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1 128 résultats pour « Odile VALETTE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69fad818cdc6046d47c0c9a0

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

GREFFIERE : Madame Elise DHEILLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odile GREVIN en a rendu compte à la cour composée de : Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Florence

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd90978

Appel

3 septembre 2013

3 septembre 2013

Mme Odile X... Mme Régine X... Mme Anne-Lise X...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

661f66112313f20008a527fd

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Public ORDONNANCE Le 16 Avril 2024 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Odile CRIQ, conseiller à la cour d'appel de Versailles, déléguée par ordonnance de monsieur

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6620b8d2bd6a8f00086abb99

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

CRIQ, conseiller, assistée de Madame Rosanna VALETTE, greffier, avons indiqué que notre ordonnance serait rendue ce jour; EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0f5

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

C / Odile X... Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8ee8f

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

DU 15/ 12/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 11/ 01453 Jugement (No 07/ 07387) rendu le 16 Décembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : HA/ CG APPELANTE Madame Marie-Odile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c845bd3db21cbdd84c3d

Appel

17 décembre 1998

17 décembre 1998

RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société BASIO FRANCE, représentée par sa gérante, Mme Odile X..., a souscrit auprès de la société UNIMAT, respectivement les 7 et 25 février 1992, deux contrats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c838bd3db21cbdd84a5d

Appel

17 décembre 1998

17 décembre 1998

RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société BASIO FRANCE, représentée par sa gérante, Mme Odile X..., a souscrit auprès de la société UNIMAT, respectivement les 7 et 25 février 1992, deux contrats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cd87

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

Madame Odile C... épouse A...

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC00842_20230424

Admin. Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

La valeur estimée des lots mentionnée dans les avis se portait respectivement à 350 000 euros et 175 000 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b236

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

-le juge s'est trompé pour la superficie retenue ainsi que sur les valeurs.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93568

Appel

29 septembre 2016

29 septembre 2016

ENTRE : Madame Odile X...épouse Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd94085

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

Madame ODILE Z... épouse Y... [...]

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT00479_20230418

Admin. Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

L'ensemble de ces éléments permet d'établir l'existence du lien de filiation entre Mme C et l'enfant Odile Mafleur Magloire Song par possession d'état.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb40bd3db21cbdd8d2e2

Appel

1 mars 2007

1 mars 2007

En première instance, il s'était associé à l'exception d'incompétence soulevée par Madame Odile X... et n'avait pas répondu à celle soulevée par le Ministère Public.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1cbd3db21cbdd92487

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

à -Mme Odile AAA... prise en qualité de mandataire ad'hoc de la société Pindière -M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f6bd3db21cbdd89a75

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

FALLETTI, Présidente - signé par Madame Odile FALLETTI, présidente et par Madame Chaadia GUICHARD, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92457

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

Marie-Christine P... ... 49280 LA TESSOUALLE Madame Arlette Q... ... 49340 VEZINS Madame Patricia R... divorcée S... ... 49230 ST GERMAIN SUR MOINE Monsieur Franck L... ... 44330 VALLET

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CA

Cour d'Appel

6253cc85bd3db21cbdd905c4

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

G : 11/ 04718 Mme Odile X... C/ M. Michel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd8a006

Appel

31 mai 2007

31 mai 2007

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : PRESIDENT : Madame MARZI Odile CONSEILLER : Madame ROUVIERE Marie-Josèphe CONSEILLER : Monsieur LATAPIE Gilles GREFFIER D'AUDIENCE : Madame Jacqueline

Source officielle