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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b508
6 février 2008
6 février 2008
INTIMEE : Madame Rose Marie Y...
Source officielleChambre Sociale
6448c07b5ca6d8d0f8ef67c1
24 avril 2023
24 avril 2023
La société La Rose d'Or n'a pas conclu sur l'incident.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e1c
10 décembre 2013
10 décembre 2013
C/ Mme Rose Y... divorcée X...
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA05986_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Vélizy Rose SAS.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c05
27 mai 2011
27 mai 2011
La décision querellée a été notifiée à Mme Marie-Rose Y...le 6 juin 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bba
13 février 2003
13 février 2003
ARRET DU 13 FEVRIER 2003 APPELANTE: Madame Marie Rose X... représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me BERIOT, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2002000570
Source officielleCh. civile et commerciale
67932e5520da87ff5e0113e1
23 janvier 2025
23 janvier 2025
ROSES DES SABLES [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Guillaume DES ACRES DE L'AIGLE de la SCP BONIFACE DAKIN & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : S.A.
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA03580_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Cet accident a également été reconnu imputable au service par la commune de l'Haÿ-les-Roses, le 10 juillet 2013.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01221_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
A cet égard, si la commune de Sainte-Rose fait valoir comme en première instance que M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
633e702bf8faf13e2e973dcd
5 octobre 2022
5 octobre 2022
PRESTIGE ROOSE [Adresse 1] [Localité 4] NON RÉPRESENTÉ (signification de la déclaration d'appel en date du 28 janvier 2021 convertie en proces-verbal de recherches conformément à l'art.659 du code
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3cb
4 avril 2012
4 avril 2012
* * * Selon requête déposée au greffe le 17 octobre 2011, Rose Y... épouse Z... a saisi la cour de ce siège en interprétation de l'arrêt rendu le 8 mars 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93feb
4 mai 2018
4 mai 2018
A... et la SCP notariale Roussel Divry-Roussel Lapierre-Vanqhatem A...
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
62624848b1a50c277d4c5b93
21 avril 2022
21 avril 2022
Par ordonnance du 26 juin 2018, le juge des référés du tribunal d'instance de Melun a débouté l'Association La Rose Des Vents de ses demandes. L'Association La Rose Des Vents a assigné au fond M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fcd
5 février 2015
5 février 2015
C/ SCI COMBES LA ROSE CESSIONS PARTS SOCIALES Le CINQ FEVRIER DEUX MILLE QUINZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe :
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df3a
25 mai 2011
25 mai 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ MAI DEUX MILLE ONZE ARRET MIXTE APPELANTE : Madame Marie Rose X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9045d
22 mars 2013
22 mars 2013
COUR D'APPEL DE RENNES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRET No 13/ 078 du 22 Mars 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Rose X...
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01189_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
A B est employé comme agent non titulaire de la commune de Sainte-Rose depuis 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd90703
29 mai 2013
29 mai 2013
Mme Rose X...a relevé appel de ce jugement par déclaration déposée au greffe le 2 décembre 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf18
16 février 2009
16 février 2009
"Le Flamand Rose" et de la S.C.I.
Source officielle1ère chambre civile B
61629bc6eaaf44d62f53e9d2
15 janvier 2013
15 janvier 2013
R.G : 09/03460 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON au fond du 06 mai 2009 ch n°1 RG : 04/09107 [G] C/ SCI DES ROSES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officiellePage 7 sur 330