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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebc8
12 octobre 2011
12 octobre 2011
Vu la déclaration d'appel de Monsieur Toussaint X...déposée au greffe le 10 mai 2010. Vu les écritures de Monsieur Toussaint X...déposées au greffe le 8 septembre 2010.
Source officielle13e chambre
6035ed1f76a69b5306add190
28 janvier 2016
28 janvier 2016
GAYRAUD, avocat plaidant au barreau du VAL D'OISE APPELANT **************** - Monsieur [D] [V] [Adresse 3] [Adresse 3] - Etablissement CRCAM DE LA TOURAINE ET DU POITOU prise en la personne de
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8daa9
30 mars 2011
30 mars 2011
A LYONNAISE DE BANQUE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE MARS DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Toussaint X...
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01321_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
octobre 2023, l'association " Ensemble pour bien vivre à Verneuil-le-Château et dans le pays de Richelieu " et l'association " Société pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature en Touraine
Source officielleCour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebcf
11 janvier 2012
11 janvier 2012
de procédure civile, - condamnant Monsieur Toussaint X...et Madame Monique A... aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2a9
14 mars 2012
14 mars 2012
Vu les dernières conclusions déposées dans l'intérêt de Messieurs François Toussaint Y... et Stéphane François Y... le 13 juillet 2011.
Source officielle1ère Chambre
68f9b6c80a84a5e5f00168a2
21 octobre 2025
21 octobre 2025
1e chambre B ARRÊT N° N° RG 24/04944 N° Portalis DBVL-V-B7I-VESX (Réf 1e instance : 22/00033) CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE TOURAINE ET DU POITOU C/ Mme [O] [
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea59
4 janvier 2012
4 janvier 2012
Elle soutient que la preuve de l'existence du contrat d'abonnement est rapportée et que la responsabilité des fuites invoquées par Monsieur Toussaint X...ne lui est pas imputable.
Source officielleChambre 1-7
68f86842d7e432441d85c07c
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Monsieur [H] [Y] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024-1079 du 10/12/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) représenté par Me Audrey TOUTAIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90aa0
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Pascal X..., le tribunal a estimé qu'il n'était pas démontré que Mme Toussainte X...ait voulu faire bénéficier son petit-fils d'un don manuel.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02764_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
A C a demandé au tribunal administratif de Limoges d'annuler la décision du 22 mai 2017 par laquelle le directeur de la direction du service courrier colis (DSCC) Touraine Berry de La Poste a prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bb1
4 mai 2017
4 mai 2017
SCP MADY GILLET BRIAND, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEURS en référé, D'AUTRE PART, Par acte d'huissier délivré le 27 février 2017, la CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA TOURAINE
Source officielle1ère Chambre
6968f06bcdc6046d476622a3
13 janvier 2026
13 janvier 2026
DE [Localité 1] 1ère Chambre ORDONNANCE DE RADIATION ADMINISTRATIVE n° 72/26 N° RG 25/01467 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FSQ7 APPELANTS Monsieur [W] [M] [G] [D] Représentant : Me Sabine TOUSSAINT
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d2d
12 janvier 2016
12 janvier 2016
Janvier 2010, enregistrée sous le no 2008/547 ARRÊT DU 12 Janvier 2016 APPELANTE : L'UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE du CENTRE venant aux droits de l'URSSAF de TOURAINE
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912ba
19 mars 2014
19 mars 2014
Jean Tousaint X..." alors que sa mère Isabelle X... épouse C..., fille de M Jean Toussaint X...est toujours vivante et est partie à la procédure, - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94577
25 avril 2019
25 avril 2019
DE LA TOURAINE ET DU POITOU agissant par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e46b
6 juillet 2011
6 juillet 2011
Pris en sa qualité de mandataire liquidateur de l'Entreprise SIGNANI Toussaint ... représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour Monsieur Toussaint Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec23
19 octobre 2011
19 octobre 2011
Par assignation en date du 26 et 28 mai 2009, Monsieur Toussaint X...a sollicité l'indemnisation de son préjudice corporel.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad5e
7 février 2008
7 février 2008
.- 03410 DOMERAT représentée par la SCP CHABAUD DURAND- MARQUET, avoués à la Cour assistée de Me Xavier TOURAILLE, avocat au barreau de GUÉRET Monsieur Michel Albert A...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb81
19 octobre 2011
19 octobre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTS : Monsieur Pierre Toussaint X...
Source officiellePage 7 sur 97