Y... et Madame Monique Y... ; -rejeté la demande de dommages et intérêts formulée par M. X... Y..., et Mme Monique Y... ; -condamné M. X...

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : - monsieur LORIFERNE, président, - madame BIOT, conseiller, - monsieur GOURD, conseiller, ARRET : contradictoire prononcé l'audience publique du par Monsieur

Par courrier reçu le 17 septembre 2012, Monique X...a relevé appel de l'ordonnance qui ne lui a pas été notifiée à personne.

Francis Y..., ès qualités de tuteur de monsieur Henri X... et par défaut à l'égard de mesdames Josiane et Monique X... et de monsieur Christian X..., après débats en chambre du conseil ; INFIRME le jugement

et Madame X au 2 rue du Lavoir ; 2) Monsieur et Madame X au 11 rue des Pâquis ; 3) Monsieur et Madame X au 12 rue du Lavoir ; 4) Monsieur X et Madame X au 1 rue des Pâquis ; 5) Monsieur X au 6 rue de

---------------- Prononcé à l'audience publique du vingt deux Janvier deux mille trois, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur

Y... à l'entretien de l'enfant, - dispensé Monsieur Y... de verser cette somme tant que Laury résidera en Guyane, - dit que Monsieur Y... assumera le paiement de la totalité des frais de transport

Une première discussion s'élève entre les parties sur la qualité de donatrice et par suite sur la qualité à agir de Monique Z....

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 9 février 2017, à la suite du refus opposé par le directeur de l'environnement, de l'aménagement

Maître X, conseil de Monsieur X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 27 avril 2016, à la suite du refus opposé par le préfet du Var

Monsieur Michel Y... ... ... 84660 MAUBEC 84300 LES TAILLADES Représentant : la SCP POMIES-RICHAUD VAJOU Représentant : la SCP FONTAINE (avoués à la Cour)- Représentant : la SCP MACALUSO-JULLIEN

Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller.

Monique CI Association POLICHINELLE. Jugement du Conseil de Prud'hommes LAVAL du 15 Novembre 2000.

C/ Mme MONIQUE Y... divorcée X...

l'astreinte provisoire et le prononcé d'une astreinte définitive, - condamnant in solidum Monsieur Toussaint X...et Madame Monique C... divorcée X...à verser à Monsieur Thierry Y... et à Madame Isabelle

C/ Mme Monique Z... épouse Y...

Nä 00/07440 AFFAIRE : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS C/ 1/ ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL 2/ Lucien X... 3/ Monique Y... épouse Z... 4/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE HENRI EY 5/ CPAM D'EURE ET LOIRE Appel

Jean- Pierre REMERY, Président de Chambre, Monsieur Alain GARNIER, Conseiller, Monsieur Thierry MONGE, Conseiller.