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8 676 résultats pour « Teston »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_24TL02846_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Par un mémoire enregistré le 7 janvier 2025, les sociétés Archi Environnement PM, IG Bat et Tectoniques, représentées par Me Sagnes, concluent au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd86924

Appel

10 juin 2003

10 juin 2003

LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Lucien X... représenté par Me Solange TESTON, avoué assisté de Me Ludovic VALAY, avocat APPELANT d'un jugement du Tribunal de Grande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c57

Appel

11 mai 2004

11 mai 2004

(bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2002/003577 du 29/11/2002 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AGEN) représenté par Me Solange TESTON, avoué assisté de Me Dominique RUAN

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02706_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

B de solliciter ou de vérifier l'existence d'une attestation de mise hors tension et de M. B lui-même qui a commencé les travaux sans attestation de mise hors tension.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c899bd3db21cbdd85bc1

Appel

21 janvier 2002

21 janvier 2002

BERGERAT MONNOYEUR prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège ... représentée par Me Solange TESTON, avoué assistée de la SELARL VICTOR-GROSBOIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd87406

Appel

4 mai 2004

4 mai 2004

NOIR prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est Avenue Jean Philip 32120 MAUVEZIN représentée par Me Solange TESTON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd89176

Appel

12 octobre 2005

12 octobre 2005

représenté par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assisté de la SCP LHEZ BOUSQUET-CONRAU, avocats INTIME D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8baf2

Appel

23 juillet 2008

23 juillet 2008

née le 24 Avril 1944 à SAINT-DENIS Demeurant ... 32290 AIGNAN représentée par la SCP TESTON - LLAMAS, avoués assistée de Me Rudy MBEMBA, avocat INTIMEE D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c169

Appel

23 juillet 2008

23 juillet 2008

née le 26 Avril 1944 à SAINT-DENIS REUNION de nationalité française retraité Demeurant ... 32290 AIGNAN représentée par la SCP TESTON - LLAMAS, avoués assistée de Me Rudy MBEMBA, avocat INTIMEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8ced8

Appel

3 décembre 2008

3 décembre 2008

née le 09 Septembre 1937 à PARIS de nationalité française Demeurant... 46120 LACAPELLE MARIVAL représentée par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assistée de Me Damien THEBAULT, avocat UDAF DU LOT,

Source officielle
CA

2ème Chambre

668e2575fcf93851fdd64869

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

de variations de tension trop importantes.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23BX00035_20241001

Admin. Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Par un courrier du 23 octobre 2019, la société RTE, gestionnaire du réseau de transport d'électricité, a indiqué à l'Earl Palmiviti que la distance, d'une part, sous la ligne électrique à haute tension

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64e05b6fc4941ad969e2fc1c

Appel

18 août 2023

18 août 2023

[G] [X] né le 11 Septembre 1994 à [Localité 1], de nationalité gabonaise ayant pour conseil en première instance, Me Sophie Tesson, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

696f2e58cdc6046d47f49644

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Et, le fait générateur de responsabilité tiré de la non-conformité contractuelle de la tension de l'énergie électrique livrée n'est pas distinct du défaut de sécurité de l'énergie livrée en sous-tension

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65321b889e4ea48318f5b104

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

non une fragilité du tendon rotulien qui a été suturé par un surget.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69fc1ec0cdc6046d47e0a3c3

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

EXPOS'' DES PR''TENTIONS ET DES MOYENS DES PARTIES Par conclusions notifiées le 17 avril 2025, la Sas Transdev [Localité 1] - Tcar demande de voir en application de la loi du 5 juillet 1985 et l'article

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69d88586cdc6046d47b9d580

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[P] [U] a souscrit une déclaration de maladie professionnelle le 25 janvier 2019, le certificat médical initial du 8 janvier 2019 mentionnant " rupture du tendon du sus-épineux, tendinite du sus-épineux

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6a1e6517cdc6046d47caa331

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

En entretien ce jour, on note chez le patient une tension interne et un contact altéré, oscillant entre obséquiosité et hostilité.

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

6a0ea1edcdc6046d4766aeb7

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Le jour de l'entretien le contact était projectif avec une tension psychique sous jacente et des menaces verbales affleurantes sous tendues par un vécu de frustration.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

68df5bd7cf4e7f1c37e1cc8f

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

état d'une 'contusion du tendon rotulien gauche' et prescrivant un arrêt de travail jusqu'au 31 juillet 2019, * 31 juillet 2019 faisant état d'une 'contusion du tendon sous-rotulien gauche' et prescrivant

Source officielle

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WHITESTONE INVEST

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02/08/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

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Tous travaux de branchements et d'installations électriques (bâtiments et éclairage public)

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