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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b64d
11 septembre 2003
11 septembre 2003
01/03873 AFFAIRE : - Société MARLOWS ROPES C/ - S.A.R.L. YACHTING THOMMERET Copie certifiée conforme Expédition exécutoire délivrées le : à : ? Me Claire RICARD ? SCP LEFEVRE TARDY E.D.
Source officielle1ère Chambre
62c67c81ca9bf26379030912
5 juillet 2022
5 juillet 2022
ROBBA DI NOI C/ [A] [X] (...)
Source officielle4ème Chambre
5fdbd3a4c53c7eb28de4438e
24 janvier 2019
24 janvier 2019
Représenté par Me Alice LE BLAY de la SCP ROBET-LEDUC-LE BLAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES Monsieur Christian B...
Source officielle1re chambre 1re section
642d150dcb8fa004f57da460
4 avril 2023
4 avril 2023
ROSE HILL FAMILY représentée par son gérant, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b508
6 février 2008
6 février 2008
INTIMEE : Madame Rose Marie Y...
Source officielleChambre Sociale
6448c07b5ca6d8d0f8ef67c1
24 avril 2023
24 avril 2023
La société La Rose d'Or n'a pas conclu sur l'incident.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e1c
10 décembre 2013
10 décembre 2013
C/ Mme Rose Y... divorcée X...
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01618_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier intercommunal de Montdidier-Roye au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle2 e chambre civile
63be637813ef607c90ab6491
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Tribunal paritaire des baux ruraux de MACON, décision attaquée en date du 07 Janvier 2022, enregistrée sous le n° 5120000012 APPELANT [F] [B] Représenté par Me Michel DESILETS de la SCP DESILETS ROBBE
Source officielle1ère Chambre
64364c9929c3df04f589a447
11 avril 2023
11 avril 2023
Il n'est pas exclu que MF consult vende la roue après la période de location à MPW à ou à la société Grande Roue de Marrakech (Maroc).
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA05986_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Vélizy Rose SAS.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd8955e
26 février 2006
26 février 2006
TOQUE 56), avocat au barreau de GUADELOUPE Monsieur Dominique X... ... 97111 MORNE A L'EAU Représenté par Me Harry Jawad DURIMEL (TOQUE 56), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMES : Société ROME
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c05
27 mai 2011
27 mai 2011
La décision querellée a été notifiée à Mme Marie-Rose Y...le 6 juin 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bba
13 février 2003
13 février 2003
ARRET DU 13 FEVRIER 2003 APPELANTE: Madame Marie Rose X... représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me BERIOT, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2002000570
Source officielleCh. civile et commerciale
67932e5520da87ff5e0113e1
23 janvier 2025
23 janvier 2025
ROSES DES SABLES [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Guillaume DES ACRES DE L'AIGLE de la SCP BONIFACE DAKIN & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : S.A.
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA03580_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Cet accident a également été reconnu imputable au service par la commune de l'Haÿ-les-Roses, le 10 juillet 2013.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01221_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
A cet égard, si la commune de Sainte-Rose fait valoir comme en première instance que M.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01522_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier intercommunal Montdidier-Roye au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
633e702bf8faf13e2e973dcd
5 octobre 2022
5 octobre 2022
PRESTIGE ROOSE [Adresse 1] [Localité 4] NON RÉPRESENTÉ (signification de la déclaration d'appel en date du 28 janvier 2021 convertie en proces-verbal de recherches conformément à l'art.659 du code
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3cb
4 avril 2012
4 avril 2012
* * * Selon requête déposée au greffe le 17 octobre 2011, Rose Y... épouse Z... a saisi la cour de ce siège en interprétation de l'arrêt rendu le 8 mars 2004.
Source officiellePage 7 sur 377