[K] [A] et Madame [B] [U], son épouse, ont donné à bail rural à long terme à leurs deux fils, [D] et [X] [A], une propriété agricole comprenant des bâtiments d'habitation et d'exploitation et des terrains

B directement à partir de la rue, que la nouvelle implantation ne soit effectuée que sur le seul terrain B.

Mairie de Lauret — Copie de la lettre envoyée au président du conseil général en vue d'obtenir des subventions permettant de terminer la réfection de la partie haute de la Devèze.

, par courrier enregistré à son secrétariat le 19 juin 2019, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication de l'évaluation du prix de ses terrains

le 27 juillet 1992 par la brigade du Lamentin (Guadeloupe), conservé par le Service historique de la défense, concernant la constatation de voies de fait suite à un litige au sujet de parcelles de terrain

du conseil municipal du 8 juillet 2016 ; 2) les extraits des délibérations du conseil municipal du 8 juillet 2016 visées par la préfecture du Doubs ; 3) l'estimation réalisée par France Domaine du terrain

Parmi les tâches du chargé de terrain, et ce quelle que soit l'ancienneté, le chargé de terrain doit encadrer des prestataires (enquêteurs téléphoniques, enquêteurs terrain...)

dépendant d'un bâtiment à usage d'hôtel, l'hôtel « Argus », situé à Toulouse, quartier « Montaudran », 182 [Localité 5], pour une durée ferme de 23 mois commençant à courir le 25 octobre 2010 et devant se terminer

La société SC ROBINSON exerce l'activité de location de terrains et autres biens immobiliers.

La société ECT fait valoir que c'est de mauvaise foi que SGB soutient que le volume de terres excavées est inférieur au volume de terres traitées.

Mme [T] s'est opposée au passage des canalisations destinées aux parcelles de M. et Mme [J] sur son terrain. M. et Mme [J] ont soutenu que Mme [T] avait, comme M.

enregistré à son secrétariat le 13 janvier 2017, à la suite du refus opposé par maire de Saumur à leur demande de copie de l'évaluation du prix réalisée par France Domaine dans le cadre de la cession d'un terrain

refus opposé par le maire de La Plaine-des-Palmistes à sa demande de communication d'une copie de la délibération du conseil municipal du 16 novembre 2011 ayant pour objet un échange sans soulte de terrain

suite du refus opposé par le maire de La Tronche à sa demande de copie de l'avis du bureau d'études AlpGéorisques dans le cadre d'un refus de permis de construire de trois maisons individuelles, sur le terrain

mars 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Lambersart à sa demande de communication, en sa qualité de conseiller municipal, des actes notariés, des contrats ou du compromis de vente des terrains

secrétariat le 13 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le préfet de Maine-et-Loire à leur demande de copie de l'évaluation du prix réalisée par France Domaine dans le cadre de la cession d'un terrain

au sud d'une contenance de 5 a 9 ca, * sur la parcelle cadastrée XY [Cadastre 9] : une longère avec terrain, d'une contenance de 11 a 5 ca, avec une mise à prix à 105.000 €, Lot n° 4 - une parcelle

[N], géomètre expert, - dire si les travaux réalisés sont suffisants pour assurer la rétention des terres, - dire si ces travaux et la création d'un talus ont modifié l'écoulement naturel des eaux