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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1re chambre sociale
651e5372a81daa831884f4f2
4 octobre 2023
4 octobre 2023
délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 04 OCTOBRE 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/06826 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OLTA
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
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16 novembre 2016
16 novembre 2016
Date naissance 1] 1970 à REIMS (51100) Représentée par Maître Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant Maître Olga
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
de droit italier, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 11] [Localité 3] - Italie Représentée par Me Loïc Le Roy, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Olga
Source officielle6ème Chambre
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26 octobre 2023
26 octobre 2023
N° RG 22/04250 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OLHA Décision du Juge des contentieux de la protection de LYON Au fond du 09 mai 2022 RG : 11-22-0089 [F] C/ POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
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20 avril 2023
20 avril 2023
[O] [E], décédé [Adresse 4] [Localité 6] Représentées par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046, avocat postulant Représentées par Me Olga
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA06618_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Une lettre du 22 juillet 2021 du service d'investigation éducative de l'association Olga Spitzer mentionne une mesure judiciaire d'investigation éducative ordonnée le 12 juillet 2021 par un autre juge
Source officielleChambre 2 A
67f0bc6c8f7cbd382f4d3223
4 avril 2025
4 avril 2025
FAITS ET PROCEDURE Selon acte signé courant novembre 2018, la SARL Olsa Immo, devenue la SCI Blu, a confié à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc9bd3db21cbdd91461
16 avril 2014
16 avril 2014
Par jugement mixte du 14 février 2011, le tribunal a : - donné acte de Mme Michèle Hélène Olga Y...de son intervention volontaire, - dit et jugé que les comptes postaux de Mme Anne Catherine X... épouse
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
688c4f5629d40d57a3e55347
31 juillet 2025
31 juillet 2025
, née le [Date naissance 6] 1983 à [Localité 21], de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représentés par Maître Eugénie CRIQUILLION, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistés de Maître Olga
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90982
3 septembre 2013
3 septembre 2013
droits de visite et d'hébergement s'exerçant sauf meilleur accord des parties : oles première, troisième et cinquième fins de semaine de chaque mois, du vendredi 20 heures jusqu'au dimanche 20 heures, ola
Source officielleChambre 1-11 référés
63be62a913ef607c90ab62bd
9 janvier 2023
9 janvier 2023
DEMANDEUR Monsieur [L] [V], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Olfa CHAMKHI, avocat au barreau de NICE substituée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau
Source officielle14e chambre
62c7cb47cb8dca058e3e804e
7 juillet 2022
7 juillet 2022
siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20220369 Assistée de Me Olga
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89469
11 juin 2007
11 juin 2007
TRAVAUX MARITIMES ET MECANIQUES DU LAVANDOU prise en la personne de son gérant Le Port Zone Est 83980 LE LAVANDOU représentées par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU, avoués à la Cour assistées de Me Olga
Source officielleETRANGERS
65a0f7fd383a880008fd0923
11 janvier 2024
11 janvier 2024
s'oppose pas à un placement en rétention administrative, un service médical étant présent au centre de rétention - n'allègue pas être exposé personnellement à des peines ou des traitements contraires à ola
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd8991b
15 octobre 2007
15 octobre 2007
. : ola somme de 250 744 € en réparation du préjudice soumis au recours des organismes sociaux, après déduction des créances de ces organismes, o la somme de 50 000 € en réparation de son préjudice personnel
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd92504
18 mai 2015
18 mai 2015
APPELANTE Madame Olga X... ... 97129 LAMENTIN Représentée par M. Jean-Marie Y...(Délégué syndical ouvrier).
Source officielleChambre Sociale
62d649a2aa6a2f06030d27b8
7 juillet 2022
7 juillet 2022
la personne de son représentant légal 37 rue de la Victoire 75009 PARIS représentée par Me Olivier LAVAL de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Olga
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
603289ee73fdc6bd82e764fd
19 décembre 2017
19 décembre 2017
SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistées de Me Gildas ROSTAIN du PARTNERSHIPS CLYDE & CO LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : P0429, substitué par Me Olga
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
603705d6fae4fba09dfa1fd5
24 juin 2015
24 juin 2015
personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 et assistée de Me CARRIERA Olga
Source officielleCour d'Appel
6253c988bd3db21cbdd8896c
30 novembre 2006
30 novembre 2006
aux torts partagés et l'exercice en commun de l'autorité parentale ; Avant dire droit, vu l'accord des parties,Ordonne une mesure de médiation familiale,Commet l'Espace famille médiation, Association Olga
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