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6 115 résultats pour « Severin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

662b4402fe25450008314cec

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

GOROMA [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Stéphane SELEGNY de la SELARL AXLAW, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Séverine LEBRET, avocat au barreau de ROUEN S.A.S.

Source officielle

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CA

Chambre commerciale

665abaec97d5920008107fe2

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

Localité 4] Représentant : Me Jean patrice SELLY de la SELARL SELLY-MOLIERE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N°2024/96 Nous, Séverine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7c5

Appel

17 février 2011

17 février 2011

Partielle numéro 59178/ 002/ 10/ 07651 du 19/ 10/ 2010 représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Alain-François DERAMAUT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Séverine

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafc89cdc6046d475728a0

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

23 avril 2026 Composition de la cour lors des débats et du délibéré : - Christophe VIVET, président - Julien SEITZ, conseiller - Emmanuelle SCHOLL, conseillère assistés pendant les débats de Séverine

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafd44cdc6046d47575ca9

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

avril 2026 Composition de la cour lors des débats et du délibéré : - Christophe VIVET, président - Julien SEITZ, conseiller - Emmanuelle SCHOLL, conseillère assistés pendant les débats de Séverine

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165487

Appel

9 février 2017

9 février 2017

Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Sevran à sa demande

Source officielle
CA

Chambre commerciale

665abaea97d5920008107fb8

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Agnès GAILLARD de la SCP GAILLARD - SAUBERT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N°2024/95 Nous, Séverine

Source officielle
CA

PREMIERE PRESIDENCE

68f1d7497ffb526292dd6e5b

Appel

22 septembre 2025

22 septembre 2025

DBVT-V-B71-VVST Nous, Michèle LEFEUVRE, première présidente de chambre désignée par ordonnance des 23 décembre 2024 et 11 juillet 2025 pour remplacer le premier président empêché, assistée de Séverine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd9129f

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

Mme Séverine Z... épouse B...

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

65321a429e4ea48318f5aa92

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 06 juillet 2023, assistée de Séverine

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

6746b5c02c47abf68d7c444d

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

LE PREFET DE [Localité 9] (AGENCE DE SANTÉ DE L'OCÉAN INDIEN) pôle offre de soins - soins psychiatriques sans consentement [Adresse 2] [Localité 8] COMPOSITION : CONSEILLERE DÉLÉGUÉE : Séverine

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

6871f149df9b8685d8d068cc

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

PIGNON, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Nathalie PIGNON, ayant entendu les parties en qualité de rapporteur, a rendu compte des débats à la Cour, assistées de Séverine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2fbd3db21cbdd8f667

Appel

15 février 2012

15 février 2012

No 11/ 00891 AFFAIRE : Séverine X...

Source officielle
CA

1ère chambre

66ff85baa4ff9ec259c0975a

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

*faute de la société Severini Pierre & Loisirs L'appelant soutient que les agissements de la Sci [Localité 11] ont été nécessairement commis en plein accord avec son autre associée la société Severini

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6162fde53ebbdffcbea6a99b

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

SECTION 1 ARRÊT DU 04/04/2012 *** N° de MINUTE : N° RG : 11/03168 Jugement (N° 2010/998) rendu le 25 Mars 2011 par le Tribunal de Commerce d'ARRAS REF : CP/MC APPELANTE SAS SEVERINI

Source officielle
CA

1ère chambre

66ff85baa4ff9ec259c09758

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Severini Pierres & Loisirs.

Source officielle
CA

1ère chambre

66ff85baa4ff9ec259c0975c

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Séverini Pierres & Loisirs.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6031eba40ab6df24b87bf06f

Appel

5 juin 2018

5 juin 2018

Représenté par Me Séverine C... de la SELARL SELARL JOUANNO - MAIRE - TANGUY - SVITOUXHKOFF - HUVELIN - G OURDIN - C... - VIERON, avocat au barreau de VANNES Madame Nadine Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Séverine de ses demandes contre la Société BANQUE ACCORD etc/Monsieur Z

6253cb54bd3db21cbdd8d527

Appel

11 mars 2010

11 mars 2010

APPELANTE Madame Séverine X...

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

67f0bdff2b128a2997685772

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Séverine

Source officielle