CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 892 résultats pour « Perono »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

6360ca8b3c369c7f74997019

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

62bfe0bf413a8b69b32bf224

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Pascal PEDRON, Président de chambre M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

62bfe0c0413a8b69b32bf234

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur [T] REVELLES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

62bfe0c2413a8b69b32bf282

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

63660b67bb0cef7f7427934c

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Pascal PEDRON, Président de chambre M. Raoul CARBONARO, Président de chambre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c861bd3db21cbdd851f0

Appel

19 avril 2000

19 avril 2000

46 Rue de Courcelles 75008 PARIS INTIMEE représentée par Me RAYROUX Avocat à la Cour M 21 COMPOSITION DE LA COUR : Statuant en tant que Chambre Sociale Délibéré : Président : Madame PERONY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c2bd3db21cbdd86327

Appel

5 juin 2002

5 juin 2002

de la République 94800 VILLEJUIF INTIMEE représentée par Me BICHERON Avocat la Cour B 232 COMPOSITION DE LA COUR : Statuant en tant que Chambre Sociale Délibéré : Président : Madame PERONY

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

625bae7544cde4277d1bd60c

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

-signé par devant Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre et par Madame Claire BECCAVIN, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

625bae7544cde4277d1bd60e

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

-signé par devant Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre et par Madame Claire BECCAVIN, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

625bae7544cde4277d1bd610

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

-signé par devant Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre et par Madame Claire BECCAVIN, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6360ca893c369c7f7499700d

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Pascal PEDRON, Président de chambre Mme Sophie BRINET, Présidente de chambre M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

634113e058bc223e2e3f0987

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Pascal PEDRON, Président de chambre M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

62bfe0c0413a8b69b32bf230

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Pascal PEDRON, Président de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

62bfe0c0413a8b69b32bf242

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

62bfe0c1413a8b69b32bf24e

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

62bfe0c2413a8b69b32bf268

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Pascal PEDRON, Président de chambre M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

62bfe0c2413a8b69b32bf280

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f64

Appel

16 janvier 2006

16 janvier 2006

DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Compagnie ASSURANCE MUTUELLE DES CONSTRUCTEURS Ayant son siège 95 rue d'Amsterdam 75008 PARIS prise en la personne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd63bd3db21cbdd932df

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

bastia ------------------ COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : VINGT CINQ MAI DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : GROUPEMENT D'EMPLOYEURS CASANOVA pris en la personne

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

603690ad18dd933375dc9794

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

Il a subi une troisième intervention chirurgicale visant à l'ablation du matériel d'ostéosynthèse au niveau de la cheville droite ainsi qu'un resanglage des péroniers latéraux le 18 février 2005.

Source officielle

Page 7 sur 295

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.