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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbe4bd3db21cbdd8e8bb
13 septembre 2011
13 septembre 2011
C/ SARL PHILIPPE Y...
Source officielle1re chambre sociale
660e43100740db0008fa93fd
3 avril 2024
3 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02406_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société Serrurerie constructions métalliques A et fils et M.
Source officielle1re chambre sociale
64eedc94bb2c32d969d3526c
12 juillet 2023
12 juillet 2023
alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre, et par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0d0
22 mai 2008
22 mai 2008
Philippe Y... C / Jacki Z...
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
65ab74c736bfc00008d68d61
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Le 18 juin 2021 la société Métal 37 a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleChambre 3-3
665eae74b5277b00088940c7
25 janvier 2024
25 janvier 2024
METALLERIE DU CAP- EXERÇANT SOUS L'ENSEIGNE CHASSI S PRO Représentant : Me Christophe PETIT de la SCP SCP PETIT-BOULARD-VERGER, avocat au barreau de NICE ORDONNANCE DE PROLONGATION DE DELAI
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69fd7311cdc6046d4702a09b
6 mai 2026
6 mai 2026
[D] [P], salarié au sein de la SAS [1] (la société) en tant que chef d'équipe construction métallique, au titre tableau n°57 des maladies professionnelles.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89085
13 mars 2007
13 mars 2007
Philippe Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e062
1 juin 2011
1 juin 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca70
30 septembre 2008
30 septembre 2008
Philippe X... interjetait appel de l'ordonnance le 28 décembre 2007.
Source officielleSécurité sociale
61633c197eadebb7307d1f54
24 mai 2011
24 mai 2011
, - dit que la caisse récupérera le montant des sommes versées par la SAS FEURS METAL, - condamné la SAS FEURS METAL à payer au FIVA la somme de 750 € au titre l'article 700 du code de procédure civile
Source officielle2ème CH - Section 1
6979c785cdc6046d47f415cf
27 janvier 2026
27 janvier 2026
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 25 Novembre 2025, devant : Philippe DARRACQ, magistrat chargé du rapport, assisté de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163724b1cf28a447224dfb5
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Monsieur [X] [U] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Denis DE LA SOUDIERE, avocat au barreau de PARIS, toque : E 123 INTIMEE Association ECOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES MÉTIERS
Source officielleCour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6ec
9 février 2011
9 février 2011
No 10/ 01041 AFFAIRE : Philippe X... C/ S. A.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA00564_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Article 4 : Les conclusions présentées par l'Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db74
6 avril 2011
6 avril 2011
Président de l'association et par Monsieur Philippe X....
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865de
28 novembre 2002
28 novembre 2002
DU PRONONCE DE L'ARRET PRESIDENT : Monsieur Jacques B..., agissant en remplacement du président titulaire légitimement empêché, CONSEILLERS ASSESSEURS TITULAIRES Monsieur Patrick C... et Monsieur Philippe
Source officielleChambre civile TGI
6868b6c32f06adf21413c42b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Prise en sa qualité d'assureur RCD des sociétés RUN METAL, M2I Maintenance, SAMELEC OI et CONSTRUCTION REUNION.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e34
17 décembre 2013
17 décembre 2013
Philippe X... a régulièrement relevé appel de ce jugement par lettre recommandée postée le 22 octobre 2012 en expliquant que sa situation financière très difficile le mettait dans l'impossibilité de rembourser
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