bureaux de la maternité mais Mme [I] a continué en lui disant que si elle est chef, elle est aussi
Source officielle17e chambre
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19 juillet 2023
19 juillet 2023
si elle avait la chance de trouver un autre poste elle quitterait Guerlain, et a alors changé de comportement à son égard, allant jusqu'à lui dire que 'si on lui chiait dans les bottes, elle serait méchante
Source officielle1re chambre sociale
66fe356191b69e88a370fd15
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Mme [A] nous a clairement indiqué que « lorsque vous étiez en colère, vous deveniez méchant et menaçant et qu'il ne fallait pas vous approcher » (').
Source officielleCour d'Appel
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21 mai 2007
21 mai 2007
Situées en secteur constructible, ces parcelles qui constituent une unité foncière disposant d'une façade sur le Chemin de Merchin disposent d'un accès à la voie publique mais sans desserte immédiate par
Source officielleCour d'Appel
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19 novembre 2007
19 novembre 2007
La réalisation de cette opération implique, entre autres, emprise de la parcelle située à Lesquin, lieudit Merchin, cadastrée section ZC no 26 pour une contenance de 13. 878 m ² et celle contigüe cadastrée
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00421_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
visa de long séjour portant la mention " mineur scolarisé", a obtenu, le 24 septembre 2015, un baccalauréat technologique de la série sciences et techniques du management avec pour spécialité la mercatique
Source officielleChambre sociale section 1
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13 octobre 2022
13 octobre 2022
films porno sur son ordinateur ou son téléphone, lui demandant de regarder, de faire pareil, qu'elle ne voulait pas, qu'il la touchait, la caressait, qu'elle ne voulait pas, lui disait qu'elle était méchante
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b0c0b28d0ccf000877e76f
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Un taurillon méchant a été conduit vers l'herbage de Monsieur [G] avec tracteur et bétaillère pour l'abattre. A cette occasion, des animaux se sont échappés au sein de l'herbage de Monsieur [G].
Source officielle9e Chambre A
6162e8417dc295bdec6a578a
13 septembre 2012
13 septembre 2012
à son club d'origine dans le délai de 15 jours suivant l'homologation du contrat de travail du joueur par la commission juridique de la Ligue de football professionnelle -sachant que la période du mercato
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
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10 mars 2011
10 mars 2011
Celle-ci était donc présente, et j'étais moi-même, à ce moment-là, en correspondance téléphonique avec Mlle [B], J'ai entendu toute la scène et je peux témoigner de quelle façon méchante et autoritaire
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
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26 octobre 2010
26 octobre 2010
PARTIES Monsieur [L] [H] né le [Date naissance 2] 1986 était footballeur professionnel sous contrat avec le club Stade Malherbe de CAEN (SM [Localité 6] en abrégé) ; approché par le PSG au cours du Mercato
Source officielleCour d'Appel
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1 septembre 2015
1 septembre 2015
rapport du 20 décembre 2012, les enfants, que la mère ne préserve pas du conflit parental, et qui prennent parti pour elle, étant dans l'incapacité d'avoir de leur père une autre image que celle de " méchant
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01302_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
justifiaient selon son auteur que la situation soit étudiée avec vigilance, soit l'existence dans le dossier administratif de Mme A de témoignages de parents lui reprochant une attitude agressive, méchante
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb1e
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Jugement rendu (e) le 16 Juin 2011 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de RAMBOUILLET Section : Encadrement No RG : 10/ 00071 Copies exécutoires délivrées à : Me Florence MERCADE-CHOQUET
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89133
21 mars 2007
21 mars 2007
La jeune Célaine, âgée de 5 ans, déclarait que Franck était méchant avec elle, qu'il venait dans sa chambre alors qu'elle dormait et qu'il lui faisait mal à la pépète et au derrière.
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f9c
1 février 2018
1 février 2018
service des urgences ni le dossier de soins hospitaliers ne signalent des pertes de repères spatio-temporaux, un état confus ou des troubles mnésiques ou cognitifs chez la patiente qui a été traitée par méchage
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fca5b1fc232bc3282dbc05c
16 novembre 2020
16 novembre 2020
[L], en obligations émises par la société de droit Suisse [U] [M] AG, qui devaient être garanties par un certificat émis par la Capital Merchant Bank de [Localité 7] (Brésil) représentatif d'un stock de
Source officielle1ère Chambre D
5fdbbec663f32b9dda643953
31 janvier 2019
31 janvier 2019
Solution'» - «'Cosmic'» - «'Apollo'» - «'Range Manager'» - «'I2E'» - «'Hypertrade'» - «'Distributeurs': «'Tesi'», «'Retail Heart'», «'Retail Synergy'», «'Invel'», «'Hypertrade'» - Clients': «'Mercator
Source officiellePage 7 sur 21