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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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7ème chambre
DCA_22PA00395_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
A, alors associé de cette société, situé avenue Racine à Joinville-le-Pont.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
630ef9da223d7c4f13705351
30 août 2022
30 août 2022
[R] invoque enfin l'absence d'identité de parties et d'objet du litige, le tribunal rabbinique étant saisi d'un litige concernant MM.
Source officielle4e Chambre B
616307f75a67331bacec3c19
6 février 2012
6 février 2012
-vu l'article L. 215-2 du code de l'environnement, -de dire et juger que le plan cadastral correspond à la réalité partout où les travaux n'ont pas modifié les berges et notamment la rive droite du ravin
Source officielle1re Chambre A
616340227dbf94c22343c9b4
24 mai 2011
24 mai 2011
barreau de PARIS, de la SCP RAFFIN RAFFIN-COURBE GODARD ET AUTRES, avocats au barreau de PARIS M.M.A IARD ASSURANCES MUTUELLES, Société d'assurance Mutuelle à cotisations fixes, dont le siège social
Source officielle1ère Chambre
68ef2a7f1643bddf8ff84e1f
14 octobre 2025
14 octobre 2025
En revanche, l'article 673 du code civil autorise seulement le propriétaire du fonds servant à couper lui-même les racines.
Source officielle1ère chambre civile B
615e0e3ac25a97f0381f53af
13 janvier 2015
13 janvier 2015
- que la pose chirurgicale de 11 implants est fautive, En ce qui concerne la racine de la dent 14 et la pose au contact de cette racine, de deux implants (15 et 16), l'expert précise «que le docteur
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bc5
29 avril 2003
29 avril 2003
KEIME & GUTTIN PLAIDANT par Me Laurent DOLFI, avocat au barreau de PARIS FAITS ET PROCÉDURE, 5 Suivant acte d'huissier en date du 23 janvier 2001, les époux Mohamed B... ont fait assigner le groupe RACINE
Source officielle1ère chambre civile
6979dccccdc6046d47f6156b
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Pris acte du développement racinaire de l'arbre (Acacia) présent entre les parkings n°13 et 14 et des conséquences dommageables sur l'enrobé du parking n°13, ainsi que dans le prolongement des racines,
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00367_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
Ce ratio doit être supérieur ou égal à 0,4 agneau par brebis. On entend par " agneau vendu ", un agneau de moins d'un an qui est sorti vivant de l'exploitation.
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00378_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
évaluation de la valeur économique réelle de l’usufruit temporaire afférent aux cessions à titre onéreux des parts sociales de la société civile immobilière Carnot Wilson 2003 et de la société civile Racine
Source officielle3e Chambre A
603592c1808896b76c21da7e
31 mars 2016
31 mars 2016
ARRÊT AU FOND DU 31 MARS 2016 N° 2016/0137 Rôle N° 14/04963 SCI [Adresse 6] Syndicat des copropriétaires [Adresse 6] C/ Société SMABTP SAS LES TRAVAUX DU MIDI SAS ETANCHEITE RATIONNELLE
Source officielle4ème Chambre
6364bbf9e405357f749eac83
3 novembre 2022
3 novembre 2022
EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS Bénédicte GALLOIS Représentée par Me Eve NICOLAS de la SELARL RACINE, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6035a3405ca9980727950a07
23 février 2021
23 février 2021
et que la société LERCO exploite la raffinerie, postulat rappelé au point B du préambule du FSA.
Source officielle9e Chambre B
6033d3cc118022859f16e037
24 mars 2017
24 mars 2017
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 24 MARS 2017 N°2017/ Rôle N° 14/14271 [G] [K] C/ SAS ESSO RAFFINAGE Grosse délivrée le : à : Me
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dbbd
12 avril 2011
12 avril 2011
Par courrier recommandé du 21 avril 2009, la société RATTI-BESSETTE a notifié à la salariée le renouvellement de la période d'essai pour une durée de trois mois, soit jusqu'au 1er août 2009.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02368_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
La requête a été communiquée au syndicat mixte du ruisseau des Echets et du Ravin de Profondières qui n’a pas produit d’observations.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68e5effe940fdbe4ba077763
7 octobre 2025
7 octobre 2025
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, rapporteur, Assesseur : Madame Sophie RAMIN
Source officielleChambre-1 civile et com.
68e5f003940fdbe4ba0777c7
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[R] [B], représentant : Me Louis-stanislas RAFFIN de la SELARL RAFFIN ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS INTIMES M.
Source officielle5ème Chambre
66ff85dfa4ff9ec259c099e4
3 octobre 2024
3 octobre 2024
JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [P] [G] Représenté par Me Eve NICOLAS de la SELARL RACINE
Source officielle2ème Chambre
65321aab9e4ea48318f5abd7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
du Grand Rabbinat de [Localité 9] et de sa région, puis du tribunal rabbinique de [Localité 11], - M.
Source officiellePage 7 sur 420