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307 résultats pour « Nassab »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

10e Chambre

616348f7543823d76b031797

Appel

12 janvier 2011

12 janvier 2011

En outre il existe une déformation vers la droite de la pyramide nasale et une ouverture buccale légèrement limitée et déviée sur la gauche. Enfin, la marche se fait avec un balancement.

Source officielle

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CA

Chambre sociale

69eaf9c6cdc6046d4756b184

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

LA REUNION [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Madame Gladys BOYER INTIMÉ : Monsieur [I], [L], [M] [H] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Florence BOYER de l'AARPI BOYER NASSAR

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

637b45fa77388505d4b5fae9

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Le greffier Marina BOYER Signé Le conseiller de la mise en état Patrick CHEVRIER EXPÉDITION délivrée le 02 Novembre 2022 à : Me Eric HAN KWAN de la SCP MOREAU -NASSAR - HAN-KWAN, vestiaire

Source officielle
CA

Premier Président

65c1dc32b1dbba0008e25c62

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Elle a indiqué que son cousin était informaticien à la NASA, qu'elle avait encore de la famille et que ça n'allait pas se passer comme ça .

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02481_20230215

Admin. Appel

15 février 2023

15 février 2023

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 22 juillet 2021 et un mémoire enregistré le 15 novembre 2022, l'association One Voice, représentée par Me Moreau (SCP Moreau Nassar Han Kwan),

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

633fc38ce633183e2ee17c4b

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

amiable note qu'il remarque un déplacement des fragments, contrairement au compte rendu opératoire, et des forages inutilisés ou encore que la partie antérieure de la plaque est visible hors de l'os nasal

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

63d0d62881a7b805de12b6c8

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

PARIS, toque : C2318 à DEFENDEUR Madame [R] [O] [Adresse 3] [Localité 2] - RUSSIE Non comparante, ni représentée à l'audience Ayant pour avocat lors de la procédure Me Mirande NASAH

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6868b285f73c18b33b338c2f

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le 10 août 2021, la caisse a également pris en charge une nouvelle lésion (rhinites purulentes et brûlures nasales), déclarée par Mme [U] le 8 juin 2021, qu'elle a estimée en lien avec l'accident initial

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA01788_20241018

Admin. Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

B établit qu'il souffre d'un trauma facial avec une plaie profonde à l'arcade sourcilière droite ayant entraîné une incapacité totale de sept jours, de céphalées, d'une fracture de l'os nasal et d'une

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CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA01773_20231129

Admin. Appel

29 novembre 2023

29 novembre 2023

activités de la Banque alimentaire à Bordeaux au cours de l'année 2020 et de l'association Analis au cours de l'année 2019, qu'il a subi une intervention chirurgicale de correction de la déviation nasale

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

65166c71788aac83189e9c9b

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Saisi par la société Palm Bay International, le tribunal du comté de Nassau (Etat de New-York) a rendu : - le 13 mars 2018, une décision préparatoire selon laquelle la loi de New York s'applique parce

Source officielle
CA

Chambre 3-3

69f44e11cdc6046d472f6490

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

l'existence d'un compte n°46770000 intitulé « Mancoria » qui fait apparaître un solde à nouveau d'un montant de 149 328 euros, des virements de la part de la société Mancoria et des paiements intitulés « Nasa

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CA

Cour d'Appel

6253cc01bd3db21cbdd8ed28

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

médicaux de médecins Chefs d'Hôpitaux, les pièces produites, certificats médicaux et demandes expresses de médecins Chefs d'Hôpitaux lesquels constatent la présence de corps étrangers sur la pointe nasale

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CA

4e chambre civile

6438f2e0a942a604f5e9366f

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Postale Assurances Iard inscrite au RCS de Paris sous le numéro 493 253 652, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Anaïs HOSSEINI-NASSAD

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CA

1re chambre 1re section

5fdb9cf6ae563d7bb4a5032b

Appel

15 février 2019

15 février 2019

diagnostiqué après des examens pratiqués en octobre 2012 et qu'elle a subi en urgence une intervention chirurgicale le 9 octobre 2012 après qu'un cancer a été diagnostiqué, localisé au niveau de ses fosses nasales

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CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c10

Appel

11 janvier 2006

11 janvier 2006

survenu chez celui-ci un état d'agitation par un relèvement de la partie supérieure de son corps accompagné de l'arrachement des électrodes de surveillance, de la perfusion intra-veineuse et de la sonde nasale

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CA

7ème CH (PREMIER PDT)

69739bf3cdc6046d477004ea

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

CQFD AVOCATS ME [P] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Jan-marc FERLY de la SELARL CQFD AVOCATS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY, substitué par Maître NABAB, avocat

Source officielle
CA

7ème CH (PREMIER PDT)

6811ae9f81f47e994feb25b3

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

C.Q.F.D AVOCATS [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jan-marc FERLY de la SELARL CQFD AVOCATS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY, substitué par Me Guylène NABAB, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a20f

Appel

29 octobre 2007

29 octobre 2007

constaté sur le corps un violent traumatisme facial inférieur et thoracique antéro supérieur droit et vraisemblablement une fracture du rocher gauche ou de la base du crâne compte tenu des hémorragies nasales

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CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e355

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

née le 24 février 1967 à NASSAU-MANHASSET (NY, USA) ... 69660 COLLONGES AU MONT D OR représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Gwendoline ARNAUD, avocat au barreau

Source officielle