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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba8
15 mai 2008
15 mai 2008
Mme Solange B...épouse A... Syndicat copropriété RESIDENCE DEMEURE LES LYS A LA BAULE S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b48
30 novembre 2015
30 novembre 2015
... ... 97123 BAILLIF Comparante en personne Madame Nicole C... ... 97113 GOURBEYRE Comparante en personne Madame Fixiane D... ... 97100 BASSE-TERRE Comparante en personne Madame Solange
Source officielleCour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88ca1
26 janvier 2006
26 janvier 2006
Représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assisté de la SCP SOLAND ET ASSOCIES, avocats au barreau de LILLE Madame Annie Y... épouse X... née le 08 Janvier 1942 à LILLE (59000) ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a773
29 juin 2007
29 juin 2007
La société Sobanor a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922c8
16 avril 2015
16 avril 2015
représenté par Me Solange DANCIE, avocat au barreau de LIMOGES SCEA DE TEULET prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège sis Domaine de Teulet-87800 LA ROCHE L'ABEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b25
3 mars 2003
3 mars 2003
Madame Nicole X... épouse Y... représentés par Me TANDONNET assistés de Me RAVAZ, avocat Madame Solange X... épouse Z... Mademoiselle Viviane X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e763
24 octobre 2011
24 octobre 2011
APPELANTE : Mme Solange Marie Y... épouse X...
Source officielle1re chambre sociale
63bfb3105e2fbe7c900437ec
11 janvier 2023
11 janvier 2023
AUDE AGREGATS [Adresse 4] [Localité 2] non comparantet non représentée à l'audience ayant pour avocat Me Antoine SOLANS de la SELARL ANTOINE SOLANS, avocat au barreau de CARCASSONNE En application
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
69738493cdc6046d476d2dcc
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[C] à payer à la société Hugo Menuiseries exerçant sous l'enseigne Solabaie la somme de 2 620 euros au titre du solde du prix du contrat conclu le 30 mars 2021 ; Dit que ces sommes porteront intérêt
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd9167b
28 mai 2014
28 mai 2014
étaient satisfaisants et qu'aucune suite ne serait engagée à son encontre ; Attendu, au vu de ces éléments, qu'il convient de considérer que Pôle Emploi n'apporte pas la preuve de la mauvaise foi de Solange
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4d1
8 mars 2006
8 mars 2006
Solange épouse C... Demeurant ...-06000 NICE Non comparante Représentée par Maître AGENIE Alain, avocat au barreau de NICE Partie civile, non appelante C...
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd88633
26 septembre 2006
26 septembre 2006
ROKONA prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 14 rue de la Sotière 59980 TROISVILLES Représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée de Me Hubert SOLAND
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1ac
5 mai 2009
5 mai 2009
COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du cinq mai deux mille neuf par Catherine LATRABE, Conseillère faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Solange
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6162f6eeb807dfe813d296cb
6 juillet 2012
6 juillet 2012
ITS FABRY [Adresse 3] [Localité 5] représentées par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque B 753 assistées de Me Hubert SOLAND plaidant pour la SCP SOLAND & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd87021
20 janvier 2004
20 janvier 2004
que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique le 09 Décembre 2003 devant Nicole ROGER, Présidente de chambre, Georges BASTIER, Conseiller, Catherine LATRABE, Conseillère, assistés de Solange
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd85884
4 mai 2001
4 mai 2001
Madame Solange Z..., propriétaire d'un terrain situé de l'autre côté du chemin, a formé un recours en annulation du permis de construire dont elle a été déboutée par le tribunal administratif de VERSAILLES
Source officielleCour d'Appel
6253ca02bd3db21cbdd89d1e
12 novembre 2007
12 novembre 2007
Solange X... veuve D...
Source officielleCour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbe9
9 septembre 2008
9 septembre 2008
APPELANTS - PARTIES EXPROPRIEES : Madame Marie-Josèphe X... épouse Y... ... 76210 LANQUETOT agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritière de feue Madame Solange Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925b3
29 juin 2015
29 juin 2015
.-18570 LA CHAPELLE SAINT URSIN représenté par Me Solange DANCIE de la SCP DEBLOIS PHILIPPE. DANCIE SOLANGE, avocat au barreau de LIMOGES Madame Paulette Louise Agnès B... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9181c
19 juin 2014
19 juin 2014
RG N : 13/ 00444 AFFAIRE : Mme Monique Solange X..., Mme Laetitia Véronique X..., Mme Carole Aurélie X... C/ Mz Y...
Source officiellePage 7 sur 57