T7 - un parking de surface et pied d'immeuble de 40 places dans le secteur Pichets T4 - la reconstitution d'un parking de surface existant dans le secteur [...] "[...]".

T], [U] [M] épouse [T] C/ [N] [G], [F] [X], SCP DUCOURAU-DURON- LABACHE-LANDAIS- MOREAU LESPINARD, SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, SA CNP ASSURANCES, SCI MESTADE, SAS PROMOTION PICHET

Caractere a également passé commande le 30 décembre 2003 à Heidelberg pour la somme de 397.000 HT d'une encarteuse-piqueuse ST400 qui a été mise en service au mois de mars 2004 et dont le système électronique

Le rapport de Mme Picquet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - et les observations de Me Rombout représentant Mme C, en présence de cette-dernière.

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 SEPTEMBRE 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Virginie HERMENT, Conseillère, chargée du rapport et Philippe PIQUET

Localité 11] PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 20 janvier 2026 N° RG 24/00383 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GEON -DA- Arrêt n° [P] [S], [R] [Z] épouse [S] / [I] [C] Jugement au fond, origine TJ hors

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 SEPTEMBRE 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Virginie HERMENT, Conseillère, chargée du rapport et Philippe PIQUET

CUMMINS FRANCE ... 69680 CHASSIEU représentée par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de la SCP PIQUET-GAUTHIER - GUTTON - ROUME, avocats La copropriété

CONSTRUCTIONS LABARTHE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège LE CERCLE DES ARTISANS [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me François PIAULT

FICOMMERCE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me François PIAULT, avocat au barreau de PAU

UNEDIC AGS DELEGATION REGIONALE SUD EST Grosse délivrée le : à : - Me Régis REBUFAT, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Christophe VINOLO, avocat au barreau de TOULON -Me Josette PIQUET, avocat

de Maître SANS, avocat au barreau de TARBES SA SMA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 19] [Localité 14] Représentée par Maître PIAULT

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Picquet. Considérant ce qui suit : 1. Mme A est une ressortissante de nationalité guinéenne née le 27 octobre 2002.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - et les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique.

Les espaces non bâtis doivent être plantés de plantes arbustives ou de haute tige, notamment entre la limite du domaine public maritime et les constructions (hors servitude du littoral).

, piqueur, abatteur-boiseur, spécialité, piqueur travaux accidentés, boiseur de renforcement, conducteur machine abattage, et chef de taille.

CONSTRUCTIONS LABARTHE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège LE CERCLE DES ARTISANS [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me François PIAULT

PAULYNE & TOM Nous, Rémi LE HORS, Premier Président de la cour d'appel de Pau, Après débats à l'audience publique du 20 juin 2024, Avons prononcé la décision suivante à l'audience du 25 juillet

S2H Nous, Rémi LE HORS, Premier Président de la cour d'appel de Pau, Après débats à l'audience publique du 20 juin 2024, Avons prononcé la décision suivante à l'audience du 25 juillet 2024 par